Toutes les ressources police judiciaire 4 résultats (5ms)

4 Z - Sous-préfecture de Verdun.

4 Z , An VIII-1944  

En raison des destructions de la guerre, le fonds de la sous-préfecture de Verdun est assez pauvre. Il est constitué de documents - les registres de correspondance et de pétitions notamment - retrouvés lors du reclassement de la série K et complétés ensuite par le versement de la sous-préfecture de Verdun : 1163 W (documents antérieurs à 1940). Le fonds, à l'inverse de celui de la sous-préfecture de Commercy, est loin d'être complet. Il représente un métrage d'environ 6 ml. Les guerres en sont la cause, celle de 1914-1918 surtout. Il ne reste que des fragments des papiers de la sous-préfecture de Verdun, évacuée en 1916 à Issoncourt et Bar-le-Duc . À signaler, comme pour la sous-préfecture de Commercy, en matière de police administrative, un dossier assez complet concernant les forains, constitué de notices individuelles avec photographies, du début du siècle (4 Z 29). Une assez belle série de dossiers communaux (4 Z 39-62) complète ceux de la sous-série 2 O. On y trouve notamment des plans avec états des propriétés immobilières en 1924, pour l'électrification des villages provisoires et l'exploitation des voies ferrées et, plus surprenant, des déclarations de cas de fièvre aphteuse en 1925-1926. Enfin deux dossiers concernant la zone rouge (4 Z 64-65), c'est-à-dire les huit communes détruites entièrement lors de la Première Guerre mondiale, plus particulièrement leur administration communale.

Pièces diverses concernant la "Restauration" : 1815 - 1824. - "Proclamation" : affiches du 13 Mars 1815 (2 pièces). - Circulaire annonçant l'assasinat du Duc de Berry, le 14 Février 1820. - Circulaire adressée aux Sous-Préfets et Maires du département de la Meuse portant connaissance d'une trame criminelle contre le gouvernement (21 Août 1820). - Circulaires concernant la naissance du Duc de Bordeaux, fils du Duc et de la Duchesse de Berry, né le 29 Sept. 1820 à Paris (3 pièces). - Circulaire adressée au maire de Neuville-sur-Orne concernant une souscription pour l'acquisition du domaine de Chambord (23 Janvier 1823). - Circulaire du Procureur du Roi adressée au Tribunal civil de Bar-le-Duc, le chargeant de l'administration de la Police judiciaire dans l'arrondissement de Bar-le-Duc (14 Avril 1824). - Dossier du service éducatif

1 J 136 , 1815-1824  

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

2 Z , 1800-1940  

Le fonds de la sous-préfecture de Commercy est le seul fonds relativement complet des fonds des sous-préfectures de la Meuse. Il a donc à ce titre un caractère exemplaire. Par ailleurs, on trouve nombre de documents intéressants, sur la police administrative (immatriculation des forains, avec photographies), les réunions des commissions sanitaires de l'arrondissement, les conflits du travail dans l'arrondissement, les travaux communaux, les dossiers de recrutement des classes, les dommages de guerre, les régions libérées, la défense passive, l'assistance médicale.

Fin des résultats