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Série W - Archives contemporaines : état des versements.

 

La série W est affectée au classement des archives contemporaines, c'est-à-dire postérieures à 1940 (sauf quelques exceptions). Il s'agit de l'ensemble des archives produites par les services administratifs de l'État (préfecture, sous-préfectures, directions départementales, etc.) et du Conseil général (puis départemental). L'état des versements de la série W contient des informations générales sur les différents bordereaux de versements (numéros, sommaire, informations sur d'éventuelles éliminations).

Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des fonds.

 

La série H renferme les fonds des abbayes, prieurés et couvents ayant existé jusqu'à la Révolution dans les limites de l'actuel département de la Meuse. Dans l'introduction de l'inventaire de 1958, les archivistes évoquaient "la médiocre richesse des archives ecclésiastiques meusiennes. Le fonds de Saint-Mihiel, qui est le plus considérable, compte 221 articles ; il est suivi de loin par celui de Châtillon, avec 90, tandis que le prieuré d'Amel vient en troisième rang avec 40 seulement". De nombreux fonds ont en effet disparu ou ont été amoindris, victimes de destructions et de pillages, aux XVIe et XVIIe siècles, et encore au début du XIXe siècle. Et de fait, tous les établissements religieux n'ont pas laissé de fonds. Toutefois, ce qui subsiste est dans l'ensemble encore très intéressant et Jacques Mourier, dans son Guide de recherche aux Archives départementales de la Meuse (1996, page 196) a pu dire que "la série H est une des plus belles séries de l'Ancien Régime conservées en Meuse". L'essentiel des archives de ces établissements religieux est constitué de documents relatifs à la gestion du temporel (titres de propriété, actes de ventes et d'achats, baux, dossiers de procédure judiciaire concernant des biens ou des droits immobiliers, comptabilité).

Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état des fonds.

Q , 1790-1956  

La série Q conserve les archives relatives aux biens nationaux séquestrés à la Révolution, au domaine de l'État, à l'enregistrement et aux hypothèques. C'est ce qui explique la large fourchette chronologique, commençant en 1790 avec les archives des biens nationaux et se terminant dans les années 1960 avec la clôture de la sous-série 3 Q consacrée à l'enregistrement.

Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état des fonds.

B , 1188-1798  

La série B conserve les documents provenant des juridictions jusqu'à la période révolutionnaire. Doivent figurer dans cette série tous les actes proprement judiciaires jusqu'à l'installation des juridictions nouvelles, c'est-à-dire jusque fin 1790 et exceptionnellement 1791. On y trouvera donc les fonds des juridictions ayant existé dans les limites territoriales de l'actuel département de la Meuse : Chambre des comptes du duché de Bar, bailliages et présidiaux du duché de Bar et des Trois-Évêchés (Verdun), prévôtés barroises, justices seigneuriales et municipales, juridictions des eaux et forêts.

Série V - Cultes : état de la série d'archives.

1800-1910  

La série V conserve les documents provenant du bureau de la préfecture en charge du contrôle des cultes, ainsi que des documents provenant de l'évêché de Verdun, pour la période allant du début du XIXe siècle à 1910.

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