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Écoles secondaires et supérieures privées.

1 T 253 , 1822-1907  

Bar-le-Duc : projet d'installation d'une école secondaire dans l'immeuble des Dominicaines. Ecoles de latinité de Montfaucon et Varennes. Collège de Lamarche-Woinville, projet de rétablissement et transfert à Nancy. Pensionnat de Véel. Ouverture d'une école supérieure privée à Verdun.

Contexte :
Organisation scolaire. > Enseignement privé (primaire et secondaire).

Rupt-sur-Othain, Thonne-les-Prés, Torgny, Varennes-en-Argonne, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Charency-Vezin, Vigneul-sous-Montmédy, Virton.

38 H 14 , 1271-1790  

1-3. Publication à Rupt-sur-Othain de l'aveu de dénombrement rendu pour les biens de l'abbaye à la Chambre des comptes de Metz, 1715. = 4. Déclaration faite par l'abbesse des biens de l'abbaye situés à Thonne-le-Thil, 1790, 5-12. Droits et biens de l'abbaye à Thonne-les-Prés. = 5. Déclaration des biens et droits de l'abbaye à Thonne-les-Prés, 1728. = 6-7. Investiture de la cure en faveur de Jean Collin, 1705, et copie. = 8. Accord entre l'abbaye et Nicolas Féron, curé, au sujet des dîmes novalesi des chenevières, 1745. = 9-12. Déclarations des cens appelés « masuages », 1593 (copies, 1698 et 1713), 1715 et 1728 (copie, 17481 = 13-57. Droit d'e patronage de l'abbaye à Torgny (Belgique). = 13-16. Dénombrements fournis au Conseil provincial de Luxembourg par l'abbaye pour ses droits dans les villages du Luxembourg, à Dampicourt (Belgique), Torgny, Ham-devant-Marville et Saint-Jean-lès-Marville, 1755, et à Dampicourt, Torgny et Heinstert (Belgique), 1759, et lettres au sujet de ces dénombrements, 1753 et 1759. = 17-18. Investiture de la cure en faveur de Pierre Gobért, 1691, et copie, 1768. = 19. Reconnaissance du droit de collation de l'abbaye par Antoine Fossy, curé, 1712 (copie, 1768). = 20. Vente à Jean Leclerc, de Longuyon, cellerier de Juvigny, par Lambert, dit « Aurilles », de Failly, de sa part de la grosse dîme de Torgny, moyennant 28 livres provinois et demie, 1271. = 21-23. Pièces concernant un différend entre l'abbaye et Pierre Mouzay, curé, au sujet de la dîme au « Haut-jardin », 1737. = 24-29. Lettre du curé Pierre Mouzay concernant la dîme aux champs "de dessus les Lignes", et attestations en faveur du droit du curé à cette dîme, 1752. = 30. Accord entre l'abbaye et Antoine Lambert, curé, au sujet de la dîme du ban de Débat, 1775. = 31. Note sur la répartition du droit de dîme et des charges y afférentes entre les, différents décimateurs, 1779. = Note indiquant que l'abbaye est décimatrice à Torgny et que la cure de Bazeilles-sur-Othain possède des prés en Luxembourg, XVIIIe s. = 33-39. Pièces relatives à la fourniture du taureau par l'abbaye, 1686-1770. = 40-56. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre Jean-Nicolas Charpentier, entrepreneur, et Antoine Lambert, curé, au sujet de la reconstruction de l'église (plan), 1777-1779. = 57. Mémoire sur la part incombant à l'abbaye dans les dépenses du culte, 1787. = 58-129. Droits et biens de l'abbaye à Verneuil-Grand. = 58-65. Dénombrement des biens et droits appartenant à l'abbaye, 1725, et pièces concernant des contestations relatives aux dénombrements, 1715-1739. = 66. Dénombrement rendu par Jean François, curé, les héritiers Picquart et Massart pour les terres et fiefs tenus par eux du roi de France à Verneuil-Grand, 1685. = 67. Adjudication des droits de dîmes et terrage appartenant à l'abbaye, 1702. = 68. Accord entre l'abbaye et Jacques Pognon, curé de Verneuil-Petit, au sujet des dîmes de Verneuil-Gïand, 1653 (copie, 1655). = 69. Mémoire des terres du ban de Verneuil-Grand où le curé de Villécloye a droit de dîme, XVIIIe s. = 70. Accord entre l'abbaye et Jean-Baptiste Guillaume sur la manière de lever la dîme et le terrage, 1773. = 71. Sentence du doyen de la chrétienté de Juvigny exemptant l'abbaye de la fourniture des ornements et des livres à l'église de Verneuil-Grand, 1549 (copie, 1657). = 72. Reçu donné à l'abbaye pour la délivrance d'un calice, 1774. = 73. Accord entre l'abbaye et les seigneurs de Villécloye au sujet d"une rente en blé par eux prétendue sur le moulin de Verneuil-Grand, 1707. = 74-80. Requêtes, correspondance eti pièces de procédure concernant des réparations au moulin, 1705-1769. = 81. Adjudication à l'abbaye de la moitié du four banal appartenant au roi, 1687. 82. Arrêts relatifs à cette adjudication, 1687-1688 (copie, 1782). = 83-89. Quittances concernant cette adjudication, 1695-1726 (et copie, 1782). = 90-108. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre les fermiers du domaine royal à propos du paiement des rentes dues sur la moitié des fours de Verneuil-Grand et de Vigneul-sous-Montmédy, 1731-1741. 109. Marché pour la reconstruction du four banal, 1770. = 110-114. Baux du four banal, 1710-1717 et 1779 (copie, 1782). = 115-118. Pièces de procédure contre les habitants, pour le paiement du droit de poule et de cens en argent du à l'abbaye, 1573-1678. = 119-121. Rôles de la taille seigneuriale, 1733 (30 ménages), 1744 (40), 1758 (29). = 122-123. Procès-verbaux d'abomement, 1679 et 1708. = 124-125. Pieds-terriers de la Petite cens de Verneuil-Grand, 1650, et XVIIIe s. = 126-127. Pied-terrier de la cense de la Caution, XVIIIe s., et plan de la maison de ferme, 1725. = 128-129. Baux des fermes de la Petite cense et de la Caution, 1786, et procès-verbaux de présentation de ces baux au district de Montmédy, 1790. = 130-227. Droits et biens de l'abbaye à Verneuil-Petit. = 130. Dénombrement des droits de l'abbaye à Verneuil-Petit, 1725. = 131. Opposition formée par Philippe-Louis Dezasse, seigneur de Verneuil-Petit, à l'entérinement du dénombrement fourni par l'abbaye pour ses droits à Verneuil-Petit, 1716. = 132. Résignation de la cure par Lambert Wattelet en faveur de Jean de L'Hostel, 1629. = 133-135. Accord entre l'abbaye et Jean Pognon, curé, au sujet de la perception des dîmes, 1653, et copies, 1656 et 1657. = 136. Accord entre l'abbaye et le curé Henri Pierrot, pour les dîmes, 1732. = 137. Déclaration des terres où le curé a droit de dîme, 1732. = 138-140. Mémoires concernant le partage des dîmes entre l'abbaye et le curé, 1741, 1754 et 1772. = 141. Vente à l'abbaye par Simon d'Herbeumont et Reine de La Fontaine, sa femme, de leur part dans le droit de terrage, 1686 (copie, 1739). = 142-187. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre Philippe-Louis Dezasse, seigneur de Verneuil-Petit, à propos du droit de terrage, 1707-1715. = 188-189. Adjudication du droit de terrage à Verneuil-Petit, Verneuil-Grand et Vigneul-sous-Montmédy, 1633 et 1634. = 190-197. Baux des dîmes et du terrage, 1695-1717. = 198-199. Baux des grosses et menues dîmes, 1778 et 1781 (copies, 1790). = 200-217. Comptes des cens et rentes seigneuriaux pour la part de l'abbaye, 1608-1633. = 218. Déclaration du montant des amendes revenant à l'abbaye, 1693. = 219. Adjudication à l'abbaye de la moitié du four de Verneuil-Petit appartenant au roi, 1687. = 220. Arrêtés relatifs à cette adjudication, 1687-1688 (copie, 1782). = 221-222. Mémoires et quittances concernant cette adjudication, 1726. = 223. Lettre concernant des prétentions de l'abbaye à unie part d'affouage à Vigneul-sous-Montmédy et à Verneuil-Petit pour les fours banaux 1729. = 224-225. Baux du four, 1706 et 1711. = 226-227. Accensement perpétuel du four par l'abbaye à Pierre Saint-Mard, de Verneuil-Petit. 1736, et copie, 1782. = 228-245. Droits de l'abbaye à Charency-Vezin (M.-et-M.). = 228-229. Publication du dénombrement fourni par l'abbaye de ses droits à Vezin et Charency, 1715. = 230-231. Enquêtes sur les droits respectifs de l'abbaye et du curé d'Epiez (M.-et-M.), à la dîme sur les bancs de Vezin et Charency, 1645 et 1651. = 232-233. Arpentage (plans) des terres situées aux bans de Vezin et Charency, dépendant de la dîme Saint-Remy, appartenant pour moitié à l'abbaye et au curé d'Épiez, 1743. = 234-245. Pièces, du procès soutenu par l'abbaye contre le curé de Vezin et consorts à propos du droit de dîme, 1740-1742. = 246-268. Droits et biens de l'abbaye à Vigneul-sous-Montmédy. = 246. Dénombrement présenté à la Chambre des comptes de Metz pour les droits et biens de l'abbaye à Vigneul-sous-Montmédy, Montmédy, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Thonne-les-Prés, Thonne-le-Thil et Chauvency-le-Château, 1715. = 247-250. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre la communa.uté de Yigneul, opposante à l'entérinement de ce dénombrement, 1715-1716. = 251. Déclaration des droits et biens de l'abbaye aux bans de Vigneul et de Montmédy, 1723. = 252. Accord entre l'abbesse de Juvigny et l'abbé d'Orval, par lequel est reconnu à l'abbaye de Juvigny le droit de prendre 3 franchards de froment sur la part des dîmes appartenant à l'abbaye d'Orval au ban de Vigneul, 1295 (copie, 1657). = 255-260. Quittances relatives à l'acquisition faite par l'abbaye de la moitié du four banal de Vigneul appartenant au roi, 1698-1726. = 261-264. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre les officiers du domaine du roi, au sujet de la possession de la moitié des fours banaux de Vigneul, Verneuil-Grand et Verneuil-Petit, acquise par l'abbaye du domaine, 1738-1739. = 265-268. Ventes à l'abbaye de biens fonds à Vigneul par Guillaume Ballon, 1657 (et ratification, 1659) ; Guillaume Arnoul, lieutenant en la justice de Vigneul ; les héritiers Guillaume Mariier ; et les héritiers Nicolas Chenot, 1659. = 269-274. Cure et tonlieu de Virton (Belgique). = 269-270. Investiture en faveur de Renaud de Quier de la Chapellenie de Notre-Dame, à l'église paroissiale Saint-Laurent de Virton, 1428, et copie XVIIe s. = 271. Approbation de la permutation de bénéfices intervenue entre Renaud de Quier, curé de Ruette (Belgique), et Jean d'Apremont, curé de Virton, 1436. = 272. Approbation de la permutation de bénéfices intervenue entre Renaud de Quier, curé de Virton, et Jean Guiilerme, curé de Baslieux (M.-et-M.), 1446. = 273. Vente à Jean Guillerme, curé de Virton, par Thiedrich de Zorevelt et Catherine de Wambay, sa femme, d'un sixième en la grosse dîme au lieu-dit « Soloilliemont » au ban de Virton, 1456. = 274. Arbitrage entre Collard de Custines et Marguerite de Villiers, sa femme, et les héritiers de Jacquemin Desmery, portant que ces derniers donnent quittance générale d'un droit de 16 francs de rente que. Jacquemin avait sur la moitié du tonlieu au blé de Virton appartenant à Collard de Custines, 1490.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1965-1979  
1260 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Registre de recettes et dépenses des blés et avoines de la grange et des fermes. Donations. Biens. Baux.

17 H 5 , 1240-1791  

1- (Registre in-f°, 209 ff. papier). Journal des recettes et dépenses en blé et avoine de la grange et des fermes, 1784-1790. = 2-3. Donation par Raoul de Clermont, fils d'Aubert de Sainte-Menehould, à l'église de Lachalade, de droits d'usage et de pâture à Neuvilly, des aisances sur toute sa terre, et de l'exemption de péage pour toutes les marchandises vendues par les religieux, s. d. (copies). = 4. Notification par Guy, abbé de Lachalade, d'une transaction entre l'abbaye et le chapitre de Reims au sujet des prétentions de l'abbaye sur les terres situées entre la Haute-Chevauchée et la vallée de la Biesme, 1240 (copie, 1731). = 5. Notification de la même transaction par Thomas, prévôt de Reims, Étienne, doyen, et S., chantre, 1240 (copie, 1716). = 6-7. Donation par Saveron, paroissienne de Boureuilles, à l'abbaye, de prés au bord de l'Aire, moyennant une provende de pain sa vie durant, et une sépulture après sa mort, 1256 (original et copie moderne). = 8. Donation par Guillaume de Coupéville, chevalier, d'un emplacement près du ruisseau de Moivre pour y construire un moulin, 1260. = 9. (Fragment de rouleau) Accensements des biens de l'abbaye à Ars-sur-Moselle, par dom Othe d'Haudiomont, moine de Lachalade et maître de la maison de l'abbaye à Ars, et donations de biens audit lieu par divers particuliers, 1337-1356. = 10-12. Acceptation, par l'abbé Jean de Varennes, de deux maisons sises à Varennes et données par Colin de Ramburelles, ancien bailli de Clermont, et Marguerite de Cheppy sa femme, pour la célébration de messes, et approbation par Jean, abbé de Trois-Fontaines, 1430 (original et copie moderne). = 13. Confirmation par les héritiers de Jacquet de Laheycourt de la donation, faite par sa veuve Maresson à l'abbaye de Lachalade, d'une maison et d'une grange à Varennes, 1448. = 14. Lettre des commissaires royaux des francs-fiefs et nouveaux acquêts au bailliage de Vitry, déclarant l'abbaye exempte de redevance, 1515 (copie). = 15. Vente par Antoine-François Cachedenier de Vassimont et François Regnault d'Ubexy, conseiller au Parlement de Nancy, et consorts, à divers acquéreurs, de biens à Tannois, XVIIe s. (fragment). = 16. Promesse de l'abbé Eustache Le Dannois de Geoffreville, de payer aux fabriques de Moiremont, Florent, La Neuville-au-Pont et Maffrecourt (Marne) la rente accoutumée, 1748 ; ordonnance de M. de Caumartin, intendant de Champagne, condamnant l'abbaye à payer annuellement la somme de six livres à chacune des fabriques de Moiremont, Florent, La Neuville-au-Pont et Maffrécourt, au lieu des anciennes redevances en nature, 1672 (copies, 1791). = 17. Acte de partage des biens de l'abbaye, 1683. = 18. État des biens de l'abbaye, s. d. (XVIIIe s.). = 19-22. Baux des fermes d'Orbeval et de Dommartin-la-Planchette, et du moulin de Coupéville, et pièces annexes, 1765-1770 (cf. 17 Hl). = 23. Constitution par M. de Gizaucourt, lieutenant au gouvernement de Champagne, d'un procureur chargé d'arbitrer une contestation entre l'abbé de Lachalade et les religieux au sujet de la ferme d'Orbeval, 1767 (copie). = 24-25. Sentences du bailliage de Sainte-Menehould condamnant les abbé et religieux de Lachalade à payer aux fabriques de Maffrécourt et de La Neuville-au-Pont la rente accoutumée, 1775 (copies, 1791). = 26-37. Baux et rétrocessions de baux des biens de l'abbaye à Herbaumont (commune de Somme-Yèvre, Marne), Bertillécourt (près Dampierre-sur-Auve, Marne), Orbeval et Vauquois, 1778-1790. = 38. Rapport d'un sergent de la gruerie de Neuvilly, au sujet d'un délit de pêche, 1779. = 39. Accord entre le procureur et les fermiers de l'abbaye pour l'arpentage de la terre de Dampierre-sur-Auve, 1786. = 40-41. Délibération des prieur et religieux et autorisation de l'abbé de Clairvaux pour un emprunt de 6 000 livres aux Bénédictines de Marville, 1787. = 42 (Registre in-4°, 103 ff, papier). Compte des recettes et dépenses de l'abbaye en 1645.

Saint-Pierrevillers - Véel.

4 T 75 , 1847-1936  

Saint-Pierrevillers : église (1877-1926) ; Sassey : objets mobiliers de l'église (s.d.) ; Saulmory : objets mobiliers de l'église (s.d.) ; Saulx-en-Barrois : objets mobiliers de l'église (1907) ; Seigneulles : objets mobiliers de l'église (1906) ; Senon : église (1921-1935) ; Sepvigny : chapelle du cimetière (1910-1913), église et objets mobiliers (1907-1914), objets mobiliers (1910-1911) ; Souilly : objets mobiliers de l'église (s.d.) ; Stainville : château de Choiseul Stainville (1934), objets mobiliers de l'église (1915-1928) ; Stenay : objets mobiliers de la chapelle et de l'hospice (1909-1912), objets mobiliers de l'église (1907-1912) ; Tannois : Vieux-Pont (1931) ; Tréveray : objets mobiliers de l'église (1907) ; Triaucourt-en-Argonne : objets mobiliers de l'église (1919) ; Tronville : objets mobiliers de l'église (s.d.) ; Troyon : église et objets mobiliers (1927-1933) ; Varennes-en-Argonne : chemin de la forêt entre les abris du Kronprinz et le chemin de la Grande Communication (1935), église (1913-1936) ; Vassincourt : église (1847-1875) ; Vaubecourt : objets mobiliers de l'église (1897-1929) ; Vaucouleurs : ancien château et Porte de France (1929), chapelle castrale (1909), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1878-1912) ; Vaudoncourt : galerie souterraine (1932) ; Vauquois : Butte de Vauquois (1923-1934) ; Véel : église (1833-1935).

Contexte :
Monuments historiques et vestiges de guerre. > Dossiers des monuments historiques.