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Velaines. École primaire publique de garçons.

1 T 1195 , 1860-1895  

Bibliothèque scolaire : registre des recettes et des dépenses (1863). Registres matricule des élèves admis à l'école (1860-1889). Registre de classement des élèves par ordre de mérite et par mois (1862). Registres d'appel journalier, de compositions et notes mensuelles (1866-1879). Registres d'appel journalier (1879-1895).

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, SERVICE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'H , 1985-1994  
1866 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Action économique, développement.

Fonds du prieuré de Silmont.

10 H 5 , 1115-1656  

1-2. Inventaires des titres du prieuré, XVIIe-XVIIIe siècles. = 3. Donations au prieuré de Saint-Bénigne de Silmont : par Isembart, fils d'Itier de Salmagne, de son alleu de Salmagne et de Massonges, et de tout ce qu'il possède dans l'église de Massonges, par son cousin Hugues de Pierrefitte, tout ce qu'il possède dans l'alleu de Massonges, 1142. = 4. Confirmation : par Henri de Lorraine, évêque de Toul, de la donation de l'autel de l'église de Nançois, faite au prieuré de Silmont par Lambert de Velaines, chevalier, et Leuchard de Vendeuvre, pour une moitié ; et par Richard de Robert-Espagne, chanoine de Toul, pour l'autre moitié, 1145. = 5. Accord entre l'abbaye de Saint-Bénigne de Dijon et Geoffroy de Guerpont, pour le règlement de certaines contestations au sujet du prieuré de Silmont, 1230. = 6. Notification par les abbé et couvent de Saint-Bénigne, de l'association conclue avec le comte de Bar pour les bois de l'abbaye : bois de Roassart, entre Silmont et Resson, et bois d'Armont, au-dessus de Tronville, 1249 (pièce mutilée). = 7. Copie de la pièce précédente, 1748. = 8. Notification de la même association par Thiébaut II, comte de Bar, 1249 (copie, 1748) et analyse d'un mandement du duc Robert au sujet des ventes de bois (cf. ci-dessous n° 29). = 9-10. Quittances de Jean du Moustier pour son cousin Pierre de Chassey, prieur de Silmont, 1512-1514. = 11. Inventaire des pièces remises au procureur de l'abbé de Saint-Bénigne, 1593. = 12. Lettre de B. Laprade à Dom André Durand, procureur de l'abbaye, au sujet du prieuré de Silmont, 1708. = 13. Feuillet détaché d'un mémoire sur les revenus du prieuré, XVIIIe siècle. = 14. Note d'archives. = 15 (Ancienne cote I. Cahier in-4°, 20 ff.). Cartulaire du prieuré, XVIe siècle. F° 1 : confirmation par Ricuin, évêque de Toul, de la donation au prieuré, par plusieurs nobles de Ligny, de leurs fours en cette ville, 1115. F° 1 v° : pièce analysée au n° 24. F° 6 : pièce n° 29. F» 7 v° : pièce n° 20. F° 12 : pièce n° 23. F° 13 : pièce n° 73. F° 15 : pièce n° 4. F° 16 v° : G., chanoine de Ligny, fait savoir que tout ce qu'il possède à Givrauval, Ligny, Velaines et Nan-çois-sur-Ornain, au nom de l'église de Silmont, devra revenir à cette église lors de &on décès, 1224. = 16-17 (II). Engagement par le prieur Renaud à Wideric, chanoine de Ligny, de divers biens et revenus, 1205 (chirographe). .= 18 (III). Concession viagère du prieuré, par les abbé et couvent de Saint-Bénigne de Dijon, à Warin Farnet, bourgeois de Bar, et à Thié-baut son fils, clerc, 1212. = 19-20 (IV). Notification par- Geoffroy de Mousson, seigneur de Nonsard, de l'accord conclu par lui avec l'abbaye de Saint-Bénigne, pour le règlement de certaines contestations au sujet du prieuré, 1238 ; notification du même accord par Roger d'Ottange de Marcey, évêque de Toul, 1238. = 21 (V). Ratification par Conrad de Tubingen, évêque de Toul, d'un échange de dîmes à Ménil-sur-Saulx entre le curé Simon de Malley et Guillaume de Minerey, prieur de Silmont, 1281. = 22 (VI). Reconnaissance par les enfants de feu Érart, écuyer, de Tannois, d'une rente en froment due au prieuré, 1283. = 23 (VII). Vente par Baudoin de Velaines, écuyer, et Agnès sa femme, au prieuré, d'un pré à Velaines, 1286. = 24. (VIII). Accensement par l'abbaye de Saint-Bénigne à Valéran de Luxembourg, seigneur de Ligny, du four de cette ville, moyennant une rente en faveur du prieuré, 1327. = 25 (IX). Vidimus par l'official de Langres (1349), d'une déclaration de Milon, curé de Malaucourt (Moselle), reconnaissant qu'il tient sa cure du prieur de Silmont, 1279. = 26 (X). Vente par Renard de Brainville, prieur, à Robert de Ligny, des dîmes du prieuré à Guerpont, Silmont, Nançois-sur-Ornain et Givrauval, pour trois ans, 1365. = 27 (XI), Censures ecclésiastiques prononcées contre le prieur Pierre de Chassey, 1509. = 28 (XII). Sentence arbitrale de Dominique Dupont, abbé de Beaulieu-en-Argonne, et Pierre de Foug, écolâtre de Toul, réglant certaines contestations entre le prieur Richier et Jean de Guerre, curé de Nançois-sur-Ornain, au sujet des oblations, 1427. = 29 (XIII). Mandement de Bonne de Bar, comtesse de Ligny, au mayeur de Ligny, pour le paiement de la rente due au prieuré à cause de l'accensement du four, 1427. = 30 (XIV). Accord devant René, duc de Bar, entre le prieur Richier de Port et Joffroy d'Orne, co-seigneurs de Silmont, au sujet de la possession des habitants, 1428 (cet acte donne la liste des habitants de Silmont). = 31 (XV). Vidimus par le garde du scel du duché de Bar (1429) d'un mandement du duc Robert au gruyer de Bar, réglementant, à la requête du prieur, la vente des bois de Ruassart et d'Alemont, qui appartiennent pour moitié au prieuré, 1429. = 32 (XVI). Condamnation par l'official de Toul, de Jean de Luxembourg, seigneur de Ligny, et des échevins de la ville, pour n'avoir pas payé la rente due au prieuré, 1436. = 33 (XVII). Désignation par Jean de Pillon, prieur de Reynel et Simon Cicignon, prieur de Silmont, d'arbitres chargés de régler une contestation entre eux au sujet des dîmes de Culey, 1482. = 34-35 (XVIII). Provisions du prieuré pour Jean de Gonldebault, 1483, et copie moderne. = 36 (XIX). Vidimus par le garde du scel du duché de Bar (1487), de la notification par l'évêque de Toul d'un accord entre l'abbaye de Saint-Bénigne et Geoffroy de Mousson, 1238 (cf. ci-dessus n° 19-20). = 37 (XX). Procès-verbal de prise de possession du prieuré par Pierre de Chassey, sous la garde de Jean de Wignaucourt, conseiller au Parlement de Paris, 1507. = 38-39 (XXI). Mandement du Parlement de Paris et exploit d'un sergent au bailliage de Sens, concernant une information sur les entreprises de Nicolas Pernet contre le prieur Pierre de Chassey, 1507. = 40 (XXII). Lettres royaux pour le maintien du prieur dans ses droits concernant la desserte de la paroisse de Silmont par le curé de Guerpont, 1508. = 41 (XXIII). Mandement pour l'ajournement du maire et du meunier de Silmont, et des fermiers des dîmes de Silmont, Ménil-sur-Saulx et Tannois, devant le bailli de Sens, 1508, = 42 (XXIV). Constitution de procureurs par le prieur Pierre de Chassey, 1508. = 43 (XXV). Sentence arbitrale de Martin Mourot, doyen de Ligny, Jean Bodmays, lieutenant général du bailliage de Bar, et Maxe de Géni-court, auditeur des comptes à Bar, réglant une contestation entre le prieur Pierre de Chassey et Gérard Jennesson, curé de Guerpont, au sujet de la desserte de Silmont par le curé, 1510. = 44-45 (XXVI). Mandement et exploit pour l'ajournement de Gérard Rouyer, cultivateur à Culey, devant le bailli de Sens, 1514. «= 48 (XXVII). Quittance du don gratuit fait par Pierre de Chassey au cardinal de Lorraine, à l'occasion de son avènement à l'évêché de Toul, 1518. = 47-48 (XXVIII). Quittances de la rente due par le comte de Ligny au prieur, 1520-1521. = 49-60 (XXIX). Titres de propriétés, titres de rentes et de rachat de rentes, et quittances concernant une maison et foulerie à Bar, vendue par Jeanne, veuve de Jean de Bauzey, à Pierre de Chassey, 1456-1525. = 61 (XXX). Vente par Pierre de Chassey à Goudefrin Roussel d'Avigny, d'une grange à Silmont, 1521. = 62 (XXXI). Transaction entre Pierre de Chassey et le curé de Guerpont Jennesson, au sujet de la desserte de Silmont, 1522. = 63-65 (XXXII). Convocations du prieur aux Etats de Nancy, 1525 et s.d. = 66 (XXXIII). Procès-verbal de prise de possession du prieuré par frère Antoine Martin, au nom de Dom Perpétue de Henriot, 1527. = 67 (XXXIV). Vente par le prieur Lambert de Cloies à Jean dit Peireney de Longeville, écuyer, des dîmes de Ménil-sur-Saulx, pour trois ans, 1373. = 68 (XXXV). Recueil des actes d'achats d'immeubles passés par le prieur Noël Gervais de 1587 à 1620, et extrait de son testai ment, 1624. = 69 (XXXVI). Vente d'une terre par les habitants de Silmont au prieur Nicolas Hébert, 1639. = 70-71 (XXXVII). Legs de pré et terre au prieuré par Nicolas Hébert, 1656, et copie moderne. = 72 (XXXVIII). Reconnaissance par les abbé et couvent de Saint-Benoît (en-Woëvre), d'une rente annuelle de cinq sous due au prieuré pour un alleu, s. d. (XIIe siècle). = 73 (XXXIX). Vente par Baudoin de Nançois, écuyer demeurant à Velaines, et Agnès sa femme, au prieuré, d'un pré à Velaines, 1287 (la date, illisible sur l'original, est donnée par la copie figurant dans la pièce n° 13). = 74 (XL). Consentement de Joffrois d'Orne, seigneur de Noviant et de Rembercourt en partie, au mariage d'une femme de Tannois et d'un homme de Silmont, 1415. = 75 (XLII). Constitution par le prieur Lambert de Cloies, d'une rente en blé au profit de son créancier Jean dit Peroey de Longeville, écuyer, 1367. = 76-81 (XLII). Quittances de la pension due par Pierre de Chassey à Didier Pernet, 1519-1523. = 82 (XLIII). Information menée par Jean Bachelier, huissier au Parlement, contre le duc de Bar et ses officiers, à la requête de Pierre de Chassey, 1508. = 83-84 (XLIV). Présentation de Guillaume de Proygerat à la cure de Malaucourt, 1344. = 85 (XLV). Mandements du sénéchal de Barrois et du Conseil du duché de Bar, autorisant Perpétua de Henriot, protonotaire apostolique, à prendre possession du prieuré, 1527. = 86 (XLVI). Constitution de procureurs par Jean Marniset, curé de Guerpont, 1508. = 87 (XLVII). Censures ecclésiastiques contre Pierre de Chassey, 1508. = 88 (XLVIII). Lettres royaux pour l'ajournement de l'évêque de Toul, de son officiai et de Didier Pernet devant le Parlement de Paris, 1508. = 89 (XLIX). Mandement royal, commettant le bailli de Sens pour enquêter sur une attaque du prieuré par des hommes de Lisgny, 1511. = 90 (L). Lettre du pape Jules II, informant le duc de Lorraine de la nomination de Didier Pernet au prieuré de Silmont, 1505 (copie). = 91-93 (LI). Mémoire pour Gérard Jennea-son, curé de Guerpont, en procès avec Pierre de Chassey au sujet des dîmes, s.d. (XVIe siècle). = 94-101 (LII). = 94. Quittance du prix d'une maison de Bar, vendue à Pierre de Chassey par des particuliers de Longeville, 1525. = 95. Quittance du don fait par Pierre de Chassey à la duchesee de Bar à l'occasion de son entrée dans la ville, 1516. = 98. Vente entre particuliers d'une part de maison à Silmont, 1517. = 97. Procès-verbal de l'interdiction faite de la part de Didier Pernet, aux habitants de Guerpont de payer les dîmes à Pierre de Chassey, 1508. = 98. Transaction entre Pierre de Chassey et les curé et communauté de Guerpont, au sujet de la desserte de l'église de Silmont, 1509. = 99. Sauf-conduit du duc de Bar pour le prieur, s.d. (XVIe siècle). = 100. Quittance d'un don gratuit de Pierre.de Chassey à l'évêque de Toul, 1525. = 101. Note d'archives. = 102-108 (LIII). = 102. Lettre de l'official de Toul invitant les débiteurs du prieuré à s'acquitter entre les mains de Didier Pernet, 1507. = 103. Pouvoirs donnés à Pierre de Chassey pour exécuter le testament de Remy Musnier, 1519, et inventaire des papiers remis à Didier Ribaucourt, amodiateur des foins de Silmont. = 104. Procuration de Didier Pernet pour son frère Nicolas 1523-(copie, 1526). = 105. Consentement de Pierre de Chassey à la fourniture d'un mouton mâle dû à la communauté de Guerpont par les décimateurs, 1509. = 106. Lettre non signée adressée à Pierre de Chassey au sujet de diverses affaires, s.d. = 107. Inventaire des papiers remis par Pierre de Chassey à l'huissier Pierre Hardy, 1508. = 108. Note d'archives. = 109-113 (LIV). Mémoires de procédure pour et contre Pierre de Chassey au sujet d'une maison à Ligny, s.d. = 114-119 (LV). Pièces diverses concernant une contestation contre Pierre de Chassey et Gérard Jennesson, curé de Guerpont, au sujet des dîmes, 1513-1522. = 120-131 (LVI). = 120. Quittance de la pension due par Pierre de Chassey à Didier Pernet, 1525. = 121. Quittance des sommes payées par Pierre de Chassey à Jean du Moustier, écuyer, 1516. = 122-123. Sentences contre des fermiers du prieuré, s.d. (XVIe siècle) et 1507. = 124-128. Suppliques adressées par Pierre de Chassey au comte de Ligny, au duc et à la duchesse de Lorraine, contre Didier Pernet et autres, s.d. = 129. Lettre de Léonard de Bourglet, curé de Chailly, à Philippe Le Hongre, procureur à Sens, au sujet des affaires du prieuré, s.d. (XVIe siècle). = 130. État des débiteurs du prieuré ajournés à la requête de Pierre de Chassey, s.d. = 131. Note d'archives. = 132-139 (LVII). = 132. Lettre du duc de Bar au prieur de Silmont, au sujet de son différend avec messire Joffroy, 1427. = 133-135. Lettres de l'évêque de Toul (1525), de M. du Moustier (1511) et d'Aubry Briel, maître échevin de Toul (1511), à Pierre de Chassey, au sujet de diverses affaires. = 136. Copie de deux lettres sans signatures, adressées probablement au duc et à la duchesse de Lorraine, en faveur de Pierre de Chassey, 1510 (de Bruxelles). = 137-138. Lettre de Gérard Pion à Pierre de Chassey au sujet de ses affaires, 1507. = 139. Note d'archives. = 140-147 (LVIII). Lettres adressées par diverses personnes à Pierre de Chassey et à son avocat Me Lescamoussier, au sujet des affaires du prieuré, 1518-1520 et s.d. = 148-156 (LIX). = 148. Lettre de Frédéric de Beaujeu, chambrier de Saint-Bénigne et prieur de Saint-BIin, au sujet des affaires, s.d. = 149-156. Mémoires de procédure, notes et pièces diverses, XVIe siècle.

Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe siècle.

28 H 2 , 1128-1759  

1. Inventaire des archives de l'abbaye (42 tiroirs), in-4°, 8 ff., XVIIIe s. = 2. Table analytique des titres, in-4°, 162 ff. paginés, 1741-1742, relié parch. : Ff. 5-6 : fondation, donations et divers, 1132-1744 ; 7-12 : biens à Jovilliers, 1561-1734 ; 13-24 : documents généraux (spirituel et temporel), 1356-1741 . 25-33 : bois et justice de Jovilliers, 1128-1741 ; 34-44 : Nantelle, 1158-1741 ; 45-46 : Nant-le-Petit, 1261-1739 ; 47-48 : Nant-le-Grand et Maulan, 1178-1689 ; 49-64 : Stainville, 1178-1749 ; 65-68 : Bazincourt-sur-Saulx, 1178-1725 ; 69-77 : Ménil-sur-Saulx, 1178-1752 ; 78-84 : Fouchères-aux-Bois, 1178-1731 ; 85-89 : Laborde, 1264-1733 ; 90-94 : Le Bouchon-sur-Saulx, 1264-1725 ; 95-99 : Dammarie-sur-Saulx, 1454-1709 ; 100-104 : Velaines, Nançois-sur-Ornain, Ligny-en-Barrois, 1211-1754 ; 105-114 : Savonnières-en-Perthois, 1172-1722 ; 115-119 : Claire-Fontaine, 1172-1720 ; 120-126 : Juvigny-en-Perthois, 1171-1753 ; 127-130 : Aulnois-en-Perthois, 1264-1721 ; 131-134 : Cousancelles, 1264-1759 ; 135-136 : Cousances-aux-Forges, 1571-1759 : 137-139 : Montiers-sur-Saulx, 1213-1726 ; 140-144 : Montot (Haute-Marne), 1213-1751 ; 145 : Curel (Haute-Marne), 1213-1676 ; 146-147 : Ferrières (Haute-Marne), 1213-1722 ; 148 : Ancerville, 1269-1689 ; 149 : Lavincourt, 1264-1725 ; 150 : Reffroy, 1632-1689 ; 151 : Andelot (Haute-Marne), 1213-1689 ; 152 : Joinville (Haute-Marne), 1675-1697 ; 153 : Rouvroy (Haute-Marne), 1213-1618 ; 154 : Saudrupt, 1178 ; 155 : Écurey, 1241 ; 156 : Hurtebise (Marne), 1178 ; 157-159 : Rapsécourt et Voilemont (Marne), 1529-1732 ; 160-161 : Villiers-le-Sec, Villiers-au-Chêne et Villiers-sur-Marne (Haute-Marne), 1178-1721.

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

PREFECTURE, SERVICE DE LA COORDINATION ET DE L'ACTION ECONOMIQUE , 1966-1978  
401 W 1-6
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

PREFECTURE, DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX PUBLICS, 2° BUREAU , 1972-1982  
469 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT , 1949-1978  
455 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.
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