Toutes les ressources Sommedieue (Meuse) 11 résultats (3ms)

Neuville-en-Verdunois, Lamorville, Rambluzin, Récourt, Sommedieue, Saint-Mihiel.

29 H 9 , 1172-1785  

1-64. Biens et droits de l'abbaye à Neuville-en-Verdunois. = 1-30 (Ancienne cote L 1). Ventes d'héritages à Neuville : entre particuliers, 1665-1677 ; au profit des religieux, par Jeanne Godefrin, par Jean Collot, par Pierre Decheppe, par Jean Martin, par Mathias Huttin, par Jean Lecoullon, par Pierre Fiacre, par Remy Legrosdidier, par Jean Larmorier, par Charles Collot, par les héritiers de Nicolas Viriot, 1705, par Antoine Bannecret puis par Anne Godefrin, 1705-1706, par Thomas Bichebois, 1705-1714, par Nicole Larcher puis par Jean Bohin, 1706. Echanges d'héritages à Nubécourt et Bulainville entre particuliers, XVIIIe s. = 31-48 (L-2). Déclarations des terres dépendant de la ferme de Neuville, 1707-1755. Partage d'héritages à Nubécourt entre particuliers, XVIIe s. = 49-59 (L 3). Baux du gagnage de Neuville : au profit de Nicolas Chenin, 1705-1706 ; d'Antoine et Claude Leblan, 1716 ; de François Decheppe, 1719 ; de Pierre Gervaise, 1737 ; de Catherine Collignon, veuve de François Decheppe, 1745; de Nicolas Decheppe, 1755; de Jean-Baptiste Gervaise, 1761-1766. = 60-63 (L 4). Extraits de rôle et quittance touchant les droits d'amortissement et de nouveaux acquêts dûs à cause des terres de Neuville, 1713. = 64 (L 5). Sentence de la haute justice de Neuville, concernant une pièce de terre usurpée sur Nicolas Chastel par le fermier de l'Étanche, Nicolas Chenin, 1714. = 65-71 (L 6). Echange d'une moitié de gagnage à Thillot contre un gagnage à Larnorville avec Jacques Vymeus, de Saint-Mihiel, 1469. Accord sous le sceau de Robert, évêque de Verdun, entre les religieux et les habitants de Larnorville pour la jouissance des bois de ce lieu, 1259 (orig.). Transaction avec lesdits habitants en vue de l'abornement d'une terre sise près de Béart, 1759. Baux des prés de Larnorville et Spada : au profit de Nicolas Richier et François Dupuy, 1744 ; de Claude Lapoulle et consorts, 1745 ; de Louis Pierron, 1781. Déclaration des rentes de l'Étanche à Larnorville, Lavignéville, Béart et Thillot, XVIIIe s. = 72-113. Biens et droits de l'abbaye à Rambluzin et Récourt-le-Creux. = 72-81 (M 1). Charte d'Ar-noul, évêque de Verdun, portant donation du moulin de Rambluzin par Gobert de Rambluzin en faveur de l'Étanche, XIIe s. (copie). Accord, sous le sceau d.U doyen de la chrétienté d'Hattonchâtel, entre les religieux et Jarreis de Longeville pour la jouissance d'héritages à Rambluzin, 1291 (orig.). Acte de l'évêque de Verdun, Liébaut de Cousance, portant levée de mainmise sur un (( pilant » du moulin de Rambluzin, 1401. Ventes d'héritages à Rambluzin et Récourt au profit des religieux : par Aloïs et Fiacre Guillaume, manou-vriers, 1574 ; par Jean Vaillant, de Souilly, 1584 ; par Pierre de L'Isle, sieur de Mondrecourt, par Fiacre Fiacre, mayeur de Rambluzin, par Claude Bohin, laboureur, par Nicolas de Briel, 1668 ; par Nicolas Hallot, curé de Rambluzin, 1669. = 82-89 (M 2). Baux : du moulin de Rambluzin, au profit de Cuny Hiérosme, 1631, de Claude Toussaint, 1738, de François-Nicolas Guérhv 1751, de Dominique Ancher, 176Ï-1785, de Nicolas Tricheur, 1755 ; d'une petite métairie à Thillot, au profit de Nicolas Freschard et Claude Pagin, 1725. = 90-97 (M 3). Accord sous le sceau d'Ourri de Champion, chevalier, entre les religieux et Jarreis de Longeville pour la jouissance d'héritages à Rambluzin, 1304. Visites : d'un terrain à Récourt, 1777 ,; du moulin de Rambluzin, 1755-1756. Déclarations des terres de l'Étanche audit lieu, 1679-1682. = 98-113 (M 4). Ventes d'héritages à Récourt et Rambluzin : entre particuliers, 1635-1668 ; au profit des Prémontrés, par Nicolas BrocqUet, par Jean Guérard, par Antoine Guérard', par Jean Brion et Noël Jambaux, 1659, par Cuny Le-musnier puis par Nicole Hannequin, veuve de Jean de Bainville, 1660, par Jean de Sivry, 1665, par Pierre de Lisle, 1668, par Antoine de Thomassin, 1670, par la communauté de Récourt, 1693. Donation de prés à Récourt par Jean de Bainville en faveur de l'abbaye, 1659. Déclaration des prés de Récourt, XVIIe s. = 114-122 (M 5). Donation de ses biens de Sommedieue par Gérard d'Avillers en faveur de l'Étanche, 1492. Confirmation de ladite donation par l'évêque de Verdun, Wary de Dammartin, 1505. Pied terrier et déclarations des héritages de Sommedieue, 1585-1740. Bail desdits héritages au profit de Nicolas Burté, laboureur, et obligation consécutive, 1773-1782. = 123-124 (M 6). Ventes d'une maison à Saint-Mihiel : par Martin Robinot au profit de Christophe Lepicart, 1560 ; par les Prémontrés au profit de Georges Leclerc, en vue du rachat du gagnage de Haut-Champ, 1580.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Saint-Hilaire, Sainte-Geneviève (Meurthe-et-Moselle), Saint-Laurent-sur-Othain, Silvange (Moselle), Sommedieue, Thierville, Vanault-les-Dames, Saint-Jean-devant-Possesse, Vavray-le-Grand (Marne)

33 H 7 , 1211-1790  

1- Charte de l'abbé de Saint-Léon de Toul, portant ratification d'un accord conclu avec les religieux de Saint-Paul, au sujet de la jouissance du bois de Rapaille, au finage de Saint-Hilaire, 1237 (orig.). = 2. Rôle des héritages de Saint-Laurent-sur-Othain, chargés de rentes envers l'abbaye, 1450. = 3-26. Procédures relatives aux dîmes de Sainte-Geneviève (Meurthe-et-Moselle), principalement contre le curé de ce lieu, 1742-1768. = 27. Plan du « pâtis » de Banébois, près de Saulx-en-Woëvre, XVIIIe s. = 28-31. Biens et droits de l'abbaye à Silvange (Moselle). = 28. Déclaration des revenus et héritages de Silvange, 1749. = 29. Amodiation du petit gagnage de ce lieu, au profit de Thierri et François Querlange, 1620. = 30. Lettre concernant la dîme de Silvange, XVIIe s. = 31. Décret de visite pour la chapelle dudit lieu, 1607. = 32-42. Biens et droits de l'abbaye à Sommedieue. = 32-38. Baux du moulin banal, du four banal et des dîmes de Sommedieue : au profit de Benoit Simon, 1730 ; de Jean-Nicolas Fabre, 1738 ; de Dominique Goujon, 1744 ; d'Antoine Lavaré, 1754 ; de Jean-Claude Marc, 1760-1761, et rétrocession consécutive, 1779. = 39-40. Visites desdits four et. moulin, en vue de leurs réparations, 1745-1769. = 41. Arpentage d'une contrée des bois de Sommedieue, 1760. = 42. Quittance touchant l'amortissement d'un terrain audit lieu, 1749. = 43-45. Quittances des impositions des Souhesmes, 1790. = 46-230. Biens et droits de l'abbaye à Thierville-sur-Meuse. = 46. Reconnaissance censuelle pour des vignes à Thierville, de la part de Pierre Maucurier et consorts en faveur des religieux, 1756. = Procès : 47-97, contre les habitants de Thierville, au sujet de la vaine pâture de leur bétail sur les héritages de l'abbaye, 1640-1671. = 98-122, contre Sébastien Lhoste, laboureur, pour dégâts commis dans les terres de Saint-Paul. 1670-1689. = 123-134, contre Jean Damien et consorts pour semblable cause, 1672. = 135-138, contre divers particuliers, à propos de biens sis à Thierville, 1617-1777. = 139-142. Déclarations des héritages dépendant des maison et gagnage de la Vieille-Saint-Paul, sis au ban de Thierville, 1626-1635. = 143-147. Baux de la Vieille-Saint-Paul : au profit de Jean Rogier, 1596 ; d'Étienne Boucard, 1608 ; de Didier Martin, 1618-1626. = 148-225. Procès contre le chapitre cathédral de Verdun, au sujet des dîmes et du terrage de la Vieille-Saint-Paul, 1637-1661. = 226-230. Quittances concernant la localité de Thierville, 1783-1790. = 231-247. Biens et droits de l'abbaye à Vanault-les-Dames et Saint-Jean-devant-Possesse (Marne). = 231. Cession de ses droits sur la seigneurie de Vanault-les-Dames et Saint-Jean-devant-Possesse, de la part du duc Robert de Bar, en faveur des religieux, 1401. = 232-234. Sentences en faveur de l'abbaye : pour l'usage des mesures de Saint-Paul dans le ressort de ladite seigneurie, 1488 ; pour le maintien de ses droits de chasse, 1525. = 235-236. Pièces relatives à la dégradation des bois de Vanault-les-Dames, 1644. = 237. Inventaire des baux concernant ce lieu, XVIIIe s. = 238. Renouvellement d'un bail touchant des terres à Vanault-les-Dames, fait au profit de Jean Leloup, laboureur, 1758. = 239-242. Accords avec Baudouin Taillefer, seigneur de Heiltz-le-Maurupt (Marne), au sujet d'un bois dit « le Coin-Sainte-Marie » et de ses dépendances, 1211-1285 (orig. et vidimus). = 243. Vidimus d'une charte de Guillaume, évêque de Châlons-sur-Marne, portant confirmation d'une donation faite à l'église de Vanault-les-Dames par  Baudouin Taillefer, 1220-1428. = 244. Fragment d'un accord avec l'abbaye de Saint-Pierre de Châlons pour des biens sis à Saint-Jean-devant-Possesse, XIVe s. = 245. Testament de Hue de Saint-Jean, chevalier, portant fondation d'anniversaires en l'église de Vanault-les-Dames et en celle de l'abbaye de Saint-Paul, 1305. = 246. Extrait du testament de Robert, curé de Saint-Jean-devant-Possesse, portant donation de ses terrages de « Dignemont » en faveur des religieux, 1271 (orig.). = 247. Rôle des habitants de Saint-Jean-devant-Possesse qui doivent cens à l'abbaye, 1650. = 248. État des revenus et charges du bénéfice de Vavray-le-Grand (Marne), 1703-1704.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

PREFECTURE, SERVICE DE LA COORDINATION ET DE L'ACTION ECONOMIQUE , 1966-1978  
401 W 1-6
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

PREFECTURE, DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX PUBLICS, 2° BUREAU , 1972-1982  
469 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.
Fin des résultats