Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU , 1964-1982  
491 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Population, étrangers.

Dossier constitué à l'occasion d'un procès concernant le partage des bois entre Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande par l'archiviste Marchal en 1839. Correspondance entre les M. Marchal et le maire de Koeur-la-Grande (1839). Partage des bois de Koeur-la-Grande : procès-verbal de partage des bois (copie de 1575), description de l'état des bois (an XIII), réglement pour l'exploitation (1693), délibérations de la commune (1807, 1811), liste des habitants de Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande(1810). - Koeur-la-Grande, partage des bois

1 J 252 , 1575-1839  

Parchemins, papiers, documents scellés - Dénombrements, Ventes et procès par Aubers d'Orne, Jean de Brabant, Jehans de Forge, Antoine Person, Louis Hannequin, Jean-Jacques Reynaud et Robert de la Hausse à Brabant, Montzéville, Samogneux , Gercourt, Brieulles et Consenvoye (1268-1786) - Catalogue de la bibliothèque des livres de médecine du Docteur Granier et de M. Gibrat (mil XIXe) - Titres divers

1 J 126 , 1268-1850