Toutes les ressources logement social 8 résultats (5ms)

Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE), taxes. Centre Meusien d'Amélioration du Logement : dossiers de subventions. Centre d'études technique de l'Équipement : études sur la politique départementale du logement. Société anonyme et office public HLM : comptes, budget, plan de redressement.

1737 W , 1982-1990  
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Action économique, développement.

Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).

1625 W , 1984-1991  
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Secrétariat des élus.

Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.

2224 W , 1947-2012  
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

878 W 1-21 , 1971-1987  
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Administration générale.

Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.

X , 1800-1940  

La série X est consacrée aux fonds de la préfecture traitant de l'assistance sociale. On y trouvera des dossiers relatifs à la protection de l'enfance, à l'assistance (assistance médicale gratuite, assistance aux indigents, aux malades incurables et infirmes, aux familles nombreuses), ainsi qu'à l'asile départemental d'aliénés de Fains, et aux assurances sociales (caisse des incendiés, sociétés de secours mutuels). À signaler, l'article 151 X 1 porte sur les orphelins de la guerre de 1870, et l'article 155 Xp 6 concerne, quant à lui, les soldats aveugles de la Première Guerre mondiale.

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

2 Z , 1800-1940  

Le fonds de la sous-préfecture de Commercy est le seul fonds relativement complet des fonds des sous-préfectures de la Meuse. Il a donc à ce titre un caractère exemplaire. Par ailleurs, on trouve nombre de documents intéressants, sur la police administrative (immatriculation des forains, avec photographies), les réunions des commissions sanitaires de l'arrondissement, les conflits du travail dans l'arrondissement, les travaux communaux, les dossiers de recrutement des classes, les dommages de guerre, les régions libérées, la défense passive, l'assistance médicale.

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