Organisation générale de la mise en place des transports scolaires dans le département : études, textes, instructions, statistiques, rapports d'ingénieurs, bilans, tableaux, demandes de bourses, schéma départemental.

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT, TRANSPORTS TERRESTRES , 1949-1982  
1940 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.

Recensement de l'agriculture : publication des résultats et questionnaires (2000) ; enquête sue la structure des exploitations agricoles : questionnaires (2005).

Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, service régional de l'information statistique et économique , 2000-2005  
2137 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.

Réunions de concertation Région-département : procès-verbaux. Europe, délégation lorraine à Bruxelles, réforme des fonds structurels, objectifs. Région, séances plénières, commissions permanentes, recueil des actes administratifs : synthèses. Institut lorrain d'études et d'évaluation : rapports, analyses, études. Meuse 2015 : comptes rendus des travaux des commissions.

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, AFFAIRES EUROPEENNES, PLANIFICATION, REGION , 1993-1996  
1895 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Action économique, développement.

Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.

Conseil général, direction du patrimoine bâti et routier , 1968-2005  
2164 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Patrimoine bâti et routier, communications.