Personnel de la préfecture, congés : chronos, notes de service ; cadres nationaux de préfecture, heures supplémentaires, notation, avancements : dossiers de carrière (s.d.). Postes vacants (1982-1985) ; formation professionnelle (1984-1986), concours administratifs (1982-1985), stages de préparation (1983-1984). Commissions administratives paritaires centrales : procès-verbaux d'élection (1978).

PREFECTURE, SECRETARIAT GENERAL, BUREAU DU PERSONNEL , 1972-1986  
885 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Personnel.

Notes de services (1963-1980), factures (1977-1978), chronos (1968-1978). Rentrées scolaires : emplois du temps (1965-1979), rapports annuels (1963-1970). Bourses d'étude (1968-1976). Enseignants : arrêtés de nomination (1963-1979). Coopérative scolaire : pièces comptables (1965-1973). Pédagogie, expositions didactiques (1965-1966).

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, COLLEGE DE GONDRECOURT-LE-CHATEAU , 1963-1979  
1377 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Collèges. > Collège de Gondrecourt-le-Château (collège du Val d'Ornois).

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).

Direction départementale des services fiscaux , 1944-1993  
1988 W 1-113
Contexte :
Finances publiques. > Direction départementale des services fiscaux.

Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur des propriétés privées : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, notes, plans (1984-1986). Aménagement des eaux, syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Petite Woëvre : étude (1986). Dieue-sur-Meuse (1986), Velaines (1987), travaux de recherche d'eau, servitudes : arrêtés. Brabant-sur-Meuse à Champneuville, extraction de matériaux dans la Meuse : avant-projet (1986). Bar-Le-Duc, pont-St-François, aménagement de la rivière Ornain (1987).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 4° BUREAU , 1984-1987  
918 W 1-2
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Administration générale.

Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).

CONSEIL GENERAL, SECRETARIAT DES ELUS , 1984-1991  
1625 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Secrétariat des élus.