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Fonds du prieuré de Silmont.

10 H 5 , 1115-1656  

1-2. Inventaires des titres du prieuré, XVIIe-XVIIIe siècles. = 3. Donations au prieuré de Saint-Bénigne de Silmont : par Isembart, fils d'Itier de Salmagne, de son alleu de Salmagne et de Massonges, et de tout ce qu'il possède dans l'église de Massonges, par son cousin Hugues de Pierrefitte, tout ce qu'il possède dans l'alleu de Massonges, 1142. = 4. Confirmation : par Henri de Lorraine, évêque de Toul, de la donation de l'autel de l'église de Nançois, faite au prieuré de Silmont par Lambert de Velaines, chevalier, et Leuchard de Vendeuvre, pour une moitié ; et par Richard de Robert-Espagne, chanoine de Toul, pour l'autre moitié, 1145. = 5. Accord entre l'abbaye de Saint-Bénigne de Dijon et Geoffroy de Guerpont, pour le règlement de certaines contestations au sujet du prieuré de Silmont, 1230. = 6. Notification par les abbé et couvent de Saint-Bénigne, de l'association conclue avec le comte de Bar pour les bois de l'abbaye : bois de Roassart, entre Silmont et Resson, et bois d'Armont, au-dessus de Tronville, 1249 (pièce mutilée). = 7. Copie de la pièce précédente, 1748. = 8. Notification de la même association par Thiébaut II, comte de Bar, 1249 (copie, 1748) et analyse d'un mandement du duc Robert au sujet des ventes de bois (cf. ci-dessous n° 29). = 9-10. Quittances de Jean du Moustier pour son cousin Pierre de Chassey, prieur de Silmont, 1512-1514. = 11. Inventaire des pièces remises au procureur de l'abbé de Saint-Bénigne, 1593. = 12. Lettre de B. Laprade à Dom André Durand, procureur de l'abbaye, au sujet du prieuré de Silmont, 1708. = 13. Feuillet détaché d'un mémoire sur les revenus du prieuré, XVIIIe siècle. = 14. Note d'archives. = 15 (Ancienne cote I. Cahier in-4°, 20 ff.). Cartulaire du prieuré, XVIe siècle. F° 1 : confirmation par Ricuin, évêque de Toul, de la donation au prieuré, par plusieurs nobles de Ligny, de leurs fours en cette ville, 1115. F° 1 v° : pièce analysée au n° 24. F° 6 : pièce n° 29. F» 7 v° : pièce n° 20. F° 12 : pièce n° 23. F° 13 : pièce n° 73. F° 15 : pièce n° 4. F° 16 v° : G., chanoine de Ligny, fait savoir que tout ce qu'il possède à Givrauval, Ligny, Velaines et Nan-çois-sur-Ornain, au nom de l'église de Silmont, devra revenir à cette église lors de &on décès, 1224. = 16-17 (II). Engagement par le prieur Renaud à Wideric, chanoine de Ligny, de divers biens et revenus, 1205 (chirographe). .= 18 (III). Concession viagère du prieuré, par les abbé et couvent de Saint-Bénigne de Dijon, à Warin Farnet, bourgeois de Bar, et à Thié-baut son fils, clerc, 1212. = 19-20 (IV). Notification par- Geoffroy de Mousson, seigneur de Nonsard, de l'accord conclu par lui avec l'abbaye de Saint-Bénigne, pour le règlement de certaines contestations au sujet du prieuré, 1238 ; notification du même accord par Roger d'Ottange de Marcey, évêque de Toul, 1238. = 21 (V). Ratification par Conrad de Tubingen, évêque de Toul, d'un échange de dîmes à Ménil-sur-Saulx entre le curé Simon de Malley et Guillaume de Minerey, prieur de Silmont, 1281. = 22 (VI). Reconnaissance par les enfants de feu Érart, écuyer, de Tannois, d'une rente en froment due au prieuré, 1283. = 23 (VII). Vente par Baudoin de Velaines, écuyer, et Agnès sa femme, au prieuré, d'un pré à Velaines, 1286. = 24. (VIII). Accensement par l'abbaye de Saint-Bénigne à Valéran de Luxembourg, seigneur de Ligny, du four de cette ville, moyennant une rente en faveur du prieuré, 1327. = 25 (IX). Vidimus par l'official de Langres (1349), d'une déclaration de Milon, curé de Malaucourt (Moselle), reconnaissant qu'il tient sa cure du prieur de Silmont, 1279. = 26 (X). Vente par Renard de Brainville, prieur, à Robert de Ligny, des dîmes du prieuré à Guerpont, Silmont, Nançois-sur-Ornain et Givrauval, pour trois ans, 1365. = 27 (XI), Censures ecclésiastiques prononcées contre le prieur Pierre de Chassey, 1509. = 28 (XII). Sentence arbitrale de Dominique Dupont, abbé de Beaulieu-en-Argonne, et Pierre de Foug, écolâtre de Toul, réglant certaines contestations entre le prieur Richier et Jean de Guerre, curé de Nançois-sur-Ornain, au sujet des oblations, 1427. = 29 (XIII). Mandement de Bonne de Bar, comtesse de Ligny, au mayeur de Ligny, pour le paiement de la rente due au prieuré à cause de l'accensement du four, 1427. = 30 (XIV). Accord devant René, duc de Bar, entre le prieur Richier de Port et Joffroy d'Orne, co-seigneurs de Silmont, au sujet de la possession des habitants, 1428 (cet acte donne la liste des habitants de Silmont). = 31 (XV). Vidimus par le garde du scel du duché de Bar (1429) d'un mandement du duc Robert au gruyer de Bar, réglementant, à la requête du prieur, la vente des bois de Ruassart et d'Alemont, qui appartiennent pour moitié au prieuré, 1429. = 32 (XVI). Condamnation par l'official de Toul, de Jean de Luxembourg, seigneur de Ligny, et des échevins de la ville, pour n'avoir pas payé la rente due au prieuré, 1436. = 33 (XVII). Désignation par Jean de Pillon, prieur de Reynel et Simon Cicignon, prieur de Silmont, d'arbitres chargés de régler une contestation entre eux au sujet des dîmes de Culey, 1482. = 34-35 (XVIII). Provisions du prieuré pour Jean de Gonldebault, 1483, et copie moderne. = 36 (XIX). Vidimus par le garde du scel du duché de Bar (1487), de la notification par l'évêque de Toul d'un accord entre l'abbaye de Saint-Bénigne et Geoffroy de Mousson, 1238 (cf. ci-dessus n° 19-20). = 37 (XX). Procès-verbal de prise de possession du prieuré par Pierre de Chassey, sous la garde de Jean de Wignaucourt, conseiller au Parlement de Paris, 1507. = 38-39 (XXI). Mandement du Parlement de Paris et exploit d'un sergent au bailliage de Sens, concernant une information sur les entreprises de Nicolas Pernet contre le prieur Pierre de Chassey, 1507. = 40 (XXII). Lettres royaux pour le maintien du prieur dans ses droits concernant la desserte de la paroisse de Silmont par le curé de Guerpont, 1508. = 41 (XXIII). Mandement pour l'ajournement du maire et du meunier de Silmont, et des fermiers des dîmes de Silmont, Ménil-sur-Saulx et Tannois, devant le bailli de Sens, 1508, = 42 (XXIV). Constitution de procureurs par le prieur Pierre de Chassey, 1508. = 43 (XXV). Sentence arbitrale de Martin Mourot, doyen de Ligny, Jean Bodmays, lieutenant général du bailliage de Bar, et Maxe de Géni-court, auditeur des comptes à Bar, réglant une contestation entre le prieur Pierre de Chassey et Gérard Jennesson, curé de Guerpont, au sujet de la desserte de Silmont par le curé, 1510. = 44-45 (XXVI). Mandement et exploit pour l'ajournement de Gérard Rouyer, cultivateur à Culey, devant le bailli de Sens, 1514. «= 48 (XXVII). Quittance du don gratuit fait par Pierre de Chassey au cardinal de Lorraine, à l'occasion de son avènement à l'évêché de Toul, 1518. = 47-48 (XXVIII). Quittances de la rente due par le comte de Ligny au prieur, 1520-1521. = 49-60 (XXIX). Titres de propriétés, titres de rentes et de rachat de rentes, et quittances concernant une maison et foulerie à Bar, vendue par Jeanne, veuve de Jean de Bauzey, à Pierre de Chassey, 1456-1525. = 61 (XXX). Vente par Pierre de Chassey à Goudefrin Roussel d'Avigny, d'une grange à Silmont, 1521. = 62 (XXXI). Transaction entre Pierre de Chassey et le curé de Guerpont Jennesson, au sujet de la desserte de Silmont, 1522. = 63-65 (XXXII). Convocations du prieur aux Etats de Nancy, 1525 et s.d. = 66 (XXXIII). Procès-verbal de prise de possession du prieuré par frère Antoine Martin, au nom de Dom Perpétue de Henriot, 1527. = 67 (XXXIV). Vente par le prieur Lambert de Cloies à Jean dit Peireney de Longeville, écuyer, des dîmes de Ménil-sur-Saulx, pour trois ans, 1373. = 68 (XXXV). Recueil des actes d'achats d'immeubles passés par le prieur Noël Gervais de 1587 à 1620, et extrait de son testai ment, 1624. = 69 (XXXVI). Vente d'une terre par les habitants de Silmont au prieur Nicolas Hébert, 1639. = 70-71 (XXXVII). Legs de pré et terre au prieuré par Nicolas Hébert, 1656, et copie moderne. = 72 (XXXVIII). Reconnaissance par les abbé et couvent de Saint-Benoît (en-Woëvre), d'une rente annuelle de cinq sous due au prieuré pour un alleu, s. d. (XIIe siècle). = 73 (XXXIX). Vente par Baudoin de Nançois, écuyer demeurant à Velaines, et Agnès sa femme, au prieuré, d'un pré à Velaines, 1287 (la date, illisible sur l'original, est donnée par la copie figurant dans la pièce n° 13). = 74 (XL). Consentement de Joffrois d'Orne, seigneur de Noviant et de Rembercourt en partie, au mariage d'une femme de Tannois et d'un homme de Silmont, 1415. = 75 (XLII). Constitution par le prieur Lambert de Cloies, d'une rente en blé au profit de son créancier Jean dit Peroey de Longeville, écuyer, 1367. = 76-81 (XLII). Quittances de la pension due par Pierre de Chassey à Didier Pernet, 1519-1523. = 82 (XLIII). Information menée par Jean Bachelier, huissier au Parlement, contre le duc de Bar et ses officiers, à la requête de Pierre de Chassey, 1508. = 83-84 (XLIV). Présentation de Guillaume de Proygerat à la cure de Malaucourt, 1344. = 85 (XLV). Mandements du sénéchal de Barrois et du Conseil du duché de Bar, autorisant Perpétua de Henriot, protonotaire apostolique, à prendre possession du prieuré, 1527. = 86 (XLVI). Constitution de procureurs par Jean Marniset, curé de Guerpont, 1508. = 87 (XLVII). Censures ecclésiastiques contre Pierre de Chassey, 1508. = 88 (XLVIII). Lettres royaux pour l'ajournement de l'évêque de Toul, de son officiai et de Didier Pernet devant le Parlement de Paris, 1508. = 89 (XLIX). Mandement royal, commettant le bailli de Sens pour enquêter sur une attaque du prieuré par des hommes de Lisgny, 1511. = 90 (L). Lettre du pape Jules II, informant le duc de Lorraine de la nomination de Didier Pernet au prieuré de Silmont, 1505 (copie). = 91-93 (LI). Mémoire pour Gérard Jennea-son, curé de Guerpont, en procès avec Pierre de Chassey au sujet des dîmes, s.d. (XVIe siècle). = 94-101 (LII). = 94. Quittance du prix d'une maison de Bar, vendue à Pierre de Chassey par des particuliers de Longeville, 1525. = 95. Quittance du don fait par Pierre de Chassey à la duchesee de Bar à l'occasion de son entrée dans la ville, 1516. = 98. Vente entre particuliers d'une part de maison à Silmont, 1517. = 97. Procès-verbal de l'interdiction faite de la part de Didier Pernet, aux habitants de Guerpont de payer les dîmes à Pierre de Chassey, 1508. = 98. Transaction entre Pierre de Chassey et les curé et communauté de Guerpont, au sujet de la desserte de l'église de Silmont, 1509. = 99. Sauf-conduit du duc de Bar pour le prieur, s.d. (XVIe siècle). = 100. Quittance d'un don gratuit de Pierre.de Chassey à l'évêque de Toul, 1525. = 101. Note d'archives. = 102-108 (LIII). = 102. Lettre de l'official de Toul invitant les débiteurs du prieuré à s'acquitter entre les mains de Didier Pernet, 1507. = 103. Pouvoirs donnés à Pierre de Chassey pour exécuter le testament de Remy Musnier, 1519, et inventaire des papiers remis à Didier Ribaucourt, amodiateur des foins de Silmont. = 104. Procuration de Didier Pernet pour son frère Nicolas 1523-(copie, 1526). = 105. Consentement de Pierre de Chassey à la fourniture d'un mouton mâle dû à la communauté de Guerpont par les décimateurs, 1509. = 106. Lettre non signée adressée à Pierre de Chassey au sujet de diverses affaires, s.d. = 107. Inventaire des papiers remis par Pierre de Chassey à l'huissier Pierre Hardy, 1508. = 108. Note d'archives. = 109-113 (LIV). Mémoires de procédure pour et contre Pierre de Chassey au sujet d'une maison à Ligny, s.d. = 114-119 (LV). Pièces diverses concernant une contestation contre Pierre de Chassey et Gérard Jennesson, curé de Guerpont, au sujet des dîmes, 1513-1522. = 120-131 (LVI). = 120. Quittance de la pension due par Pierre de Chassey à Didier Pernet, 1525. = 121. Quittance des sommes payées par Pierre de Chassey à Jean du Moustier, écuyer, 1516. = 122-123. Sentences contre des fermiers du prieuré, s.d. (XVIe siècle) et 1507. = 124-128. Suppliques adressées par Pierre de Chassey au comte de Ligny, au duc et à la duchesse de Lorraine, contre Didier Pernet et autres, s.d. = 129. Lettre de Léonard de Bourglet, curé de Chailly, à Philippe Le Hongre, procureur à Sens, au sujet des affaires du prieuré, s.d. (XVIe siècle). = 130. État des débiteurs du prieuré ajournés à la requête de Pierre de Chassey, s.d. = 131. Note d'archives. = 132-139 (LVII). = 132. Lettre du duc de Bar au prieur de Silmont, au sujet de son différend avec messire Joffroy, 1427. = 133-135. Lettres de l'évêque de Toul (1525), de M. du Moustier (1511) et d'Aubry Briel, maître échevin de Toul (1511), à Pierre de Chassey, au sujet de diverses affaires. = 136. Copie de deux lettres sans signatures, adressées probablement au duc et à la duchesse de Lorraine, en faveur de Pierre de Chassey, 1510 (de Bruxelles). = 137-138. Lettre de Gérard Pion à Pierre de Chassey au sujet de ses affaires, 1507. = 139. Note d'archives. = 140-147 (LVIII). Lettres adressées par diverses personnes à Pierre de Chassey et à son avocat Me Lescamoussier, au sujet des affaires du prieuré, 1518-1520 et s.d. = 148-156 (LIX). = 148. Lettre de Frédéric de Beaujeu, chambrier de Saint-Bénigne et prieur de Saint-BIin, au sujet des affaires, s.d. = 149-156. Mémoires de procédure, notes et pièces diverses, XVIe siècle.

Demange-aux-Eaux, Delouze, Baudignécourt, Mauvages Houdelaincourt, Gondrecourt, Saint-Thiébaut (Saint-Joire), Ribeaucourt, Bonnet, Mandres, Montiers-sur-Saulx, Luméville, Cirfontaines-en-Ornois et bois de Latrémont, Chassey-Beaupré, Bure, Domremy-Saint-Antoine et forêt de Grammont, Saint-Amand, Boviolles, Reffroy, Naix-aux-Forges, Tronville, Longeaux, Toul, Blénod-lès-Toul.

16 H 8 , 1179-1776  

1-3 (G 7). Assignation aux habitants de Demange-aux-Eaux et procès-verbal de reconnaissance, concernant l'enlèvement d'une borne dans la forêt de Rainlieu, à la limite des bois de l'abbaye et de ceux de la communauté, 1776. = 4-5 (G 12). Confirmation par Jean, sire de Joinville et de Renel, sénéchal de Champagne, et Alix sa femme, des biens et droits acquis par l'abbaye à Chassey, Luméville, Cirfontaines, Houdelaincourt et Baudignécourt, 1278. = 6-7 (H 20). Confirmation par Hodearde, dame de Plancey, des libéralités faites à l'abbaye par ses ancêtres, et concession de droits d'usage dans le bois du Vaux, à Gondrecourt, 1203. = 8-9 (H 21). Confirmation et concession similaires par Hugues, comte de Vaudémont, 1203. = 10-11 (H 22). Abandon par Geoffroy de Vaudémont, seigneur de Gondrecourt en partie, de ses revendications à l'encontre de l'abbaye : garde d'Ormanson, terres et bois près d'Houdelain-conrt, droits d'usa,ge dans les eaux et bois d'e Gondrecourt, 1240. = 12 (H). Reçu de la somme de cent quarante livres de petit tournois, versée par l'abbaye aux commissaires royaux Jacques de Saint-Aubert, chanoine de Tournai, et Guiard de Porte, bailli de Chaumônt, pour l'amortissement des acquêts réalisés par elle depuis cinquante six ans, avec énumération de ces acquêts, 1292. = 13-16 (H). Confirmation par Philippe, roi de France, de tous les biens et droits de l'abbaye, qu'il prend sous sa protection, et à qui il concède divers privilèges (titre de chapelain pour les religieux, exemption de toute servitude pour les hommes et femmes de l'abbaye), et droits (chasse, pêche, vaine pâture) ainsi que toute juridiction, excepté le droit de battre monnaie ; consentement et approbation de la reine Jeanne, comtesse de Champagne et de Brie, 1293 (original ; copies et traductions, XVIIIe s.). = 17-37 (H). Procès entre l'abbaye et les communautés de Vaucouleurs et Neuville-lès-Vaucouleurs au sujet d'une fourniture de bois réclamée par l'abbaye, 1745-1746. = 38 (J). Reçu de la somme de quatorze livres de petits tournois versée par l'abbaye à Simon Aubers, clerc, et Thiébaut Aparcez, de Langres, commissaires royaux, pour l'amortissement de plusieurs acquêts, 1313. = 39-40 (J 22). Sentence arbitrale de Jean de Pannes, prévôt et châtelain de Com-mercy, et Richard Belland, de Void, tranchant un litige entre l'abbaye et la communauté d'Houd'elain-court au sujet du bois du Vaux d'Ecurey et du Meix le Diable, 1452. = 41-42 (K 3). Abandon par Milon, chevalier de Reynel, de diverses revendications à rencontre de l'abbaye, 1230. = 43-44 (K 6). Rachat par l'abbaye d'une redevance annuelle en avoine due à Pierrars de Luméville, 1291. = 45-46 (K 8). Notification et confirmation par Eude, évêque de Toul, des donations faites à l'abbaye par divers personnages, s.d. (XIe-XIIe s.). = 47-48 (K 11). Mandement de Jean d'Amboise, bailli de Chaumont, et exploit de Pierre Cousinot, de Mauvages, sergent royal en la prévôté de Vaucouleurs, intervenant contre Jean Mengeot, vicaire de Luméville, qui a fait enlever des gerbes sur une terre de l'abbaye malgré l'exemption de dîme dont elle jouissait, 1522. = 49-50 (K 13). Etat des terres usurpées par divers particuliers sur la ferme de Vouez, à Luméville, qui appartient à l'abbaye : procuration de Scipion-Jérôme Bégon, évêque de Toul et abbé d'Evaux, autorisant le prieur à poursuivre en son nom la revendication des terres usurpées, 1748. = 51-52 (K 17). Offre faite par les abbé d'Evaux et de Clairlieu, celui-ci agissant pour les religieux d'Evaux, d'abandonner aux Cisterciennes de Benoitevaux un pré sur lequel elles percevaient une redevance, moyennant la suppression de cette redevance, 1659, et exploit de signification aux abbesse et religieuses de Benoitevaux, 1659 (copie, 1668). = 53-54 (K 19). Donation, par Gautier, chevalier, sire de Reynel, à l'abbaye d'Evaux, de son moulin de Luméville, 1267. =i 55-57 (K 20). Confirmation par André de Joinville, chevalier, sire de Bonnet, de tous les droits et privilèges octroyés à l'abbaye par ses ancêtres, droits qu'il avait contestés, et prise à bail perpétuel, par le même André, du moulin de l'abbaye à Luméville ; confirmation de ces engagements par Ansel, seigneur de Reynel, frère d'André, 1305. Vidimus de l'acte précédent par le même André de Joinville, 138. = 58-59 (K 22). Vente par Jean Trassars, de Mandres, à l'abbaye, d'une terre à Luméville, 1295. = 60-62 (K 23). Cession par Jean, sire de Joinville, sénéchal de Champagne, et Aelis sa femme, à l'abbaye, du bois dit l'Alleu de Vaucouleurs, près de Luméville, sous certaines réserves, 1275. Vidimus de l'acte précédent, d'après un cartulaire, par Jean Leifèvre, prêtre de Ligny et notaire public, 1479.. = 6â-64 (K 24). Vente par l'abbaye à M. de Pimodan, président à mortier au Parlement de Metz, de 40 arpents de bois à Luméville, 1714. = 65-66 (K 26). Vente par Emenjars de Fer-rières, fille de feu Huon de Mandres, Girardin et Jean ses fils, à l'abbaye, de tout ce qu'ils possèdent à Cirfontaines, 1278. = 67-69 (L 18). Vente par Geoffroy de Cirfontaines, le clerc, fils de Huon de Mandres, à l'abbaye, de tout ce qu'il possède à Ghassey, 1278 (deux exemplaires), = 70-73 (L 20). Baux des biens de l'abbaye à Chassey et Luméville, 1626. = 74-75 (L 21). Déclaration des biens de l'abbaye à Chassey, Luméville et Cirfontaines, 1748. = 76-77 (L 24). Vente par Michelet de Chassey à Arnoul dit Le Roux, de Mandres, de trois parts de pré à Chassey, et donation de ce pré par l'acquéreur à l'abbaye d'Evaux, 1278. = 78 (M). Plan du bois de Grammont (partie de la forêt de Montiers-sur-Saulx), propriété de l'abbaye, s.d. (XVIIP s.). = 79-126 (M 33 à M 36). Procès-verbaux de visite et d'arpentage, actes de ventes, correspondance et pièces diverses concernant l'exploitation du bois de Grammont, 1655-1764. = 127-128 (N 13). Abandon par Rodolphe, clerc de Vaucouleurs, de ses prétentions .sur une terre de l'abbaye à Reffroy, 1238. = 129-130 (N 14). Reconnaissance de Dominique Bouton pour une terre qu'il tient de l'abbaye à Reffroy, 1340. = 131-137 (N 18). Baux d'un pré de l'abbaye à Reffroy, 1678-1741. = 138-140 (O 1). Donation par Simon de Joinville, sénéchal de Champagne;, à l'abbaye, de son gagnage de Naix, 1182 ; note moderne indiquant, avec raisons à l'appui, qu'il s'agit d'une charte fausse. = 141-142 (O 6). Donation par les frères Milon, archidiacre, Wirric, Gilon, et leur soeur Bonnefille, de Gondrecourt, de tout ce qu'ils possèdent dans l'alleu de Longeaux, et legs conditionnel par Gilon, 1179. = 143-144 (O 7). Donation par Malvoisin de Beaurain de sa part du breuil de Longeaux, 1206. = 145-146 (P 60). Renier, fils de feu Fourquart de Vaucouleurs, écuyer, sénéchal de l'évêque de Toul, déclare prendre à sa charge, moyennant la somme de cent sous toulois, la culture d'une vigne à Blénod, qui était à la charge de l'abbaye d'Evaux, 1290. = 147-148 (P 61). Echange de vignes à Blénod, entre l'abbaye et Willaume de Blénod, clerc, et consorts, 1317. = 149-150 (P 63). Sentence arbitrale de G., ancien évêque de Toul, confirmant la donation d'une tenure, faite à l'abbaye par AmaUric de Blénod, 1233. = 151-152 (P 65). Renonciation de Geoffroy, voué de Blénod, chevalier, à toutes contestations au sujet de la maison de l'abbaye à Blénod, et consentement à tous les échanges que l'abbaye fera en ville, 1273.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT , 1949-1978  
455 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.
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