Bureau de Ligny-en-Barrois.

 

Actes civils publics (1791-1913). Actes sous seing privé (1799-1913). Déclarations de mutations par décès (1791-1967). Déclarations de mutations par décès extérieures (1901-1921). Baux d'immeubles (1872-1910). Tables des acquéreurs (1804-1866), des vendeurs (1791-1865), des baux (1764-1863), des contrats de mariage (1791-1857), des testaments et donations (1829-1865), des sépultures (1764-1824), des successions payées (1791-1824), des successions et absences (1825-1967), des partages (1791-1824), des copartageants (1791-1824), des donateurs (1773-1838), des mutations des immeubles réels (1791-1810). Répertoire général (à partir de 1866). Fiches cimetière.

Fonds du couvent des Cordeliers de Ligny-en-Barrois.

20 H 2 , 1742-1791  

1- Lettre concernant un bref pontifical qui dispense tous les Cordeliers de faire maigre en campagne, 1777. = 2. Registre des recettes et dépenses, in-4°, 134 ff, 1771-1790. Total des dépenses : pour 1780, 576 l. 6 s. (f. 52 v°) ; pour 1790, 836 1. 7 s. 6 d. (f. 91 r°). Total des recettes : pour 1780, 677 l. 6 s. 6 d. ; pour 1790, 901 l. 19 s. = 3-8. Quittances et mémoires des fournisseurs, 1790-1791. = 9. Arrêté des comptes du couvent, 1791. = 10-13. Requêtes présentées aux administrateurs du département par Henri Husson et Pierre-Ignace Demougeot, Cordeliers de Ligny, en vue d'obtenir remboursement de leurs dépenses, et certificats annexes de la municipalité, 1791. = 14-16. Certificats de ladite municipalité concernant François-Antoine Gully, Thomas Richard et Jean-Baptiste Duvernois, Cordeliers, 1790-1791. = 17-21. Extrait de naissance, acte de profession, serment civique et certificats, des municipalités de Nantois et Ligny, concernant Nicolas Guillot, Cordelier, 1742-1791.

Fonds du couvent des Capucins de Ligny-en-Barrois.

11 H 5 , 1745-1792  

1- Inventaire des biens du couvent et déclarations des religieux, 1790. = 2. Procès-verbal d'apposition des scellés sur les meubles des Capucins, 1791. = 3. Registre des recettes et dépenses, in-4°, 12 ff., 1790. = 4. Compte rendu aux administrateurs du déparlement par les religieux, im-4°, 4 ff., 1790-1791.  Recette totale : 1 216 l. 4 s. ; dépense totale : 1 345 l. = 5-20. Pièces annexées audit compte, principalement mémoires de fournisseurs, 1782-1791. = 21. Fragment d'un journal des recettes et dépenses, 1790. = 22. Arrêté du compte rendu par les Capucins, 1791. = Demandes de secours au Directoire du département : 23-27, de la part de Marie Barbe, ancienne soeur économe du couvent, 1791, avec pièces justificatives, 1745-1791. = 28-32, de la part de Marguerite Michaut, de Tannois, héritière de Didier Michaut, son frère, ancien oblat des Capucins, et pièces annexes, 1792.

Ligny-en-Barrois - Longeville.

4 T 68 , 1832-1934  

Ligny-en-Barrois : église et objets mobiliers (1905-1934), objets mobiliers de l'Hôtel de Ville (1915), Porte de France et Porte Royale (1913-1930), Tour du Luxembourg (1832-1925) ; Liny-devant-Dun : église (1921-1931) ; Lion-devant-Dun : objets mobiliers de l'église (s.d.) ; Lisle-en-Rigault : église (1833) ; Longeaux : objets mobiliers de l'église (1907) ; Longeville : objets mobiliers de l'église (1905).

Contexte :
Monuments historiques et vestiges de guerre. > Dossiers des monuments historiques.

Bar-le-Duc-Ligny.

4 T 54 , 1813-1912  

Bar-le-Duc : monument commémoratif de la guerre de 1870-1871 dit « Aux enfants de la Meuse » (1900), statue Exelmans (1897-1898), monument des Michaux (s.d.), monument au Maréchal Oudinot (1847-1851) ; Bras-sur-Meuse : monument Sébastien Violard (1894-1912) ; Brocourt-en-Argonne : monument au maire Guensquin (1854) ; Chaumont-sur-Aire : monument Nicolas Psaume (1890) ; Commercy : buste du docteur Denis (1907-1912), statue Dom Calmet (1861-1865) ; Damvillers : monument Gérard (1813-1857), statue Bastien Lepage (1889-1912), buste de Liégeois (1909) ; Demange-aux-Eaux : monument aux morts (1894-1896) ; Ligny : statue Pierre Barrois (1903).

Contexte :
Monuments commémoratifs. > Monuments du département de la Meuse.

Fresnes-en-Woëvre - Ligny-en-Barrois.

1 T 247 , 1826-1887  

Fresnes-en-Woëvre, Froidos, Futeau, Gondrecourt, Hargeville, Harville, Jouy-sous-les-Côtes, Juvigny-sur-Loison, Lachalade, Le Bouchon, Les Islettes, Ligny-en-Barrois,

Contexte :
Organisation scolaire. > Enseignement privé (primaire et secondaire). > Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures, suppressions, acquisitions d'immeubles.

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET , 1975-1992  
1634 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Finances.

Économie rurale, modernisation et équipement : comptes-rendus (1960-1961). Équipement national (1963). Investissements agricoles : programmes (1956-1965). Zones d'action rurale (s.d.). Action Régionale, projet de propagande. Ligny-en-Barrois, silo (s.d.). Sorcy, usine hydraulique (s.d.). Conseils généraux, conférence (1961). Communes économiquement faibles (1962).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L'ACTION ECONOMIQUE , 1956-1965  
208 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Fonds du prieuré de Silmont.

10 H 5 , 1115-1656  

1-2. Inventaires des titres du prieuré, XVIIe-XVIIIe siècles. = 3. Donations au prieuré de Saint-Bénigne de Silmont : par Isembart, fils d'Itier de Salmagne, de son alleu de Salmagne et de Massonges, et de tout ce qu'il possède dans l'église de Massonges, par son cousin Hugues de Pierrefitte, tout ce qu'il possède dans l'alleu de Massonges, 1142. = 4. Confirmation : par Henri de Lorraine, évêque de Toul, de la donation de l'autel de l'église de Nançois, faite au prieuré de Silmont par Lambert de Velaines, chevalier, et Leuchard de Vendeuvre, pour une moitié ; et par Richard de Robert-Espagne, chanoine de Toul, pour l'autre moitié, 1145. = 5. Accord entre l'abbaye de Saint-Bénigne de Dijon et Geoffroy de Guerpont, pour le règlement de certaines contestations au sujet du prieuré de Silmont, 1230. = 6. Notification par les abbé et couvent de Saint-Bénigne, de l'association conclue avec le comte de Bar pour les bois de l'abbaye : bois de Roassart, entre Silmont et Resson, et bois d'Armont, au-dessus de Tronville, 1249 (pièce mutilée). = 7. Copie de la pièce précédente, 1748. = 8. Notification de la même association par Thiébaut II, comte de Bar, 1249 (copie, 1748) et analyse d'un mandement du duc Robert au sujet des ventes de bois (cf. ci-dessous n° 29). = 9-10. Quittances de Jean du Moustier pour son cousin Pierre de Chassey, prieur de Silmont, 1512-1514. = 11. Inventaire des pièces remises au procureur de l'abbé de Saint-Bénigne, 1593. = 12. Lettre de B. Laprade à Dom André Durand, procureur de l'abbaye, au sujet du prieuré de Silmont, 1708. = 13. Feuillet détaché d'un mémoire sur les revenus du prieuré, XVIIIe siècle. = 14. Note d'archives. = 15 (Ancienne cote I. Cahier in-4°, 20 ff.). Cartulaire du prieuré, XVIe siècle. F° 1 : confirmation par Ricuin, évêque de Toul, de la donation au prieuré, par plusieurs nobles de Ligny, de leurs fours en cette ville, 1115. F° 1 v° : pièce analysée au n° 24. F° 6 : pièce n° 29. F» 7 v° : pièce n° 20. F° 12 : pièce n° 23. F° 13 : pièce n° 73. F° 15 : pièce n° 4. F° 16 v° : G., chanoine de Ligny, fait savoir que tout ce qu'il possède à Givrauval, Ligny, Velaines et Nan-çois-sur-Ornain, au nom de l'église de Silmont, devra revenir à cette église lors de &on décès, 1224. = 16-17 (II). Engagement par le prieur Renaud à Wideric, chanoine de Ligny, de divers biens et revenus, 1205 (chirographe). .= 18 (III). Concession viagère du prieuré, par les abbé et couvent de Saint-Bénigne de Dijon, à Warin Farnet, bourgeois de Bar, et à Thié-baut son fils, clerc, 1212. = 19-20 (IV). Notification par- Geoffroy de Mousson, seigneur de Nonsard, de l'accord conclu par lui avec l'abbaye de Saint-Bénigne, pour le règlement de certaines contestations au sujet du prieuré, 1238 ; notification du même accord par Roger d'Ottange de Marcey, évêque de Toul, 1238. = 21 (V). Ratification par Conrad de Tubingen, évêque de Toul, d'un échange de dîmes à Ménil-sur-Saulx entre le curé Simon de Malley et Guillaume de Minerey, prieur de Silmont, 1281. = 22 (VI). Reconnaissance par les enfants de feu Érart, écuyer, de Tannois, d'une rente en froment due au prieuré, 1283. = 23 (VII). Vente par Baudoin de Velaines, écuyer, et Agnès sa femme, au prieuré, d'un pré à Velaines, 1286. = 24. (VIII). Accensement par l'abbaye de Saint-Bénigne à Valéran de Luxembourg, seigneur de Ligny, du four de cette ville, moyennant une rente en faveur du prieuré, 1327. = 25 (IX). Vidimus par l'official de Langres (1349), d'une déclaration de Milon, curé de Malaucourt (Moselle), reconnaissant qu'il tient sa cure du prieur de Silmont, 1279. = 26 (X). Vente par Renard de Brainville, prieur, à Robert de Ligny, des dîmes du prieuré à Guerpont, Silmont, Nançois-sur-Ornain et Givrauval, pour trois ans, 1365. = 27 (XI), Censures ecclésiastiques prononcées contre le prieur Pierre de Chassey, 1509. = 28 (XII). Sentence arbitrale de Dominique Dupont, abbé de Beaulieu-en-Argonne, et Pierre de Foug, écolâtre de Toul, réglant certaines contestations entre le prieur Richier et Jean de Guerre, curé de Nançois-sur-Ornain, au sujet des oblations, 1427. = 29 (XIII). Mandement de Bonne de Bar, comtesse de Ligny, au mayeur de Ligny, pour le paiement de la rente due au prieuré à cause de l'accensement du four, 1427. = 30 (XIV). Accord devant René, duc de Bar, entre le prieur Richier de Port et Joffroy d'Orne, co-seigneurs de Silmont, au sujet de la possession des habitants, 1428 (cet acte donne la liste des habitants de Silmont). = 31 (XV). Vidimus par le garde du scel du duché de Bar (1429) d'un mandement du duc Robert au gruyer de Bar, réglementant, à la requête du prieur, la vente des bois de Ruassart et d'Alemont, qui appartiennent pour moitié au prieuré, 1429. = 32 (XVI). Condamnation par l'official de Toul, de Jean de Luxembourg, seigneur de Ligny, et des échevins de la ville, pour n'avoir pas payé la rente due au prieuré, 1436. = 33 (XVII). Désignation par Jean de Pillon, prieur de Reynel et Simon Cicignon, prieur de Silmont, d'arbitres chargés de régler une contestation entre eux au sujet des dîmes de Culey, 1482. = 34-35 (XVIII). Provisions du prieuré pour Jean de Gonldebault, 1483, et copie moderne. = 36 (XIX). Vidimus par le garde du scel du duché de Bar (1487), de la notification par l'évêque de Toul d'un accord entre l'abbaye de Saint-Bénigne et Geoffroy de Mousson, 1238 (cf. ci-dessus n° 19-20). = 37 (XX). Procès-verbal de prise de possession du prieuré par Pierre de Chassey, sous la garde de Jean de Wignaucourt, conseiller au Parlement de Paris, 1507. = 38-39 (XXI). Mandement du Parlement de Paris et exploit d'un sergent au bailliage de Sens, concernant une information sur les entreprises de Nicolas Pernet contre le prieur Pierre de Chassey, 1507. = 40 (XXII). Lettres royaux pour le maintien du prieur dans ses droits concernant la desserte de la paroisse de Silmont par le curé de Guerpont, 1508. = 41 (XXIII). Mandement pour l'ajournement du maire et du meunier de Silmont, et des fermiers des dîmes de Silmont, Ménil-sur-Saulx et Tannois, devant le bailli de Sens, 1508, = 42 (XXIV). Constitution de procureurs par le prieur Pierre de Chassey, 1508. = 43 (XXV). Sentence arbitrale de Martin Mourot, doyen de Ligny, Jean Bodmays, lieutenant général du bailliage de Bar, et Maxe de Géni-court, auditeur des comptes à Bar, réglant une contestation entre le prieur Pierre de Chassey et Gérard Jennesson, curé de Guerpont, au sujet de la desserte de Silmont par le curé, 1510. = 44-45 (XXVI). Mandement et exploit pour l'ajournement de Gérard Rouyer, cultivateur à Culey, devant le bailli de Sens, 1514. «= 48 (XXVII). Quittance du don gratuit fait par Pierre de Chassey au cardinal de Lorraine, à l'occasion de son avènement à l'évêché de Toul, 1518. = 47-48 (XXVIII). Quittances de la rente due par le comte de Ligny au prieur, 1520-1521. = 49-60 (XXIX). Titres de propriétés, titres de rentes et de rachat de rentes, et quittances concernant une maison et foulerie à Bar, vendue par Jeanne, veuve de Jean de Bauzey, à Pierre de Chassey, 1456-1525. = 61 (XXX). Vente par Pierre de Chassey à Goudefrin Roussel d'Avigny, d'une grange à Silmont, 1521. = 62 (XXXI). Transaction entre Pierre de Chassey et le curé de Guerpont Jennesson, au sujet de la desserte de Silmont, 1522. = 63-65 (XXXII). Convocations du prieur aux Etats de Nancy, 1525 et s.d. = 66 (XXXIII). Procès-verbal de prise de possession du prieuré par frère Antoine Martin, au nom de Dom Perpétue de Henriot, 1527. = 67 (XXXIV). Vente par le prieur Lambert de Cloies à Jean dit Peireney de Longeville, écuyer, des dîmes de Ménil-sur-Saulx, pour trois ans, 1373. = 68 (XXXV). Recueil des actes d'achats d'immeubles passés par le prieur Noël Gervais de 1587 à 1620, et extrait de son testai ment, 1624. = 69 (XXXVI). Vente d'une terre par les habitants de Silmont au prieur Nicolas Hébert, 1639. = 70-71 (XXXVII). Legs de pré et terre au prieuré par Nicolas Hébert, 1656, et copie moderne. = 72 (XXXVIII). Reconnaissance par les abbé et couvent de Saint-Benoît (en-Woëvre), d'une rente annuelle de cinq sous due au prieuré pour un alleu, s. d. (XIIe siècle). = 73 (XXXIX). Vente par Baudoin de Nançois, écuyer demeurant à Velaines, et Agnès sa femme, au prieuré, d'un pré à Velaines, 1287 (la date, illisible sur l'original, est donnée par la copie figurant dans la pièce n° 13). = 74 (XL). Consentement de Joffrois d'Orne, seigneur de Noviant et de Rembercourt en partie, au mariage d'une femme de Tannois et d'un homme de Silmont, 1415. = 75 (XLII). Constitution par le prieur Lambert de Cloies, d'une rente en blé au profit de son créancier Jean dit Peroey de Longeville, écuyer, 1367. = 76-81 (XLII). Quittances de la pension due par Pierre de Chassey à Didier Pernet, 1519-1523. = 82 (XLIII). Information menée par Jean Bachelier, huissier au Parlement, contre le duc de Bar et ses officiers, à la requête de Pierre de Chassey, 1508. = 83-84 (XLIV). Présentation de Guillaume de Proygerat à la cure de Malaucourt, 1344. = 85 (XLV). Mandements du sénéchal de Barrois et du Conseil du duché de Bar, autorisant Perpétua de Henriot, protonotaire apostolique, à prendre possession du prieuré, 1527. = 86 (XLVI). Constitution de procureurs par Jean Marniset, curé de Guerpont, 1508. = 87 (XLVII). Censures ecclésiastiques contre Pierre de Chassey, 1508. = 88 (XLVIII). Lettres royaux pour l'ajournement de l'évêque de Toul, de son officiai et de Didier Pernet devant le Parlement de Paris, 1508. = 89 (XLIX). Mandement royal, commettant le bailli de Sens pour enquêter sur une attaque du prieuré par des hommes de Lisgny, 1511. = 90 (L). Lettre du pape Jules II, informant le duc de Lorraine de la nomination de Didier Pernet au prieuré de Silmont, 1505 (copie). = 91-93 (LI). Mémoire pour Gérard Jennea-son, curé de Guerpont, en procès avec Pierre de Chassey au sujet des dîmes, s.d. (XVIe siècle). = 94-101 (LII). = 94. Quittance du prix d'une maison de Bar, vendue à Pierre de Chassey par des particuliers de Longeville, 1525. = 95. Quittance du don fait par Pierre de Chassey à la duchesee de Bar à l'occasion de son entrée dans la ville, 1516. = 98. Vente entre particuliers d'une part de maison à Silmont, 1517. = 97. Procès-verbal de l'interdiction faite de la part de Didier Pernet, aux habitants de Guerpont de payer les dîmes à Pierre de Chassey, 1508. = 98. Transaction entre Pierre de Chassey et les curé et communauté de Guerpont, au sujet de la desserte de l'église de Silmont, 1509. = 99. Sauf-conduit du duc de Bar pour le prieur, s.d. (XVIe siècle). = 100. Quittance d'un don gratuit de Pierre.de Chassey à l'évêque de Toul, 1525. = 101. Note d'archives. = 102-108 (LIII). = 102. Lettre de l'official de Toul invitant les débiteurs du prieuré à s'acquitter entre les mains de Didier Pernet, 1507. = 103. Pouvoirs donnés à Pierre de Chassey pour exécuter le testament de Remy Musnier, 1519, et inventaire des papiers remis à Didier Ribaucourt, amodiateur des foins de Silmont. = 104. Procuration de Didier Pernet pour son frère Nicolas 1523-(copie, 1526). = 105. Consentement de Pierre de Chassey à la fourniture d'un mouton mâle dû à la communauté de Guerpont par les décimateurs, 1509. = 106. Lettre non signée adressée à Pierre de Chassey au sujet de diverses affaires, s.d. = 107. Inventaire des papiers remis par Pierre de Chassey à l'huissier Pierre Hardy, 1508. = 108. Note d'archives. = 109-113 (LIV). Mémoires de procédure pour et contre Pierre de Chassey au sujet d'une maison à Ligny, s.d. = 114-119 (LV). Pièces diverses concernant une contestation contre Pierre de Chassey et Gérard Jennesson, curé de Guerpont, au sujet des dîmes, 1513-1522. = 120-131 (LVI). = 120. Quittance de la pension due par Pierre de Chassey à Didier Pernet, 1525. = 121. Quittance des sommes payées par Pierre de Chassey à Jean du Moustier, écuyer, 1516. = 122-123. Sentences contre des fermiers du prieuré, s.d. (XVIe siècle) et 1507. = 124-128. Suppliques adressées par Pierre de Chassey au comte de Ligny, au duc et à la duchesse de Lorraine, contre Didier Pernet et autres, s.d. = 129. Lettre de Léonard de Bourglet, curé de Chailly, à Philippe Le Hongre, procureur à Sens, au sujet des affaires du prieuré, s.d. (XVIe siècle). = 130. État des débiteurs du prieuré ajournés à la requête de Pierre de Chassey, s.d. = 131. Note d'archives. = 132-139 (LVII). = 132. Lettre du duc de Bar au prieur de Silmont, au sujet de son différend avec messire Joffroy, 1427. = 133-135. Lettres de l'évêque de Toul (1525), de M. du Moustier (1511) et d'Aubry Briel, maître échevin de Toul (1511), à Pierre de Chassey, au sujet de diverses affaires. = 136. Copie de deux lettres sans signatures, adressées probablement au duc et à la duchesse de Lorraine, en faveur de Pierre de Chassey, 1510 (de Bruxelles). = 137-138. Lettre de Gérard Pion à Pierre de Chassey au sujet de ses affaires, 1507. = 139. Note d'archives. = 140-147 (LVIII). Lettres adressées par diverses personnes à Pierre de Chassey et à son avocat Me Lescamoussier, au sujet des affaires du prieuré, 1518-1520 et s.d. = 148-156 (LIX). = 148. Lettre de Frédéric de Beaujeu, chambrier de Saint-Bénigne et prieur de Saint-BIin, au sujet des affaires, s.d. = 149-156. Mémoires de procédure, notes et pièces diverses, XVIe siècle.

Mense conventuelle, comptabilité. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Chapelle de Hurtebise (Marne). Inventaires des biens et des archives de l'abbaye.

28 H 1 , 1468-1793  

1. Registre des recettes mensuelles, in-4°, 12 ff., avril 1785-décembre 1790. = 2. Registre des dépenses mensuelles, in-4°, 35 ff., avril 1785-décembre 1790. = 3. Observations du Directoire du district de Bar sur le compte présenté par les religieux, janvier 1791. = 4. Arrêté dudit compte par le Directoire du département, février 1791. = 5-10. Déclarations des religieux de Jovilliers (Pierre Marquaire, Joseph Rattaire, Jean-Claude Hennement, Jean-Remy Louvrier, François Virtel, Dominique Richard), portant procuration en faveur de Jean-Joseph Bisch à l'effet de recevoir leurs traitements, février 1791. = 11-67. Quittances, obligations, marchés, mémoires et pièces diverses touchant les fournitures et impositions, 1764-1791. = 68-74. Dossier relatif à la liquidation d'une créance de Louis Bertrand, négociant à Ligny-en-Barrois, pour fourniture de marchandises, 1789-1793. = 75. Déclaration des biens de la mense conventuelle, XVIIIe s. = 76. Registre des fermes et constitutions de ladite mense, in-4°, 196 ff., 1731-1790, relié parch.  Ff. 1. : table ; 2-11 : ferme de Cousancelles ; 12-21 : ferme de Jovilliers ; 22-51 et 82-91 : « bouverot », dîmes et ferme de Juvigny-en-Perthois ; 52-61 : prés du Bouchon-sur-Saulx ; 62-71 : maison de Ligny-en-Barrois ; 72-81 : ferme de Ménil-sur-Saulx ; 92-111 : ferme et moulin de Nantelle ; 112-121 : ferme de Savonnières-en-Perthois ; 122-141 : dîmes, prés et ferme de Stainville ; 142-144 : dîmes de Baudrémont ; 145-147 : pré de Lavincourt ; 148-149 : terres de Ronchaine ; 150-153 : constitutions ; 154-194 : droits cédés aux religieux pour les charges. = 77. Procuration donnée par les Prémontrés pour traiter des affaires concernant leur chapelle de Hurtebise (Marne), 1468. =78-85. Biens et droits de l'abbaye à Ménil-sur-Saulx. = 78. Reconnaissances censuelles en faveur des religieux, de la part des détenteurs d'héritages sis audit lieu, 1717. = 79-85. Procès contre Jean Gérard, curé de Ménil-sur-Saulx, au sujet des dîmes de ce lieu, 1724-1725. = 86. Censier pour Stainville, in-4°, 94 ff., 1688-XVIIIe s., relié parch. Ff. 1 : table des débiteurs ; 2-10 : poules ; 11 : chapons ; 12 : huile; 13-17 : grains ; 18-72 : deniers. = 87-90. Pièces comptables annexées audit censier, XVIIIe s.

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, direction départementale des territoires de la Meuse , 1999-2002  
2209 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.

Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny, Saint-Mihiel, travaux d'amélioration, équipement matériel : avant-projet, études, rapports (1974-1978). Infirmiers psychiatriques, aide-soignants, laborantins, examens : épreuves de concours (1981-1984).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1974-1984  
821 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS). > Service de tutelle des établissements.

Collèges (travaux, équipement, organisation scolaire, transports scolaires, statuts d'association syndicale intercommunale). Enseignants (professeurs d'enseignement général de collège, instituteurs). Examens (diplôme de fin d'études obligatoires, certificat d'études primaires).

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, INSPECTION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION NATIONALE DE BAR-LE-DUC , sans date  
536 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Inspection départementale de l'Éducation nationale (Bar-le-Duc).

Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers individuels. Commissions d'Admissions à l'Aide Sociale Etain, Verdun, Saint-Mihiel, Commercy, Bar-Le-Duc, Gondrecourt, Clermont, Ligny : procès-verbaux (1972). Allocation militaire (1972), allocation hospitalière (s.d.) : fiches instance (1972). Allocation vieillesse : notifications d'attribution d'une prestation vieillesse (1973). LES ARTICLES 18-68 ONT ETE ELIMINES.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1972-1973  
189 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rapport annuel (1974-1975). Centre Sanitaire d'Argonne, construction d'un pavillon-dortoir. Syndicat interhospitalier (s.d.). Enfance, transferts d'enfants, personnel éducatif : questionnaire (s.d.). Union Départementale des Associations Familiales : procès-verbaux de réunions (1970-1978). Concours administratifs : dossiers des candidatures, copies d'examen, sujets d'examen (1960-1978). Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement, tarification du prix de journée (1977-1979).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1960-1979  
1269 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, INSPECTION ACADEMIQUE , 1959-1985  
694 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Inspection académique de la Meuse. > Organisation et statistiques.

Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées (1978-1980). Bâtiments départementaux (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes (1972). Service départemental d'incendie et de secours (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines (1970-1981). Informatique (1969-1979).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1980-1981 , Documents éliminés en 2008.  
35 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Finances départementales.

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1960-1983  
546 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1980-1981  
547 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS). > Service de tutelle des établissements.

Inventaire des archives de l'abbaye, dressé au XVIIIe siècle.

28 H 2 , 1128-1759  

1. Inventaire des archives de l'abbaye (42 tiroirs), in-4°, 8 ff., XVIIIe s. = 2. Table analytique des titres, in-4°, 162 ff. paginés, 1741-1742, relié parch. : Ff. 5-6 : fondation, donations et divers, 1132-1744 ; 7-12 : biens à Jovilliers, 1561-1734 ; 13-24 : documents généraux (spirituel et temporel), 1356-1741 . 25-33 : bois et justice de Jovilliers, 1128-1741 ; 34-44 : Nantelle, 1158-1741 ; 45-46 : Nant-le-Petit, 1261-1739 ; 47-48 : Nant-le-Grand et Maulan, 1178-1689 ; 49-64 : Stainville, 1178-1749 ; 65-68 : Bazincourt-sur-Saulx, 1178-1725 ; 69-77 : Ménil-sur-Saulx, 1178-1752 ; 78-84 : Fouchères-aux-Bois, 1178-1731 ; 85-89 : Laborde, 1264-1733 ; 90-94 : Le Bouchon-sur-Saulx, 1264-1725 ; 95-99 : Dammarie-sur-Saulx, 1454-1709 ; 100-104 : Velaines, Nançois-sur-Ornain, Ligny-en-Barrois, 1211-1754 ; 105-114 : Savonnières-en-Perthois, 1172-1722 ; 115-119 : Claire-Fontaine, 1172-1720 ; 120-126 : Juvigny-en-Perthois, 1171-1753 ; 127-130 : Aulnois-en-Perthois, 1264-1721 ; 131-134 : Cousancelles, 1264-1759 ; 135-136 : Cousances-aux-Forges, 1571-1759 : 137-139 : Montiers-sur-Saulx, 1213-1726 ; 140-144 : Montot (Haute-Marne), 1213-1751 ; 145 : Curel (Haute-Marne), 1213-1676 ; 146-147 : Ferrières (Haute-Marne), 1213-1722 ; 148 : Ancerville, 1269-1689 ; 149 : Lavincourt, 1264-1725 ; 150 : Reffroy, 1632-1689 ; 151 : Andelot (Haute-Marne), 1213-1689 ; 152 : Joinville (Haute-Marne), 1675-1697 ; 153 : Rouvroy (Haute-Marne), 1213-1618 ; 154 : Saudrupt, 1178 ; 155 : Écurey, 1241 ; 156 : Hurtebise (Marne), 1178 ; 157-159 : Rapsécourt et Voilemont (Marne), 1529-1732 ; 160-161 : Villiers-le-Sec, Villiers-au-Chêne et Villiers-sur-Marne (Haute-Marne), 1178-1721.

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

PREFECTURE, DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX PUBLICS, 2° BUREAU , 1972-1982  
469 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1957-1973  
190 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT , 1949-1978  
455 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.
Fin des résultats