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Chauffage et éclairage des bâtiments scolaires.

1 T 319 , 1905-1940  

Stocks de bois de chauffage : correspondance, renseignements demandés par le préfet. Chauffage, éclairage, électrification des bâtiments : affaire concernant la commune de Ribeaucourt (1930-1932). Enquête sur la pose de grilles protectrices autour des poêles : correspondance (1931). Correspondance générale au sujet du chauffage des salles de classe.

Contexte :
Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement, entretien).

Joinville, Montgérard (Montiers-sur-Saulx), Montiers-sur-Saulx, Morley, Noncourt, Osne-le-Val, Paroy et Effincourt, Ragecourt-sur-Marne, Ribeaucourt, Rupt, Soulaincourt et Vecqueville.

15 H 4 , 1227-1791  

1. État des titres envoyés au procureur-syndic du district de Joinville, 1792. = 2. Confirmation par Philippe, roi de France, des biens et droits de l'abbaye dans le bailliage de Chaumont, 1292. = 3. Accord entre Jean de Joinville, sénéchal de Champagne, et l'abbaye, au sujet de diverses contestations, concernant plus particulièrement la maison de l'abbaye à Joinville, 1295. = 4. Analyse moderne de cette pièce. = 5. Extrait de la même pièce, s.d. = 6. Déclaration des vignes de l'abbé à Joinville et à Rupt, 1722. = 7. État des terres et prés de l'abbaye à Joinville, Vecqueville et Thonnance, 1742. = 8. Inventaire mobilier de la maison de l'abbaye à Joinville, 1742. = 9. Déclaration d'un fermier certifiant la jouissance d'une vigne par les religieux, 1701. = 10. Décharge donnée par l'abbé Nicolas Bardot aux sieurs Pottin pour une grange à Joinville, 1749. = 11. Vente de vignes à Joinville par Paul de Roussel, écuyer, seigneur de Prez-sur-Marne, à Denis Remy, vigneron, 1736. = 12. Consultation juridique pour l'abbé d'Écurey, 1722. = 13-25. Transactions entre l'abbaye et diverses personnes, en vue d'arrêter ou d'éviter des procès : Jeanne Musnier, veuve d'Etienne Dauxerre, sergent royal à Joinville, et à ses enfants au sujet de terres et vignes à Joinville, 1664 (copie, 1667) ; les héritiers d'Henri Meger, bourgeois de Joinville, au sujet d'une vigne, 1669 ; la princesse de Lillebonne, baronne de Montiers-sur-Saulx, au sujet du droit de chasse et des amendes de gruerie, s.d (minute) ; Sébastien Pabot, avocat en Parlement, à Joinville, au sujet d'une grange, 1711 ; Henry, comte de Senectere, à Paris, et Charles-Hervé de La Vallée de Pimodan, à Paris, au sujet d'une rente sur la terre d'Echénay et le moulin de Taillesac qui en dépend, 1723-1728 ; Claude Delyon, vigneron à Joinville au sujet d'une vigne, 1725 (pièces annexes, 1715-1717) ; Claude Bellaizier, bourgeois de Joinville, au sujet d'une vigne, 1725 ; Nicolas Cosse, marchand à Joinville, au sujet d'une vigne, 1725 ; Joseph Liez, maître maçon à Joinville, au sujet d'une vigne, 1731. = 26-28. Accensements des biens de l'abbaye à Joinville : une maison à Marguerite Adenys, veuve de Jean Ferry, receveur de Joinville, 1559 ; et des terres et vignes à Jacques Dauxerre, greffier du bailliage, 1562-1572. = 29. Ratification par les religieux de l'accensement d'une écurie et de ses dépendances, à Joinville, à Jean Dardel, ancien secrétaire de l'évêque de Laon, 1621. = 30-46. Baux des maisons, terres et vignes de l'abbaye à Joinville, 1663-1753. = 47-69. Pièces diverses de procédure et de comptabilité, concernant les biens de l'abbaye à Joinville, 1727-1790. = 70. Procès-verbal d'arpentage de la censé de Montgérard, à Montiers-sur-Saulx, 1729. = 71-77. Baux de la ferme de Montgérard, 1715-1753. = 78. Donation par H., curé de Montiers-sur-Saulx, à l'abbaye, de tous ses biens immobiliers, et de tous les biens mobiliers qu'il possédera lors de sa mort, 1260. = 79-80. Jean, sire de Joinville, sénéchal de Champagne, cède à l'abbaye le droit de pâture dans la forêt de Montiers, la propriété d'une partie de cette forêt, et une rente en grains sur les ferrages de Gourzon, contre un moulin et des vignes à Chevillon, 1306 ; conformation par Anseau de Joinville, sire de Renel, de tous les actes passés par ses parents au profit de l'abbaye d'Ecurey depuis vingt ans, et en particulier de l'acte précédent, 1312. = 81. Sentence du bailli de Joinville déboutant les habitants de Montiers de leurs prétentions au droit de pâture dans les bois de l'abbaye, 1343. = 82. Inventaire des papiers de la cure de Montiers-sur-Saulx et Paroy, 1791 = 83. Délibération des élus de la communauté de Montiers, pour la délivrance aux religieux d'Ecurey d'une copie du procès-verbal d'abornement des bois communs, 1738. = 84. Bail des biens de l'abbaye à Montiers au profit d'Henry Ferry, 1511. = 85. Traités avec Jean Jacob, cordonnier à Montiers, pour l'entretien du taureau fourni par l'abbaye au troupeau communal, 1656-1659. = 86-94. Baux des biens de l'abbaye à Montiers, 1709-1757. = 95-106. Baux des dîmes de Montiers, 1646-1659. = 107-111. Baux de la moitié du moulin de Morley, 1722-1763. = 112-116. Baux des dîmes de Nar-court (Haute-Marne), 1715-1747. = 117. Donation par Regnaud, fils Malyer, à l'abbaye, d'un setier de vin à prendre chaque année sur ses vignes d'Osne (Osne-le-Val, Haute-Marne), 1248. =• 118. Concession par Aubert, fils d'Huon de Frouville, à l'abbaye, du droit de construire deux pressoirs à Osne et ratification de l'achat d'une vigne, 1251. = 119. Donation par Jean de Joinville, sénéchal de Champagne, du pressoir banal et d'une place à Osne, 1302. = 120. Transaction au sujet des dîmes entre Nicolas Martine, curé de Montiers-sur-Saulx et Paroy et les religieuses de Notre-Dame du Val d'Osne, 1669 (copie). .= 121. Accord entre les abbé et prieur d'Écurey et Simon d'Estoge, sire de Donjeux, au sujet d'une rente due par le sire de Donjeux à l'abbaye pour des prés sis entre Effincourt et Paroy, 1444. = 122-126. Baux des biens et droits de Charles-Henry de Masson, conseiller d'Etat du roi et maître des requêtes ordinaires de l'Hôtel, seigneur de Bercy, Paroy, etc., à Paroy, 1653-1654. = 127. Traité pour la levée des dîmes entre- Nicolas Martine, curé de Montiers et Paroy, et les amodiateurs, 1675. = 128-136. Baux des dîmes de l'abbaye à Paroy, 1653-1741. = 137. Rachat par l'abbaye d'Ecurey de la rente due à l'abbaye de Saint-Urbain sur le moulin de Ragecourt (Ragecourt-sur-Marne, Haute-Marne), 1227. = 138. Donation à l'abbaye, par Richard et Marguerite, enfants de Wiard de Ragecourt, d'un pré au dessus de l'écluse du moulin, 1249. = 139. Promesse de l'abbé d'Écurey, d'une part, de Jean Debrion et Jean Joli, bourgeois de Joinville, d'autre part, de se soumettre au jugement du bailli de Joinville pour le règlement d'une contestation au sujet de la pêche au dessus du moulin de Ragecourt, 1340. = 140-149. Baux du moulin de Ragecourt, 1715-1739. = 150-151. Procès-verbal de délimitation d'une zone de part et d'autre du moulin de Ragecourt, à l'intérieur de laquelle la pêche appartient à l'abbaye, 1762, et plan annexe. = 152-153. Baux du préciput de Ribeaucourt, 1710-1742. = 154-155. Confirmation par Jean de Joinville, chevalier, du droit prétendu par l'abbaye de prendre chaque année deux tas de foin dans un pré à Rupt (Haute-Marne), 1300 ; analyse moderne. = 156-164. Baux des dîmes de Soulaincourt, 1663-1758. =165. Bail de la ferme de Courberoie au profit d'Henry Pigerot, laboureur, 1753. = 166. Bail de deux pièces de terre à Vecqueville (Haute-Marne) au profit de Nicolas André, laboureur, 1717. = 167. Bail de prés à Joinville, Rupt et Vecqueville au profit de Claude Gillot, de Vecqueville, 1729.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye.

Procédures diverses. Prieuré de Notre-Dame de la Grâce à Courbetaux.

15 H 6 , 1406-1791  

1. Notification par le chapitre collégial de Brixey-aux-Chanoines d'une transaction conclue avec Claude Doré, curé de Paroy et Montiers, et les religieuses du prieuré de Val-d'Osne, au sujet des dîmes, 1406 ; ratification de cette transaction par le vicaire général de l'évêché de Toul, 1406 (copie). = 2. Accensement par le chapitre de Brixey, à Michel Patot, maître de la forge de Montiers-sur-Saulx, des étables dépendant du presbytère de Montiers, 1584. = 3-11. Procès entre l'abbaye d'Ecurey et Luc de Meaux et François Maulone, fermiers de l'évêque de Châlons à Joinville, au sujet de la dîme d'une vigne, 1606. = 12. Arrêt du Parlement de Paris confirmant en appel une sentence du bailliage de Bar rendue en faveur de Nicolas Antoine, curé de Montiers et Paroy, contre le chapitre de Brixey, 1637. = 13. Déclaration du prieur d'Ecurey, Vincenot, certifiant n'avoir autorisé aucun religieux ou prêtre à administrer les sacrements à la place du curé de Montiers, s.d. (XVIIe siècle). = 14. Mémoire sur les contestations soulevées par le curé Antoine au sujet des dîmes, 1651. = 15. Sentence du prévôt de Stainville condamnant les habitants de Montplonne à faire bénéficier le curé Jean Deschamps des partages de bois sans lui imposer aucune charge, 1657. = 16-22, Procès entre l'abbaye d'Ecurey et Antoine Haldat, prévôt de Bonnet et amodiateur des dîmes de Ribeaucourt, au sujet des arrérages dûs depuis trois ans, 1669-1670. = 24-26. Pièces de diverses procédures, 1689-1707. = 27. Requête de Nicolas Martine, curé de Montiers, et décret de l'évêque de Toul l'autorisant à administrer les sacrements et exercer toutes fonctions pastorales à l'égard des laïcs vivant dans l'enclos de l'abbaye d'Ecurey, et dans les fermes voisines, 1712. = 28-32. Échange entre l'abbaye et noble Nicolas Perrot, major du régiment de Maine-Cavalerie, demeurant à Mathons, portant d'une part sur une grange à Joinville, d'autre part sur un pré à Suzannecourt, et une terre à Thonnance, et pièces annexes, 1721. = 33-34. Arrêt (imprimé) du Grand Conseil du roi, rendu en faveur des religieuses d'Epagne, transférées à Abbeville, contre le curé et les receveurs et rnarguilliers de la paroisse Saint-Gilles d'Abbeville, 1722, et pièce annexe. = 35-36. Arrêt du Parlement de Paris réglant en appel diverses contestations entre la communauté de Mon-tiers-sur-Saulx, le curé et les décimateurs, 1730 ; note annexe. = 37-44. Procès entre l'abbaye d'Ecurey et Marie-Jean Isaac, manouvrier à Chassey, au sujet d'une hypothèque, 1733-1735. = 45-46. Pièces de procédure, 1737. = 47. Mémoire des meubles de l'abbé d'Ecurey, s.d. (XVIIIe siècle). = 48-52. Requête d'Etienne de Moyria, abbé d'Ecurey, au Directoire du district de Gondrecourt, et arrêté du Directoire fixant son traitement à 6.000 livres, 1790 ; pièces annexes, parmi lesquelles l'extrait (1737) de l'acte de baptême de l'abbé de Moyria, né en 1718. = 53-57. Dossier concernant les revenus du prieuré de Notre-Dame de la Grâce à Courbetaux (Marne), possédé par l'abbé de Moyria, 1790-1791.

Contexte :
Procédures.

Demange-aux-Eaux, Delouze, Baudignécourt, Mauvages Houdelaincourt, Gondrecourt, Saint-Thiébaut (Saint-Joire), Ribeaucourt, Bonnet, Mandres, Montiers-sur-Saulx, Luméville, Cirfontaines-en-Ornois et bois de Latrémont, Chassey-Beaupré, Bure, Domremy-Saint-Antoine et forêt de Grammont, Saint-Amand, Boviolles, Reffroy, Naix-aux-Forges, Tronville, Longeaux, Toul, Blénod-lès-Toul.

16 H 8 , 1179-1776  

1-3 (G 7). Assignation aux habitants de Demange-aux-Eaux et procès-verbal de reconnaissance, concernant l'enlèvement d'une borne dans la forêt de Rainlieu, à la limite des bois de l'abbaye et de ceux de la communauté, 1776. = 4-5 (G 12). Confirmation par Jean, sire de Joinville et de Renel, sénéchal de Champagne, et Alix sa femme, des biens et droits acquis par l'abbaye à Chassey, Luméville, Cirfontaines, Houdelaincourt et Baudignécourt, 1278. = 6-7 (H 20). Confirmation par Hodearde, dame de Plancey, des libéralités faites à l'abbaye par ses ancêtres, et concession de droits d'usage dans le bois du Vaux, à Gondrecourt, 1203. = 8-9 (H 21). Confirmation et concession similaires par Hugues, comte de Vaudémont, 1203. = 10-11 (H 22). Abandon par Geoffroy de Vaudémont, seigneur de Gondrecourt en partie, de ses revendications à l'encontre de l'abbaye : garde d'Ormanson, terres et bois près d'Houdelain-conrt, droits d'usa,ge dans les eaux et bois d'e Gondrecourt, 1240. = 12 (H). Reçu de la somme de cent quarante livres de petit tournois, versée par l'abbaye aux commissaires royaux Jacques de Saint-Aubert, chanoine de Tournai, et Guiard de Porte, bailli de Chaumônt, pour l'amortissement des acquêts réalisés par elle depuis cinquante six ans, avec énumération de ces acquêts, 1292. = 13-16 (H). Confirmation par Philippe, roi de France, de tous les biens et droits de l'abbaye, qu'il prend sous sa protection, et à qui il concède divers privilèges (titre de chapelain pour les religieux, exemption de toute servitude pour les hommes et femmes de l'abbaye), et droits (chasse, pêche, vaine pâture) ainsi que toute juridiction, excepté le droit de battre monnaie ; consentement et approbation de la reine Jeanne, comtesse de Champagne et de Brie, 1293 (original ; copies et traductions, XVIIIe s.). = 17-37 (H). Procès entre l'abbaye et les communautés de Vaucouleurs et Neuville-lès-Vaucouleurs au sujet d'une fourniture de bois réclamée par l'abbaye, 1745-1746. = 38 (J). Reçu de la somme de quatorze livres de petits tournois versée par l'abbaye à Simon Aubers, clerc, et Thiébaut Aparcez, de Langres, commissaires royaux, pour l'amortissement de plusieurs acquêts, 1313. = 39-40 (J 22). Sentence arbitrale de Jean de Pannes, prévôt et châtelain de Com-mercy, et Richard Belland, de Void, tranchant un litige entre l'abbaye et la communauté d'Houd'elain-court au sujet du bois du Vaux d'Ecurey et du Meix le Diable, 1452. = 41-42 (K 3). Abandon par Milon, chevalier de Reynel, de diverses revendications à rencontre de l'abbaye, 1230. = 43-44 (K 6). Rachat par l'abbaye d'une redevance annuelle en avoine due à Pierrars de Luméville, 1291. = 45-46 (K 8). Notification et confirmation par Eude, évêque de Toul, des donations faites à l'abbaye par divers personnages, s.d. (XIe-XIIe s.). = 47-48 (K 11). Mandement de Jean d'Amboise, bailli de Chaumont, et exploit de Pierre Cousinot, de Mauvages, sergent royal en la prévôté de Vaucouleurs, intervenant contre Jean Mengeot, vicaire de Luméville, qui a fait enlever des gerbes sur une terre de l'abbaye malgré l'exemption de dîme dont elle jouissait, 1522. = 49-50 (K 13). Etat des terres usurpées par divers particuliers sur la ferme de Vouez, à Luméville, qui appartient à l'abbaye : procuration de Scipion-Jérôme Bégon, évêque de Toul et abbé d'Evaux, autorisant le prieur à poursuivre en son nom la revendication des terres usurpées, 1748. = 51-52 (K 17). Offre faite par les abbé d'Evaux et de Clairlieu, celui-ci agissant pour les religieux d'Evaux, d'abandonner aux Cisterciennes de Benoitevaux un pré sur lequel elles percevaient une redevance, moyennant la suppression de cette redevance, 1659, et exploit de signification aux abbesse et religieuses de Benoitevaux, 1659 (copie, 1668). = 53-54 (K 19). Donation, par Gautier, chevalier, sire de Reynel, à l'abbaye d'Evaux, de son moulin de Luméville, 1267. =i 55-57 (K 20). Confirmation par André de Joinville, chevalier, sire de Bonnet, de tous les droits et privilèges octroyés à l'abbaye par ses ancêtres, droits qu'il avait contestés, et prise à bail perpétuel, par le même André, du moulin de l'abbaye à Luméville ; confirmation de ces engagements par Ansel, seigneur de Reynel, frère d'André, 1305. Vidimus de l'acte précédent par le même André de Joinville, 138. = 58-59 (K 22). Vente par Jean Trassars, de Mandres, à l'abbaye, d'une terre à Luméville, 1295. = 60-62 (K 23). Cession par Jean, sire de Joinville, sénéchal de Champagne, et Aelis sa femme, à l'abbaye, du bois dit l'Alleu de Vaucouleurs, près de Luméville, sous certaines réserves, 1275. Vidimus de l'acte précédent, d'après un cartulaire, par Jean Leifèvre, prêtre de Ligny et notaire public, 1479.. = 6â-64 (K 24). Vente par l'abbaye à M. de Pimodan, président à mortier au Parlement de Metz, de 40 arpents de bois à Luméville, 1714. = 65-66 (K 26). Vente par Emenjars de Fer-rières, fille de feu Huon de Mandres, Girardin et Jean ses fils, à l'abbaye, de tout ce qu'ils possèdent à Cirfontaines, 1278. = 67-69 (L 18). Vente par Geoffroy de Cirfontaines, le clerc, fils de Huon de Mandres, à l'abbaye, de tout ce qu'il possède à Ghassey, 1278 (deux exemplaires), = 70-73 (L 20). Baux des biens de l'abbaye à Chassey et Luméville, 1626. = 74-75 (L 21). Déclaration des biens de l'abbaye à Chassey, Luméville et Cirfontaines, 1748. = 76-77 (L 24). Vente par Michelet de Chassey à Arnoul dit Le Roux, de Mandres, de trois parts de pré à Chassey, et donation de ce pré par l'acquéreur à l'abbaye d'Evaux, 1278. = 78 (M). Plan du bois de Grammont (partie de la forêt de Montiers-sur-Saulx), propriété de l'abbaye, s.d. (XVIIP s.). = 79-126 (M 33 à M 36). Procès-verbaux de visite et d'arpentage, actes de ventes, correspondance et pièces diverses concernant l'exploitation du bois de Grammont, 1655-1764. = 127-128 (N 13). Abandon par Rodolphe, clerc de Vaucouleurs, de ses prétentions .sur une terre de l'abbaye à Reffroy, 1238. = 129-130 (N 14). Reconnaissance de Dominique Bouton pour une terre qu'il tient de l'abbaye à Reffroy, 1340. = 131-137 (N 18). Baux d'un pré de l'abbaye à Reffroy, 1678-1741. = 138-140 (O 1). Donation par Simon de Joinville, sénéchal de Champagne;, à l'abbaye, de son gagnage de Naix, 1182 ; note moderne indiquant, avec raisons à l'appui, qu'il s'agit d'une charte fausse. = 141-142 (O 6). Donation par les frères Milon, archidiacre, Wirric, Gilon, et leur soeur Bonnefille, de Gondrecourt, de tout ce qu'ils possèdent dans l'alleu de Longeaux, et legs conditionnel par Gilon, 1179. = 143-144 (O 7). Donation par Malvoisin de Beaurain de sa part du breuil de Longeaux, 1206. = 145-146 (P 60). Renier, fils de feu Fourquart de Vaucouleurs, écuyer, sénéchal de l'évêque de Toul, déclare prendre à sa charge, moyennant la somme de cent sous toulois, la culture d'une vigne à Blénod, qui était à la charge de l'abbaye d'Evaux, 1290. = 147-148 (P 61). Echange de vignes à Blénod, entre l'abbaye et Willaume de Blénod, clerc, et consorts, 1317. = 149-150 (P 63). Sentence arbitrale de G., ancien évêque de Toul, confirmant la donation d'une tenure, faite à l'abbaye par AmaUric de Blénod, 1233. = 151-152 (P 65). Renonciation de Geoffroy, voué de Blénod, chevalier, à toutes contestations au sujet de la maison de l'abbaye à Blénod, et consentement à tous les échanges que l'abbaye fera en ville, 1273.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
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