Toutes les ressources Consulat (1799-1804) 32 résultats (5ms)

Série R - Affaires militaires, organismes de temps de guerre : état des fonds.

 

La série R contient des dossiers sur le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation administrative en temps de guerre (réquisitions, ravitaillement, etc.), provenant des services de la Préfecture. On y trouve aussi quelques documents sur les travaux de fortification et les bâtiments militaires.

Série Z - Sous-préfectures : état des fonds.

 

La série Z conserve les archives produites par les sous-préfectures du département de la Meuse. On y trouve tous les dossiers d'affaires pour lesquelles le sous-préfet a compétence dans son arrondissement, et qui s'apparentent à ceux du préfet dans le département : police générale, administrative et judiciaire, élections politiques, santé publique et hygiène, population, économie, statistiques, impositions, agriculture, travail, contrôle de l'administration et de la comptabilité communale, surveillance de l'instruction publique, affaires militaires, cultes, assistance et secours.

Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état des fonds.

Q , 1790-1956  

La série Q conserve les archives relatives aux biens nationaux séquestrés à la Révolution, au domaine de l'État, à l'enregistrement et aux hypothèques. C'est ce qui explique la large fourchette chronologique, commençant en 1790 avec les archives des biens nationaux et se terminant dans les années 1960 avec la clôture de la sous-série 3 Q consacrée à l'enregistrement.

2 E - Registres paroissiaux et d'état civil.

2 E , 1667-1943  

Cette sous-série conserve les registres paroissiaux et d'état civil provenant des greffes des tribunaux de première (puis de grande) instance ; on l'appelle parfois aussi pour cette raison "collection du greffe". Il s'agit des registres que les communes sont tenues d'envoyer au tribunal dans le ressort duquel elles se trouvent, tandis qu'elles conservent un registre original dans leurs archives.

Hôpital-hospice de Bar-le-Duc.

H dépôt 1, 11 , 1194-1935  

Le fonds de l'hôpital de Bar-le-Duc est constitué de documents relatifs au domaine de l'établissement (titres de propriétés, rentes, ventes, acquisitions et échanges, dons et legs), à son administration interne (personnel, comptabilité), à ses bâtiments (construction, entretetien) et à la population des malades (registres de mouvements de population, registres matricules des malades, registres de comptabilité des pupilles). On y trouver aussi des renseignements sur les militaires qui y étaient soignés au XIXe siècle, cet établissement étant également à cette époque un hôpital militaire.