Organisation générale de la mise en place des transports scolaires dans le département : études, textes, instructions, statistiques, rapports d'ingénieurs, bilans, tableaux, demandes de bourses, schéma départemental.

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT, TRANSPORTS TERRESTRES , 1949-1982  
1940 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU , 1956-1978  
1021 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Comptabilité de l'État.

Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion ; surveillance des partis politiques, organisation de la milice (1940-1945). Synthèses quotidiennes régionales, chronos, notes de renseignements sur les partis politiques, les élections, les grèves, les Nord-Africains (1948-1959).

MINISTERE DE L'INTERIEUR, DIRECTION DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX , 1940-1959  
209 W
Contexte :
Police, armée, sécurité du territoire. > Direction départementale des renseignements généraux.

Apprentissage : circulaires et lois, documentations et correspondances diverses, instructions, réglement général, dossiers de subvention, bulletin des services publics (1976-1977). Taxe d'apprentissage, formation des apprentis. Cours divers. Inspecteur expert d'apprentissage. Commission d'attribution de primes aux investissements artisanaux : réunion, dossiers individuels (1978), primes aux maîtres d'apprentissage (1966).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU , 1966-1978  
994 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.