Toutes les ressources transport de corps 4 résultats (4ms)

3 R - Anciens combattants.

3 R , 1800-1940  

La sous-série 3 R est constituée de deux fonds : le fonds de la Préfecture et le fonds de l'l'Office départemental des pupilles de la Nation. Le fonds de la Préfecture est constitué de dossiers de secours et pensions aux anciens soldats, ainsi que de dossiers relatifs aux invalides et victimes de la guerre ; dans cette dernière catégorie, il faut inclure tous les éléments relatifs aux morts et aux disparus de la Première guerre mondiale. Le fonds de l'Office départemental des pupilles de la Nation contient des dossiers individuels de pupilles de la Nation, ainsi que des dossiers comptables relatifs à leur éducation.

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).

231 W , 1956-1968  

Armes et munitions, port d'armes : autorisations d'acquisition et détention, visas et retraits (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers : procès-verbaux, rapports (1961-1968). Chasse : locations de chasse, plans de chasse, campagne de chasse, destructions de nuisibles, permis de chasse. Pêche : empoissonnement, chasse au gibier d'eau, périodes d'interdiction de pêche, arrêté préfectoral modificatif du 25 novembre 1967 (1956-1968). Colombophilie : procès-verbaux de découverte de pigeons, lâchers de pigeons (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale : autorisations, réglementation (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien : autorisations, atterrissages et accidents (1963-1968). Gardes particuliers : contrôle quinquennal et validations des commissions (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait : poursuites, infractions, lait, résultats bactériologiques (1961-1968).

Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

2 Z , 1800-1940  

Le fonds de la sous-préfecture de Commercy est le seul fonds relativement complet des fonds des sous-préfectures de la Meuse. Il a donc à ce titre un caractère exemplaire. Par ailleurs, on trouve nombre de documents intéressants, sur la police administrative (immatriculation des forains, avec photographies), les réunions des commissions sanitaires de l'arrondissement, les conflits du travail dans l'arrondissement, les travaux communaux, les dossiers de recrutement des classes, les dommages de guerre, les régions libérées, la défense passive, l'assistance médicale.

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