- Texte de présentation de Victor Schleiter au élections sénatoriales en 1924 - Emprunt du Département de la meuse en 1923 - Traitement des agents voyers (1843-1848) - Facilités pour l'achat de l'ouvrage "l'histoire de la ville et des eigneurs de Commercy" (1844) - Arrêté pour le marché aux grains de Bar-le-Duc (1840) - Instruction pour la formation du tableau des citoyens mobilisables (1840) - dissolution de l'assemblée (1824) - Instruction sur les gardes champêtres (1820) - Sessions des conseils municipaux, vaccination, réglement de la caisse des incendiés, levée des vélites, elections pour l'hérédité impérile de Napoléon (1804), exercice de la médecine et de la pharmacie (1803), pensions écclésiastiques (1801), prohibition du mariage entre race blanche et noire (1803), "Loi portant que les chanoinesses qui se marieront seront privées de leur traitement" (19 Janvier 1791). (1791-1813) - Circulaires diverses

1 J 137 , 1791-1924  

Pièces diverses : - 1) loi relative à l'ouverture d'un emprunt national : affiche (an VI) - 2) demande de certificat de civisme au conseil général de Verdun par Anne-Catherine Gonveaux, pensionnaire de la République (1793) - 3) certificat délivré par les officiers municipaux de Verdun au sieur Paulset de La Londe (1792) - 4) lettre incomplète et non identifiée (1737) - 5)mémoire des ferrages faits par Nicolas Salmon, serrurier de Saint-Mihiel, pour les détenus de la prison de cette ville (1813). - Titres et certificats divers

1 J 311 , 1737-1813  
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