Toutes les ressources tutelle financière 19 résultats (6ms)

Recettes d'exploitation, recettes de fonctionnement : titres, bordereaux (1967-1971). Dépenses de recours à l'aide sociale : bordereaux (1967-1971), allocations (1972), aide ménagère, frais de gestion, frais de séjour en établissement hospitalier.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1967-1972 , Documents éliminés sauf article 34   
192 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968). Etrangers : titres de séjour, certificats de logement (1968), familles rejoignantes, contrôles (1960-1963). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1968). Commissions d'appel sur enquêtes (0000-1961). Commission d'Orientation des Infirmes : comptes-rendus (1965-1968).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1960-1968  
176 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964). Fains, centre psychothérapique : rapports des médecins (1960-1965). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux de réunions (1961-1964). Contrôles des étrangers (1956-1964). Hospitalisation privée (1956). Allocations d'aide médicale (1958-1964). Commission d'Orientation des Infirmes. Commissions départementales (1960-1963). Documentation : bulletins des maires (1959-1964).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1956-1964 , Les articles 15 à 20 et 22 à 27 ont été éliminés.  
170 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord. Hôpitaux : marchés publics (1967), circulaires (1967-1971), statistiques (1964-1967), action sociale pour les hospitalisés. Hôpital de Verdun : propositions budgétaires (1967-1971), dépenses : pièces comptables (1959-1969). Instituts médico-pédagogiques : textes. Centres sociaux et culturels de Bar-Le-Duc, Verdun, Étain, aide financière : dossiers CAF (1965-1971). Vème Plan (1966-1970). Prix de journée (1962-1970). Caisse d'allocations familiales : dossiers bleus (0000-1970). Tutelle hospitalière : chronos (1968-1971). Groupements d'achat (1965-1969). Hôpitaux de Fains-les-Sources, Stenay : affaires générales, affaires financières, fournitures alimentaires, petits travaux d'entretien (1961-1971).

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SECTION HOSPITALIERE , 1959-1972  
186 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS). > Section hospitalière.