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Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.

Ministère de la justice, service pénitentiaire d'insertion et de probation, Bar-le-Duc , 2000-2009 , Pour les articles cotés 1 à 55, 20 dossiers spécimens ont été conservés chaque année pour chaque type de mesure.  
2227 W
Contexte :
Justice. > Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP) de la Meuse. > Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Meuse, antenne de Bar-le-Duc.

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

ministere de la justice, tribunal de grande instance de verdun , 1941-2006  
2229 W
Contexte :
Justice. > Tribunaux. > Tribunal de grande instance de Verdun.

Dossiers des sociétés commerciales (1954-1958), des commerçants et sociétés commerciales (1954-1958), bordereaux du registre du commerce et des sociétés (1954-1958), dossiers de nantissement (1956-1964), dossiers privilèges de nantissement sur outillage et matériels (1959-1964), dossiers privilèges Sécurité Sociale (1952-1964), dossiers privilèges de vendeur (1956-1963).

MINISTERE DE LA JUSTICE, TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERDUN , 1954-1964  
956 W 1-12
Contexte :
Justice. > Tribunaux de commerce. > Tribunal de commerce Verdun
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