Bar-le-Duc.

4 T 63 , 1842-1932  

Bar-le-Duc : Collège Gilles de Trêves (1929-1932), objets mobiliers de l'église Notre-Dame (1842-1905), église Saint-Antoine et objets mobiliers (1853-1915), église Saint-Etienne et objets mobiliers (1842-1922), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1921-1929).

Contexte :
Monuments historiques et vestiges de guerre. > Dossiers des monuments historiques.

1 Z - Sous-préfecture de Bar-sur-Ornain.

1 Z , 1811-1816  

Le fonds de la sous-préfecture de Bar-sur-Ornain (ancien nom de Bar-le-Duc au début du XIXe siècle) est relativement pauvre, la plupart des dossiers ayant été classés en série M, confondus avec les dossiers de la Préfecture. On n'y trouvera donc que quatre articles, concernant l'enregistrement des arrêtés préfectoraux (1 Z 1-2 [1811-1815]) et des avis et arrêtés sur pétitions (1 Z 3-4 [1811-1816]).

Bar-le-Duc.

1 T 245 , 1817-1933  

Dominicaines (1829-1888), Dames de la Croix (1865-1866 ; dont plans 1865), école Fénelon (1878-1880), asile Bradfer (1885-1889), pensionnat Saint-Augustin puis Saint-Jean (1859-1860), Frères des écoles chrétiennes, rue de Ligny (1877-1896) et rue du Coq (1847-1892), Soeurs de Saint-Charles (1878), Soeurs de la Doctrine chrétienne (1885-1888), pensionnat Saint-Hilaire (1878-1889), pensionnats et écoles libres laïques de filles et de garçons (1817-1892 ; dont plans de l'école de M. Camonin, rue Lapique), école libre protestante (1873-1877).

Contexte :
Organisation scolaire. > Enseignement privé (primaire et secondaire). > Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures, suppressions, acquisitions d'immeubles.

Bureau de Bar-le-Duc.

 

Actes civils publics (à partir de 1791). Actes sous seing privé (1798-1938). Déclarations de mutations par décès (1791-1976). Déclarations de mutations par décès extérieures (1901-1926). Fiches décès (1969-1976). Actes judiciaires (1791-1942). Baux sous seing privé (1871-1912). Tables des acquéreurs (1806-1865), des vendeurs (1791-1866), des baux (1764-1866), des contrats de mariage (1803-1866), des testaments et donations (1807-1865), des sépultures ou décès et absences (1774-1824), des successions et absences (1791-1968), des partages (1789-1824), des copartageants (1792-1812), des donations éventuelles (1763-1824). Répertoire général (à partir de 1866). Fiches cimetières.

2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

2 Y  

La sous-série 2 Y conserve les archives produites par les établissements pénitentiaires. Elles sont surtout constitués de registres d'écrou, pour les maisons d'arrêt et de correction de Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Verdun, et pour la colonie agricole de Naumoncel. Aucun document concernant la maison d'arrêt et de correction de Montmédy n'a été conservé.

Ancerville, Bar-le-Duc, Behonne, Bussy-la-Côte.

41 H 4 , 1269-1791  

1-5. Biens et droits de l'abbaye à Ancerville. Vidimus d'une charte de Regnault de Bar portant donation de 4 muids de froment à prendre chaque année sur le terrage d'Ancerville, et continuation de cette rente par Mlle de Guise, 1269-1715. = 6. Biens et droits de l'abbaye à Auzécourt. Reçu des papiers concernant les trois gagnages d'Auzécourt, 1791. = 7. Biens et droits de l'abbaye à Bar-le-Duc. Accord au sujet du Moulin-le-Comte, 1389-1391 (copies). = 8-50. Biens et droits de l'abbaye à Behonne. = 8-19. Rôles et mémoires des dîmes de vin, 1571-1670. = 20-30. Baux des dîmes de vin et menues, 1572-1787. = 31-50. Procédure contre les Augustine de Bar-le-Duc au sujet des dîmes de vin, 1660-1667. = 51-139. Biens et droits de l'abbaye à Bussy-la-Côte. = 51,56. Donations à l'abbaye : d'une pièce de pré par Didier le Fumeux, 1518 ; d'une maison par feu Jean Garniche, 1531 ; d'une maison par la veuve de Nicolas Corbillon, 1547 ; des héritages de Jean de Ceffons, confesseur de Sainte-Hoïlde, par l'abbé de Clairvaux, 1584. = 57-62. Ventes de maisons à l'abbaye par Alexandre le Lombardel, Jean Geoffroy le jeune, François Morel, Jean Henry, Christophe Richart et autres, 1376-1550. = 63-88. Ventes diverses à l'abbaye : de tous leurs biens par Jennet de Noyers et Jean de Morey, 1287-1288 ; de plusieurs pièces de vignes, 1297-1791 ; de ses hommes et femmes de Bussy, par Girart Brongnon, 1300 ; d'une place par Pierrot Millot, 1531 ; d'une pièce de pré par Didier Chibus, 1534 ; d'un meix par Barbe Joseph, veuve de Pierrot Millot, 1539 ; d'une place avec meix par Nicolas Millot, 1546 ; de deux pièces de terre, 1575-1646 ; d'un jardin par Pierre Cousin, 1575 ; d'une pièce de vigne par Jean de Mussey, 1677. = 89-96. Echanges : d'une maison avec Pierre Henry, 1532 ; de pièces de terre avec Didier Brouillart, Nicolas Husson, Adrien du Boys, Nicolas Millot, 1538-1546 ; de pièces de vigne avec Claude Murel, 1675. = 97-98. Vente entre particuliers d'une vigne et jardin chargés de cens en faveur de l'abbaye, 1294. = 99. Règlement d'un conflit entre Sainte-Hoïlde et la famille de Girart de Chardogne au sujet d'héritages à Bussy, 1319. = 100. Vente de 3 muids de froment de rente à l'abbaye par Jacques Massart, 1325. = 101. Vente d'une queue de vin de rente à Marie de Wale, religieuse de Saintle-HoUde, par Jean Cran-pinel, avec effet de continuité en faveur de l'abbaye, 1398. = 102. Accord au sujet de la maison de feu Claude Frisquet, chargée de cens envers l'abbaye, 1513. = 103. Vente d'une place à Jean et Méline Collin, donnée à l'aJbbaye, par les Millot, 1569. = 104. Lettre relative au partage des prés de la communauté de Bussy, 1762. = 105-120. Adjudication à l'abbaye du gagnage de Bussy provenant de la succession de Cuny Lambert, et pièces de procédure contre Nicole Poyart, 1607-1646. = 121-125. Baux des meix et gagnage» de Bussy, 1289-1612. = 126. Vidimus d'une charte portant création de la mairie de Bussy, 1543-1689. = 127. Sentence portant condamnation des Guynot pour délit de pêche dans la rivière de Bussy, 1577. = 128. Abandon par le roi en faveur de l'abbaye et sous certaines conditions des droits de chasse sur le flnage de Bussy, 1739. = 129-131. Nomination de Jean Maicquart à l'office de greffier de la justice de Bussy, 1776. = 132-139. Procédure contre François Villers, curé de Bussy, au, sujet de la dégradation des bancs de l'église, 1777.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Biens et rentes. Comptabilité.

12 H 2 , 1648-1796  

1-2 (Ancienne cote Tl). Transport de rente au profit du couvent de la part de Louis Collignon, demeurant à Nancy, et ratification par les religieux, 1648. = Rentes constituées entre particuliers, avec transports consécutifs au profit des Carmes : 3-5 (T2), de la part de Barbe Quinard, veuve de Pierre Tannier, de Longeville-en-Barrois, 1740-1767. = 6-7 (T3), de la part de Nicolas Marjollin, vigneron audit lieu, 1692-1719. = 8-9 (T4), de la part de Marie et Marguerite Claude, de Bar-le-Duc, 1735-1751. = Rentes constituées au profit du couvent : 10 (T5), par Pierre Regnault, laboureur à Laimont, 1748. = 11 (T6), par Louise Feré, veuve de Jean Toussaint, de Vavincourt, 1718. = 12 (T7), par Antoine de Raab de Fransure, seigneur de Salmagne, 1707. = 13-14 (T8), par Simon Gruyer, vigneron à Longeville, avec reconnaissance consécutive, 1714-1721. = 15 (T9). Décharge en faveur de Claude Berceau relativement à ladite rente, 1730. = 16 (T10). Reconnaissance de rente au profit des religieux de la part de Jacques Jeannin, vigneron à Marbot, 1749. = 17-24 (T 12). Procédure touchant une obligation de Nicolas de Rhodes, seigneur d'Avrainville, 1653-1663. = 25. Journal des dépenses, reg. in-4°, 22 ff., 1789-1790. = 26. Arrêté du compte rendu au Directoire du département, 1791 = 27-91. Quittances (principalement pour le paiement des impôts et mémoires des fournisseurs, 1780-an V (la dernière de ces pièces fait mention du citoyen Bonard, "dépositaire des Archives du département de la Meuse" [24 pluviôse an V]). = 92-93. Décharges concernant la remise de deux confessionnaux et des cloches du couvent, 1791. = 94-96. Transport de la dette Henri de Raullin en faveur des Carmes de la part des Carmélites de Saint-Mihiel, 1702, et comptabilité consécutive, 1703-1707. = 97. Obligation au profit du couvent de la part de Charles Letoille, cordonnier à Bar-le-Duc, 1767. = 98-140. Biens et droits du couvent à Bar-le-Duc. = 98-99. Accord avec la Collégiale Saint-Pierre de Bar au sujet de l'écoulement des eaux dans une ruelle mitoyenne, et pièce annexe, 1732. = 100-126. Procédures relatives à l'adjudication d'une maison à Bar, ville haute, provenant de la succession de Jean-François d'Anglure, 1679-1687. = 127-140. Correspondance concernant ladite adjudication, 1682-1687. = 141-150. Biens et droite du couvent à Condé-en-Barrois. = 141. Vente de vignes à Condé par Jeanne Menuizier, de Bar-le-Duc, au profit de Jean Boutenot, cordonnier à Condé, 1749. = 142. Obligation consécutive au profit de François Charois, aubergiste à Bar, 1771. = 143-149. Procès pour dettes contre François Charois, 1772. = 150. Décharge des héritiers Boutenot pour les pièces relatives à leur créance, an III. = 151-152. Autorisations de prendre de la terre : à Longeville-en-Barrois, 1787 ; à Pilviteuil, 1784. = 153-154. Ventes : de vignes à Savonnières-devant-Bar par Antoine Henrion au profit de Jean Thouvenin, avec obligation en faveur des Carmes, 1765 ; de terres audit lieu par Charles Hacquel, huilier à Longeville, au profit du couvent, 1774.

Bâtiments des écoles normales.

1 T 227 , 1830-1920  

École normale de Commercy. Installation de l'école normale dans l'ancien prieuré de Breuil : devis pour l'aménagement des locaux : devis, 2 plans. Brochure sur la bénédiction de la chapelle de l'école normale à Commercy (1854). Travaux d'entretien (1830), location de bâtiments à Bar-le-Duc pendant la guerre (1915-1917). Situation des bâtiments de Commercy en 1889. Litige à propos d'une cave du bâtiment de Commercy (sans date). Entretien des locaux et restitution à l'enseignement des bâtiments de Bar-le-Duc (1915-1916). Rapport sur un début d'incendie à Bar-le-Duc (1920).

Contexte :
Organisation scolaire. > Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.

Biens et droits de l'abbaye à Saudrupt, Bar-le-Duc, Behonne, Vaubecourt.

18 H 5 , 1248-1788  

1- Constitution par Adam de Beauzée, chevalier, au profit de l'abbaye, d'une rente en blé sur le terrage de Saudrupt, 1248 (copie, XVIIIe s.). = 2. Accensement perpétuel de terres de l'abbaye à Bar-le-Duc et Behonne, au profit de Claude Garnier, marchand à Bar-le-Duc, 1761, et copie de pièces annexes, 1759. = 3. Lettres patentes ratifiant la vente par Claude Garnier, ancien conseiller de l'Hôtel de ville de Bar-le-Duc, à Claude-Martin Garnier, bourgeois de Paris, d'un bien à Behonne, 1781. = 4-82. Procès entre l'abbaye de Lisle et la communauté de Vaubecourt au sujet des droits de parcours et de vaine pâture, 1783-1788.

Dossiers des musées.

4 T 42 , 1828-1936  

Correspondance, subventions, nominations de conservateurs, acquisitions, inventaires des œuvres. Musée municipal de Bar-le-Duc (1846-1916) ; musée historique lorrain de Nancy (1850-1856) ; musée municipal de Saint-Mihiel (1905-1936) ; musée municipal de Vaucouleurs (1893-1899) ; musée municipal de Verdun (1840-1934) ; musée d'histoire naturelle de Verdun (1828-1830).

Hôpital-hospice de Bar-le-Duc.

H dépôt 1, 11 , 1194-1935  

Le fonds de l'hôpital de Bar-le-Duc est constitué de documents relatifs au domaine de l'établissement (titres de propriétés, rentes, ventes, acquisitions et échanges, dons et legs), à son administration interne (personnel, comptabilité), à ses bâtiments (construction, entretetien) et à la population des malades (registres de mouvements de population, registres matricules des malades, registres de comptabilité des pupilles). On y trouver aussi des renseignements sur les militaires qui y étaient soignés au XIXe siècle, cet établissement étant également à cette époque un hôpital militaire.

Dossiers des théâtres.

4 T 23 , 1807-1861  

Autorisations, répertoires des pièces, cahiers des charges, subventions, spécimens, renouvellements de concessions, prix des places. Bar-le-Duc (1810-1834) ; Commercy (1823) ; Étain (1834-1861) ; Revigny (1850-1856) ; Saint-Mihiel (1833-1853) ; Verdun (1807-1856).

Contexte :
Spectacles (théâtre et musique). > Théâtres et salles de spectacles.

Écoles primaires supérieures, créations (de cours, de postes), subventions.

1 T 196 , 1878-1943  

Bar-le-Duc (filles) (1914-1937) ; Commercy (filles) (1893-1941) ; Étain (1913) ; Montmédy (filles) (1914-1931) ; Montmédy (garçons) (1905-1927) ; Vaucouleurs (garçons) (1878-1943) ; Verdun (filles),création et suppression, fonctionnement, mobilier : correspondance, état de l'école en 1907 rédigé par la directrice (1902-1907) ; Verdun (garçons) (1923-1940).

Contexte :
Organisation scolaire. > Enseignement primaire supérieur.

Archives départementales (1921-1971). Casernes de gendarmerie (1933-1975). Dispensaires d'hygiène sociale (1952-1968). Bâtiments départementaux, travaux d'aménagement et de réfection (1953). Autres opérations immobilières à Bar-le-Duc (1957-1960). Commissariat de police de Bar-le-Duc (1948-1967). Logements pour assistantes sociales (1954-1958, 1966-1970). Département, budgets primitifs, supplémentaires (1964-1972). Distribution d'énergie électrique (1939-1943). Liquidation des retraites du personnel des services de reconstitution des régions libérées, de la Direction du ravitaillement général du département de la Meuse (1952-1970).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1921-1975 , Les articles 1-13, 27-32, 38-40, 44-47 ont été éliminés en 2007. Bordereau remanié en 2010.  
85 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Affaires culturelles.

Hypothèques.

4 Q  

La sous-série 4 Q est constituée des archives des conservations des hypothèques, chargées d'assurer la publicité foncière, c'est-à-dire la consignation, sur des registres publics, de toutes les informations concernant la mutation de la propriété foncière et les droits et charges réels sur les immeubles. Cette formalité administrative assure ainsi la sécurité des transactions immobilières et du crédit, et confère aux actes transcrits une présomption de preuve en cas de contentieux. Elle est assurée par des conservations (dites aussi bureaux) des hypothèques, avec à leur tête un conservateur par bureau. Les quatre conservations des hypothèques du département de la Meuse étaient situées à Bar-le-Duc, Montmédy, Saint-Mihiel et Verdun. On y trouvera trois typologies de registres : les registres d'ordre (registre indicateur de la table alphabétique, table alphabétique du répertoire des formalités, répertoire des formalités), qui constituent les clés d'accès aux registres des formalités (inscriptions et transcriptions, registres des dépôts), et d'autres registres d'intérêt moindre. Ce sont surtout les registres de transcription qui sont intéressants, car ils contiennent la copie intégrale d'un acte notarié ou sous seing privé relatif à la mutation de propriété immobilière.

Bar-le-Duc-Ligny.

4 T 54 , 1813-1912  

Bar-le-Duc : monument commémoratif de la guerre de 1870-1871 dit « Aux enfants de la Meuse » (1900), statue Exelmans (1897-1898), monument des Michaux (s.d.), monument au Maréchal Oudinot (1847-1851) ; Bras-sur-Meuse : monument Sébastien Violard (1894-1912) ; Brocourt-en-Argonne : monument au maire Guensquin (1854) ; Chaumont-sur-Aire : monument Nicolas Psaume (1890) ; Commercy : buste du docteur Denis (1907-1912), statue Dom Calmet (1861-1865) ; Damvillers : monument Gérard (1813-1857), statue Bastien Lepage (1889-1912), buste de Liégeois (1909) ; Demange-aux-Eaux : monument aux morts (1894-1896) ; Ligny : statue Pierre Barrois (1903).

Contexte :
Monuments commémoratifs. > Monuments du département de la Meuse.
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Bar (comté, 1336) (sceau)

15 G 14 46 , samedi 18 février 1336  

Description : écu aux armes de Bar : deux bars adossés et posés en pal sur semis de croisettes recroisetées au pied fiché.

Légende : séparée du champ par un double filet, les angles de l'écu empiétant sur celui-ci ; mutilée en partie : ... IGILLVM COMITATVS BARRIDV ...

Contexte :
Sceaux laïques > Prévôtés, tabellionages, châtellenies
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Bar (duché, 1415) (sceau)

5 G 22 , jeudi 26 janvier 1415  

Description : écu aux armes de Bar : deux bars adossés et posés en pal sur semis de croisettes recroisetées au pied fiché ; les croisettes sont réparties comme suit : 4 à gauche, 7 entre les deux bars, 4 à droite.

Légende : séparée du champ par un filet : + SIGILLVM ... |deux petites croix superposées| BA ... I DV[C]IS |deux petites croix superposées| |trois feuilles de chêne et trois glands| (la première croix est pattée)

Contexte :
Sceaux laïques > Prévôtés, tabellionages, châtellenies

Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion ; surveillance des partis politiques, organisation de la milice (1940-1945). Synthèses quotidiennes régionales, chronos, notes de renseignements sur les partis politiques, les élections, les grèves, les Nord-Africains (1948-1959).

MINISTERE DE L'INTERIEUR, DIRECTION DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX , 1940-1959  
209 W
Contexte :
Police, armée, sécurité du territoire. > Direction départementale des renseignements généraux.

Formation professionnelle, stagiaires : dossiers individuels, conventions de stage (1988-1989). Stagiaires au Centre de formation professionnelle des adultes (C.F.P.A.) : dossiers individuels de stage, conventions de formation (1988-1989). Infirmières : dossiers individuels d'élèves (1982-1987).

MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI , 1988-1989  
1473 W
Contexte :
Travail, emploi, commerce, économie, industrie. > Direction départementale du travail et de l'emploi.

Écoles secondaires et supérieures privées.

1 T 253 , 1822-1907  

Bar-le-Duc : projet d'installation d'une école secondaire dans l'immeuble des Dominicaines. Ecoles de latinité de Montfaucon et Varennes. Collège de Lamarche-Woinville, projet de rétablissement et transfert à Nancy. Pensionnat de Véel. Ouverture d'une école supérieure privée à Verdun.

Contexte :
Organisation scolaire. > Enseignement privé (primaire et secondaire).

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU , 1956-1977  
149 W 1-7
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Administration générale.

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET , 1975-1992  
1634 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Finances.

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial : constructions et extensions de magasins à grande surface, Mammouth (1979), Leclerc à Bar-Le-Duc (1980) et à Saint-Dizier (1980-1981), Sté SORODI, UCL à Saint-Dizier (1977), Cora, Lévitan, Euroconfort, meubles Buisson à Bettancourt-La-Ferrée (1979-1981), Sté MIELLE, Société Civile Immobilière du Centre Commercial Verdunois, Global à Verdun, Rond-Point à Savonnières-devant-Bar, Coop-Confort-Loisirs à Bar-Le-Duc (1975), Meubles "Meublest" à Longeville-en-Barrois (1976), Radar à Commercy (1978), UCL à Piennes (1975) : procès-verbaux de réunions.

PREFECTURE, SERVICE DE LA COORDINATION ET DE L'ACTION ECONOMIQUE , 1974-1981  
368 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Bâtiment de la rue Monseigneur Aimond, construction (1963-1971), récolement des fonds (1941-1969). Fonctionnement administratif du service, personnel (1922-1974), enregistrement du courrier arrivée-départ (1940-1977), salle de lecture (1963-1979), archives départementales et communales (1940-1978), recensement des objets d'art classés et du mobilier des hôpitaux et hospices (1953,1961), correspondance sur les blasons des chefs-lieux de canton (1956-1965). Contrôle scientifique et technique des fonds d'archives communales (1945-1961). Archives municipales de Bar-le-Duc : inventaire (1950-1959). Notaires : recensement, listes (1864, 1943-1971). Guerre 1939-1945, destruction par fait de guerre, perte, récupération, reconstitution, préservation des archives (1942-1950). Archives militaires, récupération (1941-1944). Objets d'art classés, évacuation et protection (1941-1949).

Archives départementales de la Meuse , 1864-1979  
1907 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Culture, sports, enseignement. > Archives départementales de la Meuse.

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, direction départementale des territoires de la Meuse , 1999-2002  
2209 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.

Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU , sans date, 1948-1960  
108 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Affaires sociales.

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1952-1969 , Documents éliminés (articles 1-50, 53-54, 60-61, 66-67).  
151 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Finances départementales.

Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).

ministere de l'ecologie, du developpement durable et de l'energie, direction departementale des territoires de la meuse , 1974-1999  
2157 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.

Fonds du couvent des Augustins de Bar-le-Duc.

2 H 1 , 1366-1791  

Inventaire des archives. Comptes. Construction de l'église, fondations, rentes, baux. = 1. Registre-inventaire des papiers du couvent, in-4°, 111 ff., 1767. Ff. 3-5 v° (cote A) : donations et titres divers, 1366-1773 ; 5 v°-8 (B) : spiritualité, bulles pontificales, 1437-1728 ; 10-12 (C) : moulin du Bourg, dîmes de Fains-les-Sources, four de Longeville-en-Barrois, 1482-1689 ; 14-16 (D) : fondations, 1575-1724 ; 19-20 (E) : procédures, 1651-1667 ; 23 (F) : procès contre la ville de Bar au sujet des prédications, 1602-1693 ; 26-27 (G) : près de Rembercourt-sur-Orne, Longeville et Savonnières-devant-Bar, 1411-1678 ; 30-31 (H) : héritages derrière Notre-Dame, 1610-1671 ; 34-36 (I) : vignes, 1474-1748 ; 39-40 (K) : maisons, 1366-1680 ; 43-45 (L): gagnages de Seigneulles et Brabant-sur-Meuse, 1484-1764 ; 48-52 (M). : gagnage de Behonne, 1510-1770 ; 55-59 (N) : gagnage de Brillon-en-Barrois, 1544-1770 ; 63-64 (O) : gagnages de Vavincourt et Rancourt-sur-Ornain, 1645-1748; 66-68 (P) : gagnage de Culey, 1593-1772 ; 72-73 (Q) : gagnage de Naives-devant-Bar, 1585-1740 ; 76-77 (R) : gagnage d'Érize-Saint-Dizier, 1507-1771 ; 80-86 (S) : fondations, 1544-1779 ; 89-91 (T) : rentes constituées, 1398-1785 ; 94 (V) : fondation Françoise Colliquet et gagnage de Montplonne, 1621-1769 ; 97-99 (X) : fondation Jean Vincent, constitution et baux emphytéotiques, 1609-1786 ; 101 (Y) : amortissements, 1691-1786 ; 105-106 (Z) : constitutions remboursées, 1622-1762 ; 111 : certificats de vérification de l'inventaire, 1773-1788. = 2. Charte du duc Robert de Bar, portant assignation de 30 livres de rente à prendre par les Augustins sur la taille de Longeville-en-Barrois, Tannois, Savonnières-devant-Bar et Fresnes-au-Mont, avril 1375 (orig.). = 3. Fondation de messe en l'église du couvent par Thierry Longeaux, bourgeois de Bar, 1649. = 4-10. Comptes présentés par les Augustins au Directoire du département, avec pièce annexe, 1790-1791. Requêtes de Pierre-André Martin, François Jacob, Boulanger et Charles-Alexandre Deray, Augustins de Bar, en vue d'obtenir paiement de leurs pensions, 1791. = 11. Bail emphytéotique de deux maisons avec dépendances, sises à Bar, rue des Tanneurs, au profit de François Garnier, marchand audit lieu, 1718. = 12. Requête des religieux au prévôt de Bar en vue d'obtenir paiement des canons relatifs audit bail, 1745. = 13. Obligation consécutive de la part de Léopold Martin, chapelier à Bar, 1748. = 14-15. Accords avec François Mathias et consorts pour la jouissance des maisons susdites, 1770-1777. = 16-18. Rentes constituées au profit du couvent par Pierre Neuville, vigneron, par Jean Charles, boucher, et Gabriel Marcq, tonnelier, tous trois de Bar, 1723. Vente d'une maison à Bar, rue de Savonnières, par Nicolas Dumoulin et François Marson au profit de Nicolas Richard, tous de cette ville, 1754. = 19. Requête de Jean Jeannon, ancien fermier des Augustins, en vue de régulariser l'expiration du bail du gagnage d'Érize-Saint-Dizier, 1791. = 20. Fragment d'un arrêt du Conseil intéressant les arrérages des rentes de fondation dues aux religieux, 1648.

Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU , 1956-1963 , Les articles n° 50 à 58, 61, 63-103, 110-123, ont été éliminés.  
169 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Affaires sociales.

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

PREFECTURE, CABINET , 1950-1987  
935 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Cabinet du préfet.

Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord. Hôpitaux : marchés publics (1967), circulaires (1967-1971), statistiques (1964-1967), action sociale pour les hospitalisés. Hôpital de Verdun : propositions budgétaires (1967-1971), dépenses : pièces comptables (1959-1969). Instituts médico-pédagogiques : textes. Centres sociaux et culturels de Bar-Le-Duc, Verdun, Étain, aide financière : dossiers CAF (1965-1971). Vème Plan (1966-1970). Prix de journée (1962-1970). Caisse d'allocations familiales : dossiers bleus (0000-1970). Tutelle hospitalière : chronos (1968-1971). Groupements d'achat (1965-1969). Hôpitaux de Fains-les-Sources, Stenay : affaires générales, affaires financières, fournitures alimentaires, petits travaux d'entretien (1961-1971).

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SECTION HOSPITALIERE , 1959-1972  
186 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS). > Section hospitalière.

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU , 1976-1985  
692 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Relations avec les collectivités territoriales.

Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1965-1979  
1260 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1975-1982  
502 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Relations avec les collectivités territoriales.

Voies navigables. Cours d'eau navigables et flottables, Ornain, Chée (1940-1948). Pargny-sur-Saulx, inondations (1948). Canaux, construction, améliorations (1953-1957), aménagements, entretien des ouvrages d'art, digues, biefs, Fains-Les-Sources, (1953-1957), berges, (1947-1959). Canal de Demange-aux-Eaux, biefs n° 13, n° 66. Bignicourt-sur-Saulx (1949-1965). Bar-Le-Duc, pont Triby (1950-1960). Canal à Menaucourt et Longeaux, digue St Joire (1950-1960). Souterrain de Mauvages : plan, photos, études (1940-1967). - Ponts. Ponts à Fains-les-Sources, Brusson, d'Etrepry, Bignicourt-sur-Saulx, Vitry-en-Perthois, Tronville-en-Barrois, Ponthion, Pargny-sur-Saulx, Void-La Croix-Le-Pêcheur (1947-1953). Saint-Joire, écluse 44 (1955-1960). Bar-le-Duc-Marbot (dessins), Villeroy (1940-1964), Plichancourt, Velaines et Tannois (1940-1957). Plichancourt, pont de la Caure (1975-1976), pont de Longbois (1951-1964), Naix-aux-Forges (1947-1964), Tombois-Demanges-aux-Eaux (1947-1952), Troussey (1958). Pont écluse n° 34. Longeville pont (1951-1964), écluse n° 35 (1953). Ligny-en-Barrois, écluse 22 (1951-1964). Remmencourt (1951-1964), Longeau (1956-1958) ; curages, entretien, dragages. Bignicourt bief n° 66, rigole Mussey (1947-1949). Bassins de dessablement pour eaux pluviales. Côte St Catherine Bar-Le-Duc, bâteaux brise-glace. Viaduc canal Sorcy (1940-1966). Travaux de lutte contre le chômage (1974). Affaire Dupuis, moulin du Commerce à Sorcy, réclamation d'usager (1948-1962). Canaux, plantations et francs-bords (1940-1965). Langres-Châlons, canalisation feeder, pipe-line (1949-1960). Vacon, équipement usine (1940-1947). Maisons éclusières de Fains, Bar-Le-Duc-Marbot-Popey. Maisons de Garde de Pagny-sur-Meuse, Sauvoy, pavillon de navigation à Vitry-Le-François : plans, pièces (1940-1959). Ligny-en-Barrois, immeuble CDVN, Tréveray, Mussey, surélévation (1949-1960) : état des parcelles à acquérir, actes de vente, correspondances (1949-1960).

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT, SERVICE DE LA NAVIGATION , 1940-1975  
139 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement. > Service de la navigation de la Meuse.

Délégation permanente du comité de la formation professionnelle, de la promotion sociale, de l'emploi : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, correspondance (1973-1980). Comité Régional de la Formation Professionnelle (COREF), convocations aux réunions : ordres du jour, correspondance. Commission de l'Apprentissage : comptes-rendus de réunions (1973-1980). Stages Opération 5O millions de jeunes : procès-verbaux (1975). Agence Nationale pour l'Emploi, Commission Paritaire : procès-verbaux de réunions (1972-1977). ASSEDIC (Association pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce) de Nancy : statistiques (1979-1980).

PREFECTURE, SERVICE D'AIDE AUX ENTREPRISES , 1973-1980  
1274 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny, Saint-Mihiel, travaux d'amélioration, équipement matériel : avant-projet, études, rapports (1974-1978). Infirmiers psychiatriques, aide-soignants, laborantins, examens : épreuves de concours (1981-1984).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1974-1984  
821 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS). > Service de tutelle des établissements.

Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc. , 1940-1975  
1695 W
Contexte :
Justice. > Tribunaux. > Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.

Hôpitaux, fixation du prix de journée, fournitures alimentaires (1970-1973). Hôpitaux, gestion du personnel : fiches de notation (1959-1973). Rémunération, primes de service du personnel de direction (1964-1970). Nominations de médecins (s.d.). Médecins hospitaliers. Médecins ayant quitté : dossiers (s.d.). Concours administratifs, examens professionnels, concours laborantins (1969-1973), préparateurs pharmacie (1969-1971), manipulateur radio (1968-1972) commis (1969-1973), adjoints des cadres (1973), élèves aide-soignantes (1973), élèves infirmiers (1972-1974), emplois réservés (1965-1973). Hôpitaux, Verdun : rapports moraux. Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc, Commercy, Clermont-en-Argonne, Stenay : rapports de gestion (1970-1971). Dun-sur-Meuse, maison de retraite : compte administratif anticipé (1969). Hôpital de Bar-Le-Duc (1961, 1971-1972), maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1971-1972) : comptes de gestion, budgets (1971-1972). Maisons de retraite, Centre social de la Ville Haute à Bar-Le-Duc (1973). Fondation Poincaré à Sampigny (1948-1965). Centre hospitalier de Verdun (1964-1971). Institut Médico-Professionnel de Vassincourt (1962-1970) ; extensions, aménagements, travaux : avant-projets, programmes, marchés publics.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1970-1973  
196 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, BATIMENTS AGRICOLES , 1961-1978  
1696 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.

Tourisme rural, aménagement, équipement, aménagement des forêts, hébergement (1968-1972). Association Départementale des Agriculteurs, réalisateurs de Centres d'Equitation et de Tourisme Equestre (A.D.A.R.C.E.T.), reconnaissance. Centre hippique de la Saulx, achat de la ferme du château de Jeand'heurs. Associations et organismes pratiquant l'équitation, propriétaires et loueurs de chevaux : liste. Nasium (Naix-aux-Forges), fouilles archéologiques. Chantiers de jeunesse, association de Co-Gestion pour le Travail Volontaire des Jeunes, programmation (1966-1974).

PREFECTURE, SERVICE D'AIDE AUX ENTREPRISES , 1966-1974  
1272 W 1-13
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU , 1942-1981  
6 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Relations avec les collectivités territoriales.

Collèges (travaux, équipement, organisation scolaire, transports scolaires, statuts d'association syndicale intercommunale). Enseignants (professeurs d'enseignement général de collège, instituteurs). Examens (diplôme de fin d'études obligatoires, certificat d'études primaires).

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, INSPECTION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION NATIONALE DE BAR-LE-DUC , sans date  
536 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Inspection départementale de l'Éducation nationale (Bar-le-Duc).

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

Conseil général. Cabinet. , 1983-1991  
1632 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Cabinet.

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

LYCEE AGRICOLE DE LA MEUSE , 1935-1991  
1546 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Lycées. > Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.

Travaux communaux, finances, travaux, assainissement (1959-1977). Travaux communaux, finances (1965-1977) ; travaux électricité, adduction d'eau potable, voirie, assainissement (1970-1977) ; C.E.S. Côte Sainte Catherine (1966-1977), lotissements (1967-1977), cuisine centrale (1973-1977), abattoir (1969-1977), station d'épuration, maison de retraite Blanpain (1971-1977); rénovation urbaine (1970-1977).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU , 1959-1977  
1010 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Administration générale.

Personnel non enseignant, enquêtes : statistiques (1969-1982). Constructions scolaires (1950-1982), entretien, extension : Bar-Le-Duc, lycée mixte, internat filles (1959-1980), école normale, logement de fonction à l'inspection académique. Verdun, cité d'Anthouard (1966). Fonds départemental scolaire : arrêtés de financement, états récapitulatifs (1970-1982). Logements de fonction, indemnisations allouées (1951-1973). Enseignement primaire, inspection.

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, INSPECTION ACADEMIQUE, SERVICE DE L'ORGANISATION , 1950-1982  
495 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Inspection académique de la Meuse. > Organisation et statistiques.

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, INSPECTION ACADEMIQUE , 1959-1985  
694 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Inspection académique de la Meuse. > Organisation et statistiques.

Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées (1978-1980). Bâtiments départementaux (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes (1972). Service départemental d'incendie et de secours (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines (1970-1981). Informatique (1969-1979).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1980-1981 , Documents éliminés en 2008.  
35 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Finances départementales.

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1960-1983  
546 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1980-1981  
547 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS). > Service de tutelle des établissements.

Inventaire des titres et actes de la Commanderie (véritable cartulaire).

1 H 2 , 1239-1712  

Inventaire des titres et actes de la Commanderie dressé sur ordre d'Alexis Dufresne et de Georges de Vitrolles, respectivement supérieur et procureur (1712). = F. 7 : Table des layettes inventoriées. = Ff. 8-43 : Répertoire par layettes des actes contenus dans l'inventaire. = Ff. 49-59 : Hôpital, privilèges et exemptions, 1239-1712 (A-A19). = Ff. 61-80 : Bar-le-Duc, 1269-1704 (B-B31 et C-C33). = Ff. 85-98: Fains-les-Sources, 1230-1696 (D-D55). = Ff. 103-111 : Tourteloup, Barauval, Champ du Moulin, Champ-le-Diable et La-Horgne, 1239-1673 (E-E26). = Ff. 114-126 : Moulin-le-Comte, 1372-1709 (F-F23). = Ff. 133-136 : Canal du Moulin, 1434-1730 (G-G4). = Ff. 139-146 : Fours de Bar-le-Duc et de Sommeilles, 1259-1699 (H-H36). = Ff. 150-159 : Marbot et Naives-devant-Bar, 1248-1691 (I-I37). = Ff. 162-175 : Behonne, Vavincourt et Maltasse, 1248-1712 (K-K48). = Ff. 180-186 : Clouyères, Pré-Jarret et Fremières, 1434-1683 (L-L25). = Ff. 187-190 : Famillotte, La Vaux-Viry et Derrière-le-Château, 1330-1693 (M-M15). = Ff. 193-196 : Savonnières-devant-Bar, Hinot et Véel, 1268-1699 (N-N18): = Ff. 198-204 : Fondations, 1321-1728 (0-022). = Ff. 211-228 : Confrérie du Saint-Sacrement, Nivraumont, Marat, Lavallée, Confrérie de Saint-Hubert, 1444-1705 (P-P23). = Ff. 229-237 : Condé-en-Barrois et chapelle Saint-Jacques de Génicourt-sous-Condé, 1317-1688 (Q-Q26). = Ff. 241-256 : Contrisson, Nant-le-Grant, Revigny et Nubécourt, 1240-1710 (R-R53) : = Ff. 262-264 : Hargeville-sur-Chée, 1571-1706 (S-S9). = Ff: 266-281 : Auzéville-en-Argonne, Varennes-en-Argonne et Stenay, 1456-1708 (T-T52). = Ff. 282-330, manquants : Dun-sur-Meuse, Étain, Chaumont-sur-Aire, Courcelles-sur-Aire, Neuville-sur-Ornain et Mussey, 1234-1702.

Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers individuels. Commissions d'Admissions à l'Aide Sociale Etain, Verdun, Saint-Mihiel, Commercy, Bar-Le-Duc, Gondrecourt, Clermont, Ligny : procès-verbaux (1972). Allocation militaire (1972), allocation hospitalière (s.d.) : fiches instance (1972). Allocation vieillesse : notifications d'attribution d'une prestation vieillesse (1973). LES ARTICLES 18-68 ONT ETE ELIMINES.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1972-1973  
189 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, SERVICE DU PATRIMOINE, BATIMENTS DEPARTEMENTAUX , 1985-1987  
968 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Finances.

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

PREFECTURE, SERVICE DE LA COORDINATION ET DE L'ACTION ECONOMIQUE , 1966-1978  
401 W 1-6
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

PREFECTURE, DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX PUBLICS, 2° BUREAU , 1972-1982  
469 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

MINISTERE DES TELECOMMUNICATIONS, DIR. DEP. DES POSTES, SERVICE DES BATIMENTS , 1868-1980  
1480 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale des Postes.

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1957-1973  
190 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT , 1949-1978  
455 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.
Fin des résultats