Toutes les ressources Consulat (1799-1804) 32 résultats (5ms)

La série R contient des dossiers sur le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation administrative en temps de guerre (réquisitions, ravitaillement, etc.), provenant des services de la Préfecture. On y trouve aussi quelques documents sur les travaux de fortification et les bâtiments militaires.

La série Z conserve les archives produites par les sous-préfectures du département de la Meuse. On y trouve tous les dossiers d'affaires pour lesquelles le sous-préfet a compétence dans son arrondissement, et qui s'apparentent à ceux du préfet dans le département : police générale, administrative et judiciaire, élections politiques, santé publique et hygiène, population, économie, statistiques, impositions, agriculture, travail, contrôle de l'administration et de la comptabilité communale, surveillance de l'instruction publique, affaires militaires, cultes, assistance et secours.

La sous-série 5 M contient des documents relatifs à la santé et à l'hygiène publiques. On y trouvera des dossiers d'affaires générales, des dossiers relatifs aux épidémies, ainsi que les dossiers des établissements insalubres ("installations classées").

La série Q conserve les archives relatives aux biens nationaux séquestrés à la Révolution, au domaine de l'État, à l'enregistrement et aux hypothèques. C'est ce qui explique la large fourchette chronologique, commençant en 1790 avec les archives des biens nationaux et se terminant dans les années 1960 avec la clôture de la sous-série 3 Q consacrée à l'enregistrement.

Cette sous-série conserve les registres paroissiaux et d'état civil provenant des greffes des tribunaux de première (puis de grande) instance ; on l'appelle parfois aussi pour cette raison "collection du greffe". Il s'agit des registres que les communes sont tenues d'envoyer au tribunal dans le ressort duquel elles se trouvent, tandis qu'elles conservent un registre original dans leurs archives.

Le fonds de l'hôpital de Bar-le-Duc est constitué de documents relatifs au domaine de l'établissement (titres de propriétés, rentes, ventes, acquisitions et échanges, dons et legs), à son administration interne (personnel, comptabilité), à ses bâtiments (construction, entretetien) et à la population des malades (registres de mouvements de population, registres matricules des malades, registres de comptabilité des pupilles). On y trouver aussi des renseignements sur les militaires qui y étaient soignés au XIXe siècle, cet établissement étant également à cette époque un hôpital militaire.

Cette sous-série est constituée des pièces annexes de l'état civil, qui ont permis de rédiger, compléter ou au besoin reconstituer les actes de l'état civil. Cette collection est assez incomplète.