Toutes les ressources Révolution de 1789 66 résultats (9ms)

- Deux cartes à jouer XIXe s. - Note du procureur du Roi concernant un ancien soldat de Napoléon qui a porté une cocarde tricolore le 11 juin 1816.

1 J 686 , 1816  

- Deux cartes à jouer XIXe s. - "Papier qui couvroit la cocarde tricolore et cocarde saisie le neuf du courant sur François Dubois de Brillon cotté et paraphé par nous procureur du Roi et le Maire de Brillon de ce onze juin 1816. Themelin Brion." François Dubois, ancien soldat de Napoléon, est condamné à 4 mois de prison par jugement du tribunal de Bar le 21 juin 1816, pour avoir porté une cocarde tricolore le 11 juin 1816. Ce papier proviendrait de l'article 71 M 6.

2 E - Registres paroissiaux et d'état civil.

2 E , 1667-1943  

Cette sous-série conserve les registres paroissiaux et d'état civil provenant des greffes des tribunaux de première (puis de grande) instance ; on l'appelle parfois aussi pour cette raison "collection du greffe". Il s'agit des registres que les communes sont tenues d'envoyer au tribunal dans le ressort duquel elles se trouvent, tandis qu'elles conservent un registre original dans leurs archives.