Dossiers communaux (2 O).

2 O  

Cette sous-série conserve les dossiers concernant chaque commune : arrêtés et règlements (en majorité consacrés à la police rurale), personnel (sauf dans les villes, il ne s'agit guère que des gardes-champêtres), finances (les emprunts et impositions tiennent la plus grande place ; la plupart des communes ont un dossier spécial pour les emprunts et impositions de guerre de 1870-1871), biens (on trouve sous cette rubrique, avec des baux et pièces diverses, toutes les ventes de biens, les achats de forêts, et les achats d'immeubles et terrains dont la destination n'est pas précisée ; les achats dont la destination était connue, école, cimetière, etc... ont été classés sous la rubrique correspondante), vaine pâture (dossiers généralement fort minces), concessions (il s'agit des concessions perpétuelles ; les concessions temporaires sont très rares), bâtiments et travaux des mairies, écoles, églises, presbytères, etc... (pour chaque édifice on a réuni les titres de propriété et les pièces relatives à la construction, à l'aménagement ou aux grosses réparations), distribution d'eau (c'est la création et l'entretien des puits, fontaines, pompes, lavoirs, abreuvoirs et conduites), adduction d'eau (en raison de leur caractère particulier, on a laissé à part les dossiers des travaux spéciaux d'adduction d'eau, effectués dans certaines communes par le Génie rural), divers (on a classé sous cette rubrique les dossiers communs à plusieurs immeubles - cas assez fréquents - , et les petits dossiers concernant un objet unique - immeuble peu important, matériel d'incendie - qui ne nécessite pas une rubrique particulière). Soixante liasses environ contiennent en originaux ou en copies, des documents de l'Ancien Régime et de la Révolution : ces pièces, les orginaux tout au moins, ne devraient pas se trouver dans une série moderne ; on les y a toutefois laissées pour ne pas démembrer les dossiers ficelés ou agrafés et formant un tout.

Forêt de Trois-Fontaines : aménagement.

1030 W , 1952-1959  

Travaux d'utilité publique : marché public, plans, dessins. Défense passive, dépôt d'artillerie, destruction. Acqueducs, construction (1953-1956). Station de pompage : plans (1953-1956). Forêt. Ferme de la Verrerie (1958-1959). Villers-en-Lieu, Saint-Dizier, conventions SNCF. Lisle-en-Rigault, station de pompage, construction : dessins (1957).

Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.

Voies navigables. Cours d'eau navigables et flottables, Ornain, Chée (1940-1948). Pargny-sur-Saulx, inondations (1948). Canaux, construction, améliorations (1953-1957), aménagements, entretien des ouvrages d'art, digues, biefs, Fains-Les-Sources, (1953-1957), berges, (1947-1959). Canal de Demange-aux-Eaux, biefs n° 13, n° 66. Bignicourt-sur-Saulx (1949-1965). Bar-Le-Duc, pont Triby (1950-1960). Canal à Menaucourt et Longeaux, digue St Joire (1950-1960). Souterrain de Mauvages : plan, photos, études (1940-1967). - Ponts. Ponts à Fains-les-Sources, Brusson, d'Etrepry, Bignicourt-sur-Saulx, Vitry-en-Perthois, Tronville-en-Barrois, Ponthion, Pargny-sur-Saulx, Void-La Croix-Le-Pêcheur (1947-1953). Saint-Joire, écluse 44 (1955-1960). Bar-le-Duc-Marbot (dessins), Villeroy (1940-1964), Plichancourt, Velaines et Tannois (1940-1957). Plichancourt, pont de la Caure (1975-1976), pont de Longbois (1951-1964), Naix-aux-Forges (1947-1964), Tombois-Demanges-aux-Eaux (1947-1952), Troussey (1958). Pont écluse n° 34. Longeville pont (1951-1964), écluse n° 35 (1953). Ligny-en-Barrois, écluse 22 (1951-1964). Remmencourt (1951-1964), Longeau (1956-1958) ; curages, entretien, dragages. Bignicourt bief n° 66, rigole Mussey (1947-1949). Bassins de dessablement pour eaux pluviales. Côte St Catherine Bar-Le-Duc, bâteaux brise-glace. Viaduc canal Sorcy (1940-1966). Travaux de lutte contre le chômage (1974). Affaire Dupuis, moulin du Commerce à Sorcy, réclamation d'usager (1948-1962). Canaux, plantations et francs-bords (1940-1965). Langres-Châlons, canalisation feeder, pipe-line (1949-1960). Vacon, équipement usine (1940-1947). Maisons éclusières de Fains, Bar-Le-Duc-Marbot-Popey. Maisons de Garde de Pagny-sur-Meuse, Sauvoy, pavillon de navigation à Vitry-Le-François : plans, pièces (1940-1959). Ligny-en-Barrois, immeuble CDVN, Tréveray, Mussey, surélévation (1949-1960) : état des parcelles à acquérir, actes de vente, correspondances (1949-1960).

139 W , 1940-1975  
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement. > Service de la navigation de la Meuse.

Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées (1978-1980). Bâtiments départementaux (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes (1972). Service départemental d'incendie et de secours (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines (1970-1981). Informatique (1969-1979).

35 W , 1980-1981  

Voirie départementale : marchés de travaux (1980-1981). Budget départemental : minutes des budgets primitifs et des décisions modificatives (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées en matière sanitaire et sociale, développement économique, développement agricole, sportif, culturel et socio-éducatif, relations publiques, subventions aux particuliers (1978-1980). Bâtiments départementaux, construction, extension, équipement, ventes, acquisitions : marché public, plans, dossiers de prêts. Cité administrative de Bar-le-Duc (1964 - 1971), Préfecture (1942 - 1982), sous-préfecture de Commercy (1970 - 1977), école ménagère de Revigny-sur-Ornain (1956 - 1976), école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (1953 - 1970), centres médico-sociaux (1975 - 1981), centre psychothérapique Desandrouin à Verdun (1970 - 1980), casernes de gendarmerie (1957 - 1979), centre psychothérapique de Fains-les-Sources (1966 - 1970), tribunaux (1958 - 1970). (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes, dommages de guerre, travaux, matériel, amortissements. Inondations, plan ORSEC, secours aux sinistrés (1972). Service départemental d'incendie et de secours, acquisition de matériel : marchés (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson : documentation (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées, gestion du parc, bilans (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain, (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines : documentation (1970-1981). Informatique : études, comptes-rendus, recensements des équipements, formation, publications administratives, politique de mise en place (1969-1979).

Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Finances départementales.
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