Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

PREFECTURE, DIR. DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES, ADM. GENERALE ET ELECTIONS , 1885-1996  
2020 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.

Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation, plans de situation, plans de l'existant, enquêtes parcellaires, arrêtés, déclarations d'utilité publique, cahiers des charges.

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT, URBANISME ET AMENAGEMENT FONCIER , 1932-1984  
1998 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.

Enseignement agricole (1968-1973). Technicien agricole, programmation (1985). Recrutement des élèves (1969-1970). Classes 3ème à terminale et BTAG (1970-1977). Comptabilité générale (1968-1978). Revigny, école ménagère (1950-1974). Enseignants (1968-1974). Élèves (1953-1970). Agents non enseignants (1950-1969). Amicale des Anciennes élèves (1960-1965). Comptabilité générale. Centre de Formation Professionnelle agricole (CFPA) (1976-1977). Centre de Formation Agricole (CFA) (1975-1979).

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, LYCEE AGRICOLE DE LA MEUSE , 1940-1979  
957 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Lycées. > Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, éducation et mobilité, secrétarait général des solidarités , 1967-2004  
2207 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Assistance, solidarité.
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