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Fonds du prieuré de Rupt-aux-Nonains.

10 H 4 , 1668-1791  

1-3. Copies de procès-verbaux, requêtes, arrêts et lettres concernant les coupes à faire dans les bois du prieuré de Rupt-aux-Nonains, 1740. = 4. État des pièces nos 5 à 40. = 5-35. Correspondance et notes concernant l'agrandissement projeté de l'église de Robert-Espagne, et les contestations survenues à ce sujet entre les décimateurs et la communauté, 1748-1758. = 36. Bail des dîmes du prieuré à Robert-Espagne et Beurey au profit de Pierre Lagabbe, curé de Robert-Espagne, 1732. = 37-40. Pièces de procès contre la communauté de Robert-Espagne et les décimateurs au sujet des réparations de l'église, 1668-1703 (copies). = 41-117. Procès entre l'abbé de Gruel, prieur de Rupt, et les entrepreneurs et artisans ayant travaillé aux réparations des bâtiments du prieuré, 1789-1791. = 118-139. Comptes du sieur Franchot, fermier principal du prieuré, avec pièces à l'appui, 1790. = 140-146. Liquidation, par le Directoire du département, des créances des officiers de la justice de Rupt pour l'arriéré de leurs gages, 1791 ; en annexe, les lettres de provisions des officiers, 1788.

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

PREFECTURE, DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX PUBLICS, 2° BUREAU , 1972-1982  
469 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

MINISTERE DES TELECOMMUNICATIONS, DIR. DEP. DES POSTES, SERVICE DES BATIMENTS , 1868-1980  
1480 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale des Postes.

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT , 1949-1978  
455 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.
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