Toutes les ressources établissement pénitentiaire 16 résultats (10ms)

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

1956 W , 1940-1954  
Contexte :
Justice. > Prisons. > Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.

Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

890 W , 1940-1980  
Contexte :
Justice. > Prisons. > Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.

Pièces diverses : - 1) loi relative à l'ouverture d'un emprunt national : affiche (an VI) - 2) demande de certificat de civisme au conseil général de Verdun par Anne-Catherine Gonveaux, pensionnaire de la République (1793) - 3) certificat délivré par les officiers municipaux de Verdun au sieur Paulset de La Londe (1792) - 4) lettre incomplète et non identifiée (1737) - 5)mémoire des ferrages faits par Nicolas Salmon, serrurier de Saint-Mihiel, pour les détenus de la prison de cette ville (1813). - Titres et certificats divers

1 J 311 , 1737-1813