Biens et droits. Lettres d'amortissement. Titres. Constitutions de rentes.

13 H 3 , 1623-1816  

1-13 (Ancienne cote A). Adjudication d'une maison derrière l'église de Saint-Mihiel, au profit de Didier Poyart, prêtre en ladite église, 1640. Donation de la maison de la Monnaie et autres biens sis à Saint-Mihiel, par Michel Bourgeois, chanoine de la cathédrale de Verdun, en faveur de la Congrégation d'es Chanoines Réguliers de Saint-Augustin et pour servir à l'établissement d'un prieuré à Saint-Mihiel, 1643. Traités touchant l'usufruit des constitutions et obligations laissées par Michel Bourgeois : avec Elisabeth Mauljean, veuve de Jean Barrois, et procuration annexe, 1663 ; avec Catherine Mauljean, veuve de Luc Platel, 1664 ; avec les héritiers de Michel Bourgeois, 1665. Testament du sieur Boucher, chanoine de Verdun, 1623. Abandon de ses droits sur un jardin à Saint-Mihiel de la part d'Elisabeth Mauljean au profit des religieux, 1658. Confirmation et amortissement des biens du prieuré par le duc Charles de Lorraine, 1663. Copie des titres concernant la fondation du prieuré, 1750 : permission du roi de France, 1644 ; autorisation de l'évêque de Verdun, François de Lorraine, 1645 ; consentement de la ville de Saint-Mihiel, 1645 ; donation de Michel Bourgeois, 1643. = 14-51 (BI). Lettres patentes, quittances, extraits des rôles et pièces diverses touchant les droits d'amortissements et de nouveaux acquêts, 1690-1778. = 52-67 (B2). Mémoire touchant les amortissements et nouveaux acquêts, XVIIIe s. Requête des religieux au district de Saint-Mihiel en vue de continuer l'enseignement dans leur collège, 1790. Traités avec la ville de Saint-Mihiel : pour la pension d'un régent chargé de l'éducation des enfants, 1725 ; pour l'érection d'un collège, et pièce annexe, 1727. Requêtes des chanoines en vue d'obtenir les bois nécessaires à la construction du collège, 1728-1733. Devis desdits bois et ordonnance royale consécutive, 1728-1734. Mémoires relatifs au projet d'établissement du collège, 1756. Délibération des conseillers de l'Hôtel-de-Ville de Saint-Mihiel en vue dudit établissement, 1756. Délibération capitulaire touchant un différend entre la ville et Jean-Baptiste Chardare, coupable d'avoir outrepassé ses fonctions enseignantes, 1764. Arrêt du Conseil d'Etat, portant annulation d'un traité visant à l'agrandissement du collège, et mandement consécutif du roi Stanislas, 1757. = 68 (CI). Rente constituée au profit des chanoines par Jean Florentin, maçon à Buxières-sous-les-Côtes, 1737. = 09 (C2). Obligation en faveur du prieuré de la part de Thomas RouyeV et Cuny Tridon, vignerons à Vamé-ville, 1750. = 70 (C3). Rente constituée au profit des chanoines par l'abbaye d'Autrey (Vosges), 1757. = 71 (C4). Obligation en faveur des religieux de la part de Remy Pillant, laboureur à Saint-Mihiel, 1758. = Rentes constituées au profit du prieuré : 72 (C5), par les Chanoines Réguliers de Nancy, 1767. = 73 (C6), par les Chanoines Réguliers de Metz, 1769. = Obligations en faveur des religieux : 74 (C7), de la part de Jeanne Fion et consorts, de Varnéville, 1771. = 75 (C8), de la part de Lucie Millot et consorts, de Saint-Mihiel, 1771. = 76 (C9), de la part de Pierre Simon, cavalier de la maréchaussée en cette ville, 1772. = 77 (C9 bis), de la part de Léopold et Joseph Arnould, 1775. = 78 (CIO), de la part de Barbe Thouret, veuve de Thomas Damance, de Buxieres, 1778. = 79 (Cil), de la part de Nicolas et Dominique Davion, 1780. = Ventes de maisons à Saint-Mihiel à charge de payer rente au prieuré : 80 (C12), rue des Fosses, par Dominique Connard au profit de Jean Bomblin, 1781. = 81 (C13), sous la Côte de Bar, par Marguerite Rainon et consorts au profit de Laurent Jolly, 1783. = 82 (C14). Obligation en faveur des chanoines de la part de Fiacre Mettavant, vigneron à Thillot, 1783. = 83 (C15). Rente constituée au profit du prieuré par Nicolas Joly, vigneron à Loupmont, 1751. = 84 (C16). Vente d'une maison audit lieu, chargée de rente envers les religieux, par Nicolas Gérard au profit de François Tous-seul, 1785. = 85 (C17). Obligation en faveur du prieuré de la part de Claude Jannot, vigneron à Varnéville, 1785. = 86 (C18). Rente constituée au profit des chanoines par le procureur général de la Congrégation de Nôtre-Sauveur, 1786. = 87 (C19). Obligation en faveur des religieux d'e la part de Nicolas Joly, 1787. = 88. (C20). Vente d'une maison à Saint-Mihiel, rue Basse, par Jean Gérard et Nicolas Hutin au profit de Claude Carel, 1787. = Obligations en faveur du prieuré : 89 (C21), de la part "d'Etienne Dunezal, de Girauvoisin, 1787. = 90 (C22), de la part de Nicolas Tridon et consorts, 1787. = 91 (C23), de la part de François Pierrot, laboureur à Girauvoisin, 1788. = 92 (C24), de la part de Jean Rouyer, vigneron à Varnéville, 1789. = 93 (C25), de la part de Jean Millot, laboureur à-Maizey, 1789. = 94 (C26). Accensement de terrains domaniaux sis à Saint-Mihiel au profit des chanoines, 1725. 92 (C27). Déclaration des biens du prieuré au ban de Bannoncourt, 1785. = 96. Requête de Jean Périn, de Bar-le-Duc, adressée au Préfet de la Meuse pour liquidation d'une rente anciennement due par Claude Vigneron aux religieux, 1816. = 97-133. Quittances diverses et mémoires de fournisseurs, 1789-1791. = 134. Acte du chapitre général de la Congrégation de Nôtre-Sauveur, portant établissement des statuts de l'Ordre, Pont-à-Mousson, 30 avril 1648.

Fondation. Expulsion. Rétablissement. Biens et droits du couvent à Saint-Mihiel.

12 H 3 , 1618-1786  

1-2. Consentement de Charles de Lorraine à l'établissement du couvent, 1er juin 1645 (orig. et copie). = 3. Requête des Carmes déchaussés de la province de Paris au marquis de La Ferté, gouverneur de Lorraine et Barrois, en vue de l'établissement d'un couvent à Saint-Mihiel, 1645. = 4. Lettre du marquis de La Ferté à la ville de Saint-Mihiel en faveur de cet établissement, XVIIe s. = 5-8. Consentement de la municipalité de Saint-Mihiel, 1645. = 9-10. Prise de possession par les religieux d'une maison devant la grande place, 1645. = 11-14. Consentement de François de Lorraine, évêque de Verdun, à l'établissement des Carmes, 1646. = 15. Lettre d'envoi relative audit consentement, 1646. = 16-17. Autorisation de Didier Baulgnon, vicaire général de Verdun, 1646. = 18-19. Requête des religieux au duc de Lorraine en vue de continuer à jouir de leur maison, et pièce annexe, 1663. = 20. Autorisation du duc Charles de Lorraine pour la construction d'un couvent dans ladite maison, 1667. = 21-26. Procédure consécutive et confirmation des lettres patentes précédemment obtenues, 1668. = 27. Procès-verbal relatif à l'alignement de l'église, rue du Clichet, 1669. =. 28-29. Extraits du procès-verbal de la visite faite au couvent par Armand de Mouchy, évêque de Verdun, portant défense de continuer les travaux de construction, 1670. = 30-32. Protestations des Carmes contre ladite visite, 1670. = 33. Protestation identique de la part des Carmélites de Saint-Mihiel, 1670. = 34-38. Ordonnance épiscopale d'interdit, 30 janvier 1670. = 39-40. Nouvelle protestation des religieux, 1670. = 41-43. Arrêt du Conseil d'Etat, portant renvoi de l'affaire devant l'archevêque de Trêves, 1670. = 44-46. Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, portant expulsion des Carmes, avec pièce annexe, mai 1670. = 47-49. Annulation dudit arrêt par le duc Charles de Lorraine, 23 juillet 1670. = 50. Requête des religieux à la Cour de Lorraine pour enregistrement de ladite annulation, 1670. = 51-52. Autorisation du duc de Lorraine en vue de la continuation des bâtiments, 1671. = 53-60. Copies de divers actes intéressant la fondation et le rétablissement du couvent, 1645-1670. = 61-65. Mémoires relatifs au conflit contre l'autorité épiscopale, XVIIIe s. = 66-70. Extraits d'ordonnances royales servant de pièces justificatives, 1646-1667. = 71-75 bis, Procédure contre la Congrégation Notre-Dame de Saint-Mihiel au sujet des fenêtres du couvent, 1690-1692. = 76-110 (Ancienne cote B). Accord entre Daniel d'Issoncourt et Mathieu de Metz au sujet d'un mur mitoyen à Saint-Mihiel, 1618. Ventes de maisons audit lieu au profit des religieux : rue du Vieux-Four, par François de Nay, avocat à la cour de Saint-Mihiel, 1653; rue du Clichet, par la Congrégation Notre-Dame de cette ville, 1659, puis par Bou-longne Pernot, veuve de Frémy Wadel, 1673 ; rue de Morguesson, par les chapelains de la chapelle Sainte-Barbe, 1659, puis par Catherine Pérard et consorts, 1719. Requêtes de particuliers en vue de l'aliénation de leurs maisons, 1661-1666. Agrément de Madeleine-Françoise d'Issoncourt à l'aliénation de sa maison, 1668. Procès-verbal de visite d'une maison sise rue du Vieux-Four, appartenant aux religieux, 1668. Requête des Carmes à la prévôté abbatiale de Saint-Mihiel pour prendre possession d'une maison acquise sur Nicolas Louis, 1668. Accord avec Etienne Dauphin pour la jouissance viagère de sa maison, XVIIe s- Vente d'une maison à Saint-Mihiel, rue de Morguesson, par Claude Seignaut et consorts au profit de Jean Fourier, 1673. Rétrocessions de maisons : rue du Vieux Four, de la part de Nicolas Louis, huissier en la cour souveraine de Lorraine, en faveur du couvent, 1667 ; rue de Morguesson, de la part d'Etienne Zabel, en faveur de Louis Malerbe, 1755. Procès contre Marie et Jacquemotte de Metz pour la jouissance de la maison Godet, 1657-1666. Transport de dettes en faveur des Carmes de la part de Daniel Morel, hôtelier à Saint-Mihiel, 1654. Prise de possession par les religieux d'une maison sise rue du Vieux-Four, 1668. Procès contre le procureur du roi au bailliage de Saint-Mihiel au sujet de la réparation d'une maison près de la halle, 1684. Autorisations d'alignement pour diverses maisons près du couvent, 1689. Adjudication de masures domaniales au profit des Carmes, 1693. Cession d'une maison, sise rue des Ecoles-des-Filles, de la part des religieux, au profit de Claudine Gérard et Charlotte Lequeux, 1717. Requête du couvent au prévôt de Saint-Mihiel pour la publication de bâtiments sis rue de Morguesson, 1719. = 111-118 (C). Procès-verbal de visite d'une maison rue du Vieux-Four, appartenant aux Carmes, 1668. Opposition aux travaux faits par les religieux sur la muraille mitoyenne de la maison domaniale, 1679. Accords de mitoyenneté : avec le sieur Boudet, 1720 ; avec Pierre Thomas, 1698 ; avec la Congrégation Notre-Dame de Saint-Mihiel, 1698. Nomination d'experts pour la visite d'un mur rue de Morguesson et visite consécutive, 1715. Cession d'un mur de jardin de la part des religieux au profit de Jean-Baptiste Dardare, marchand à Saint-Mihiel, 1770. = 119-137 (G). Transports de rentes : de la part de Jean Jamin en faveur des héritiers de Mageron, 1655 ; de la part de la Congrégation Notre-Dame de Saint-Mihiel en faveur de Jeanne Le Mordant, 1664. Obligations en faveur des Carmes de la part du sieur Bonnet, 1725 ; de François Pierron, charpentier à Broussey-en-Woëvre, 1750 ; de Marguerite Rouyer et consorts, 1753 ; des Carmes déchaussés de Langres, 1762 ; du sieur Tolin, curé de Saint-Pierre-des-Bods (Sarthe), 1786 ; de François Pelletier, maçon à Broussey-en-Woëvre, 1786. Rentes constituées au profit du couvent : par François Pierron, 1721 ; par Charles-Ignace Bonnet, lieutenant-particulier au bailliage de Saint-Mihiel, 1729 ; par Marie-Reine Fremy, 1745 ; par Jean-François Aubriot, laboureur à Koeur-la-Grande, avec obligation consécutive de la part de Nicolas Marchai, 1739-1778 ; par Lucie-Catherine de Bras, veuve de Nicolas de la Hausse, de Nancy, 1780. Requête des religieux au prévôt de Saint-Mihiel pour paiement d'une somme due par les héritiers de Jean Picard, laboureur à Koeur-la-Grande, 1744. Fondation de messes en l'église du couvent par Claude Masson, conseiller de l'Hôtel-de-Ville de Saint-Mihiel, portant constitution de rente, 1745. Vente d'une grange à Saint-Mihiel, rue de Morguesson, par Claude Vigneron et consorts au profit de Gérard de Nay, portant obligation en faveur des Carmes, 1758. Rente constituée par les religieux au profit de l'hôpital de la Charité de Nancy, 1767. Requête des Carmes au bailliage de Saint-Mihiel pour continuation de la rente due par les héritiers Pierron, 1778.

Bureau de Saint-Mihiel.

 

Actes civils publics (1791-1921). Actes sous seing privé (1798-1922). Déclarations de mutations par décès (1791-1977). Déclarations de mutations par dédcès extérieures (1901-1924). Fiches décès (1969-1976 ; conjointes avec le bureau de Commercy pour la période 1970-1976). Baux d'immeubles (1871-1921). Actes judiciaires (1791-1823). Tables des acquéreurs (1791-1865), des vendeurs (1791-1865), des baux (1791-1834), des contrats de mariage (1791-1865), des testaments et donations (1791-1865), des donations (1767-1824), des sépultures, décès et absences (1791-1824), des successions et absences (1825-1968), des successions payées (1791-1824), des partages (1791-1824), des copartageants (1791-1819). Répertoire général (à partir de 1866). Fiches cimetière.

Biens et droits. Privilèges. Indulgences.

12 H 4 , 1593-1759  

1-2. Brefs d'indulgences du pape Clément X en faveur des fidèles qui viendront prier dans l'église du couvent le jour de la Présentation de la Vierge, 1673-1674 (origx). Copies des indulgences concédées à l'Ordre des Carmes déchaussés : 3-4, par Grégoire XV, 1622. = 5, par Urbain VIII, 1624. = 6, par Clément IX, 1669. = 7, par Innocent XII, 1692. = 8,par Clément XI, 1719. = 9, par Innocent XIII, 1723. = 10-12, par Benoît XIII, avec pièce annexe, 1727. = 13. Ordonnance du parlement de Metz pour enregistrement des lettres patentes de Louis XIII, portant confirmation des privilèges pontificaux en faveur de l'Ordre, 1638. = 14. Bref du pape Clément IX, portant réglementation de l'office de sainte Thérèse, 1668 (copie). = 15. Extrait d'une bulle de Clément VIII donnant aux supérieurs de l'Ordre le droit de visiter les Carmélites, 1593. = 16. Concession d'un autel privilégié à tous les couvents de l'Ordre par le pape Grégoire XV, 1621. = 17-18. Extension dudit privilège par Clément X aux couvents qui seront érigés à l'avenir, 1670-1671. = 19-21. Pièces diverses concernant la Confrérie du Mont-Carmel, XVIIe s. = 22-24. Décrets de béatification et de canonisation du Frère Jean de la Croix, 1674-1725 (impr.). = 25. Convocation des Carmes de Saint-Mihiel aux processions et solennités publiques, 1669. = Fondations de messes en l'église du couvent : 26-27, par le duc Charles de Lorraine, 1705. = 28, par Nicolas-Roch Sannot, comme exécuteur testamentaire de Jean-Nicolas de Rutant, ancien chanoine de la Collégiale Saint-Léopold de Saint-Mihiel, 1752. = 29-32. Quittance des religieux pour rémunération des messes fondées par Barbe Jamin, servante des Carmélites de Pont-à-Mousson, bail des héritages de ladite Jamin sis à Beney-en-Woëvre et procurations annexes, 1669-1672. = 33. Ordonnances du duc Charles de Lorraine concernant le paiement des rentes des communautés religieuses, 1663. = 34. Arrêt du Conseil d'État concernant la communication des registres d'insinuations ecclésiastiques, 1692. = 35-37. Édit de Louis XIV sur la juridiction ecclésiastique, avril 1695 (impr.) et pièces jointes, XVIIe s. = 38-42. Déclarations des biens et revenus du couvent, 1691-1701. = 43-47. Arrêts du Conseil d'État et déclaration royale au sujet des droits d'amortissements et de nouveaux acquêts, 1692-1758 (impr.). = 48. Lettres d'amortissement du duc Léopold de Lorraine en faveur du couvent, 1712. = 49-53. Extraits du rôle des droits d'amortissements et de nouveaux acquêts, 1697-1759. = 54-58. Quittances relatives auxdits droits, 1670-1702. = 59-62. Requêtes des religieux en, vue d'obtenir décharge des droits d'amortissements et de nouveaux acquêts, 1702-1728. = 63. Correspondance concernant lesdits droits, 1697. = 64. Mandement de Charles-François d'Hallencourt, évêque de Verdun, pour la réunion d'une assemblée du clergé en vue du don gratuit, 1737 (impr.). = 65-68. Ordonnances royales pour le paiement des dettes des communautés de Lorraine et Barrois, 1680 et 1686 (impr.). = 69. Obligation des religieux en faveur du sieur de Bousmard, seigneur de Moulainville, 1731. = 70-93. Rente constituée par les Carmes au profit de Henri-François Bonnet, seigneur d'Aulnoux, 1716. Procès consécutif contre ses créanciers, 1730-1733. = 94-96. Procès contre Barthélémy Martin, fermier des magasins à sel de Saint-Mihiel, pour détention illicite d'une trop grande quantité de sel, 1709-1710. = 97-106. Biens et droits du couvent à Saint-Mihiel. = Requêtes des religieux : 97-98, pour la publication de deux maisons, sises rue Notre-Dame, 1656, et rue du Clichet, 1679. = 99, pour avoir l'autorisation d'acheter la maison des chapelains de la chapelle Sainte-Barbe, 1659. = 100, pour le rachat du cens d'une maison sise rue du Four-à-Brainville, 1693. = 101-106. procès contre les soeurs de Metz pour la jouissance de la maison Godet, 1631-1661.

Église Saint-Michel de Saint-Mihiel : chapelle des Apôtres, chapelle Saint-Cuny . Église Saint-Étienne de Saint-Mihiel : chapelle Sainte-Catherine du Château, chapelle Saint-Sébastien, chapelle Saint-Éloi.

12 G 3 , 1295-1784  

Église Saint-Michel de Saint-Mihiel : chapelle des Apôtres, chapelle Saint-Cuny . = Eglise Saint-Étienne de Saint-Mihiel : chapelle Sainte-Catherine du Château, chapelle Saint-Sébastien, chapelle Saint-Éloi (fondations et droits à Ailly et aux Paroches).

Contexte :
Chapelles dans les églises Saint-Michel et Saint-Étienne de Saint-Mihiel.

2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

2 Y  

La sous-série 2 Y conserve les archives produites par les établissements pénitentiaires. Elles sont surtout constitués de registres d'écrou, pour les maisons d'arrêt et de correction de Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Verdun, et pour la colonie agricole de Naumoncel. Aucun document concernant la maison d'arrêt et de correction de Montmédy n'a été conservé.

Biens et rentes. Comptabilité.

12 H 2 , 1648-1796  

1-2 (Ancienne cote Tl). Transport de rente au profit du couvent de la part de Louis Collignon, demeurant à Nancy, et ratification par les religieux, 1648. = Rentes constituées entre particuliers, avec transports consécutifs au profit des Carmes : 3-5 (T2), de la part de Barbe Quinard, veuve de Pierre Tannier, de Longeville-en-Barrois, 1740-1767. = 6-7 (T3), de la part de Nicolas Marjollin, vigneron audit lieu, 1692-1719. = 8-9 (T4), de la part de Marie et Marguerite Claude, de Bar-le-Duc, 1735-1751. = Rentes constituées au profit du couvent : 10 (T5), par Pierre Regnault, laboureur à Laimont, 1748. = 11 (T6), par Louise Feré, veuve de Jean Toussaint, de Vavincourt, 1718. = 12 (T7), par Antoine de Raab de Fransure, seigneur de Salmagne, 1707. = 13-14 (T8), par Simon Gruyer, vigneron à Longeville, avec reconnaissance consécutive, 1714-1721. = 15 (T9). Décharge en faveur de Claude Berceau relativement à ladite rente, 1730. = 16 (T10). Reconnaissance de rente au profit des religieux de la part de Jacques Jeannin, vigneron à Marbot, 1749. = 17-24 (T 12). Procédure touchant une obligation de Nicolas de Rhodes, seigneur d'Avrainville, 1653-1663. = 25. Journal des dépenses, reg. in-4°, 22 ff., 1789-1790. = 26. Arrêté du compte rendu au Directoire du département, 1791 = 27-91. Quittances (principalement pour le paiement des impôts et mémoires des fournisseurs, 1780-an V (la dernière de ces pièces fait mention du citoyen Bonard, "dépositaire des Archives du département de la Meuse" [24 pluviôse an V]). = 92-93. Décharges concernant la remise de deux confessionnaux et des cloches du couvent, 1791. = 94-96. Transport de la dette Henri de Raullin en faveur des Carmes de la part des Carmélites de Saint-Mihiel, 1702, et comptabilité consécutive, 1703-1707. = 97. Obligation au profit du couvent de la part de Charles Letoille, cordonnier à Bar-le-Duc, 1767. = 98-140. Biens et droits du couvent à Bar-le-Duc. = 98-99. Accord avec la Collégiale Saint-Pierre de Bar au sujet de l'écoulement des eaux dans une ruelle mitoyenne, et pièce annexe, 1732. = 100-126. Procédures relatives à l'adjudication d'une maison à Bar, ville haute, provenant de la succession de Jean-François d'Anglure, 1679-1687. = 127-140. Correspondance concernant ladite adjudication, 1682-1687. = 141-150. Biens et droite du couvent à Condé-en-Barrois. = 141. Vente de vignes à Condé par Jeanne Menuizier, de Bar-le-Duc, au profit de Jean Boutenot, cordonnier à Condé, 1749. = 142. Obligation consécutive au profit de François Charois, aubergiste à Bar, 1771. = 143-149. Procès pour dettes contre François Charois, 1772. = 150. Décharge des héritiers Boutenot pour les pièces relatives à leur créance, an III. = 151-152. Autorisations de prendre de la terre : à Longeville-en-Barrois, 1787 ; à Pilviteuil, 1784. = 153-154. Ventes : de vignes à Savonnières-devant-Bar par Antoine Henrion au profit de Jean Thouvenin, avec obligation en faveur des Carmes, 1765 ; de terres audit lieu par Charles Hacquel, huilier à Longeville, au profit du couvent, 1774.

Dossiers des musées.

4 T 42 , 1828-1936  

Correspondance, subventions, nominations de conservateurs, acquisitions, inventaires des œuvres. Musée municipal de Bar-le-Duc (1846-1916) ; musée historique lorrain de Nancy (1850-1856) ; musée municipal de Saint-Mihiel (1905-1936) ; musée municipal de Vaucouleurs (1893-1899) ; musée municipal de Verdun (1840-1934) ; musée d'histoire naturelle de Verdun (1828-1830).

Dossiers des théâtres.

4 T 23 , 1807-1861  

Autorisations, répertoires des pièces, cahiers des charges, subventions, spécimens, renouvellements de concessions, prix des places. Bar-le-Duc (1810-1834) ; Commercy (1823) ; Étain (1834-1861) ; Revigny (1850-1856) ; Saint-Mihiel (1833-1853) ; Verdun (1807-1856).

Contexte :
Spectacles (théâtre et musique). > Théâtres et salles de spectacles.

Hypothèques.

4 Q  

La sous-série 4 Q est constituée des archives des conservations des hypothèques, chargées d'assurer la publicité foncière, c'est-à-dire la consignation, sur des registres publics, de toutes les informations concernant la mutation de la propriété foncière et les droits et charges réels sur les immeubles. Cette formalité administrative assure ainsi la sécurité des transactions immobilières et du crédit, et confère aux actes transcrits une présomption de preuve en cas de contentieux. Elle est assurée par des conservations (dites aussi bureaux) des hypothèques, avec à leur tête un conservateur par bureau. Les quatre conservations des hypothèques du département de la Meuse étaient situées à Bar-le-Duc, Montmédy, Saint-Mihiel et Verdun. On y trouvera trois typologies de registres : les registres d'ordre (registre indicateur de la table alphabétique, table alphabétique du répertoire des formalités, répertoire des formalités), qui constituent les clés d'accès aux registres des formalités (inscriptions et transcriptions, registres des dépôts), et d'autres registres d'intérêt moindre. Ce sont surtout les registres de transcription qui sont intéressants, car ils contiennent la copie intégrale d'un acte notarié ou sous seing privé relatif à la mutation de propriété immobilière.

Neuville-en-Verdunois, Lamorville, Rambluzin, Récourt, Sommedieue, Saint-Mihiel.

29 H 9 , 1172-1785  

1-64. Biens et droits de l'abbaye à Neuville-en-Verdunois. = 1-30 (Ancienne cote L 1). Ventes d'héritages à Neuville : entre particuliers, 1665-1677 ; au profit des religieux, par Jeanne Godefrin, par Jean Collot, par Pierre Decheppe, par Jean Martin, par Mathias Huttin, par Jean Lecoullon, par Pierre Fiacre, par Remy Legrosdidier, par Jean Larmorier, par Charles Collot, par les héritiers de Nicolas Viriot, 1705, par Antoine Bannecret puis par Anne Godefrin, 1705-1706, par Thomas Bichebois, 1705-1714, par Nicole Larcher puis par Jean Bohin, 1706. Echanges d'héritages à Nubécourt et Bulainville entre particuliers, XVIIIe s. = 31-48 (L-2). Déclarations des terres dépendant de la ferme de Neuville, 1707-1755. Partage d'héritages à Nubécourt entre particuliers, XVIIe s. = 49-59 (L 3). Baux du gagnage de Neuville : au profit de Nicolas Chenin, 1705-1706 ; d'Antoine et Claude Leblan, 1716 ; de François Decheppe, 1719 ; de Pierre Gervaise, 1737 ; de Catherine Collignon, veuve de François Decheppe, 1745; de Nicolas Decheppe, 1755; de Jean-Baptiste Gervaise, 1761-1766. = 60-63 (L 4). Extraits de rôle et quittance touchant les droits d'amortissement et de nouveaux acquêts dûs à cause des terres de Neuville, 1713. = 64 (L 5). Sentence de la haute justice de Neuville, concernant une pièce de terre usurpée sur Nicolas Chastel par le fermier de l'Étanche, Nicolas Chenin, 1714. = 65-71 (L 6). Echange d'une moitié de gagnage à Thillot contre un gagnage à Larnorville avec Jacques Vymeus, de Saint-Mihiel, 1469. Accord sous le sceau de Robert, évêque de Verdun, entre les religieux et les habitants de Larnorville pour la jouissance des bois de ce lieu, 1259 (orig.). Transaction avec lesdits habitants en vue de l'abornement d'une terre sise près de Béart, 1759. Baux des prés de Larnorville et Spada : au profit de Nicolas Richier et François Dupuy, 1744 ; de Claude Lapoulle et consorts, 1745 ; de Louis Pierron, 1781. Déclaration des rentes de l'Étanche à Larnorville, Lavignéville, Béart et Thillot, XVIIIe s. = 72-113. Biens et droits de l'abbaye à Rambluzin et Récourt-le-Creux. = 72-81 (M 1). Charte d'Ar-noul, évêque de Verdun, portant donation du moulin de Rambluzin par Gobert de Rambluzin en faveur de l'Étanche, XIIe s. (copie). Accord, sous le sceau d.U doyen de la chrétienté d'Hattonchâtel, entre les religieux et Jarreis de Longeville pour la jouissance d'héritages à Rambluzin, 1291 (orig.). Acte de l'évêque de Verdun, Liébaut de Cousance, portant levée de mainmise sur un (( pilant » du moulin de Rambluzin, 1401. Ventes d'héritages à Rambluzin et Récourt au profit des religieux : par Aloïs et Fiacre Guillaume, manou-vriers, 1574 ; par Jean Vaillant, de Souilly, 1584 ; par Pierre de L'Isle, sieur de Mondrecourt, par Fiacre Fiacre, mayeur de Rambluzin, par Claude Bohin, laboureur, par Nicolas de Briel, 1668 ; par Nicolas Hallot, curé de Rambluzin, 1669. = 82-89 (M 2). Baux : du moulin de Rambluzin, au profit de Cuny Hiérosme, 1631, de Claude Toussaint, 1738, de François-Nicolas Guérhv 1751, de Dominique Ancher, 176Ï-1785, de Nicolas Tricheur, 1755 ; d'une petite métairie à Thillot, au profit de Nicolas Freschard et Claude Pagin, 1725. = 90-97 (M 3). Accord sous le sceau d'Ourri de Champion, chevalier, entre les religieux et Jarreis de Longeville pour la jouissance d'héritages à Rambluzin, 1304. Visites : d'un terrain à Récourt, 1777 ,; du moulin de Rambluzin, 1755-1756. Déclarations des terres de l'Étanche audit lieu, 1679-1682. = 98-113 (M 4). Ventes d'héritages à Récourt et Rambluzin : entre particuliers, 1635-1668 ; au profit des Prémontrés, par Nicolas BrocqUet, par Jean Guérard, par Antoine Guérard', par Jean Brion et Noël Jambaux, 1659, par Cuny Le-musnier puis par Nicole Hannequin, veuve de Jean de Bainville, 1660, par Jean de Sivry, 1665, par Pierre de Lisle, 1668, par Antoine de Thomassin, 1670, par la communauté de Récourt, 1693. Donation de prés à Récourt par Jean de Bainville en faveur de l'abbaye, 1659. Déclaration des prés de Récourt, XVIIe s. = 114-122 (M 5). Donation de ses biens de Sommedieue par Gérard d'Avillers en faveur de l'Étanche, 1492. Confirmation de ladite donation par l'évêque de Verdun, Wary de Dammartin, 1505. Pied terrier et déclarations des héritages de Sommedieue, 1585-1740. Bail desdits héritages au profit de Nicolas Burté, laboureur, et obligation consécutive, 1773-1782. = 123-124 (M 6). Ventes d'une maison à Saint-Mihiel : par Martin Robinot au profit de Christophe Lepicart, 1560 ; par les Prémontrés au profit de Georges Leclerc, en vue du rachat du gagnage de Haut-Champ, 1580.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Loupmont, Mécrin, Les Paroches, Pont-sur-Meuse, Richecourt, Saint-Mihiel, Varnéville, Varvinay.

13 H 5 , 1556-1789  

1-47. Biens et droits du prieuré à Loupmont. = 1-30 (Ancienne cote D 11). Extrait de l'adjudication des biens du sieur Raulet à Loupmont au profit de plusieure particuliers, 1676. Ventes d'héritages audit lieu entre particuliers : au profit de Jac-quemin Lefebvre, 1661 ; de Pierrot Anthoine, 1599 ; de Christophe Robin, 1674 ; de Nicolas Thonin, 1728 ; de Christophe Gérard, 1709. Ventes au profit des chanoines : de vignes à Loupmont, par Simon Charbonnier, avocat à la cour de Saint-Mihiel, 1676 ; d'une masure à Loupmont par Jacquemin Lefebvre, vigneron audit lieu, 1685 ; de vignes à Loupmont, par Anne de Mussey, veuve d'Adam de Lisle, 1682 (avec pièces annexes, 1619-1670), puis par Etienne Thonin et consorts, de Bislée, 1758. Procès entre particuliers touchant l'adjudication des vignes d'André Raulet au profit de Simon- Charbonnier, 1669-1670. Echanges de vignes à Loupmont et Koeur-la-Grande : avec Christophe Gérard, marchand à Kceur-la-Petite, 1713 ; avec Louis Robin, tuilier à Loupmont, 1686-1687. Prise de possession d'une vigne audit lieu par les religieux, 1759. = 31-35 (D 12). Bail d'une vigne à Loupmont au profit du sieur de Vaux, 1776. Procès pour inexécution des clauses dudit bail, 1785-1786. = 36-46 (D 13). Procès contre Gabriel Gelée du Chesnois, capitaine au service de France, pour délimitation de vignes mitoyennes à Loupmont, 1724-1729. Plan à l'appui dudit procès, XVIIIe s. (1). = 47. Bail du gagnage de Loupmont au profit de Remy Lebrun, laboureur, 1786. = 48. Bail du gagnage de Mécrin avec une partie des dîmes de Mécrin, Brasseitte et Pont-sur-Meuse, au profit de Claude Cuny et consorts, laboureurs, ,1786. = 49-113. Biens et droits du prieuré aux Paroches. = 49-100 (D 1). Procès : contre Marie Varin pour retrait lignager du gagnage des Paroches, 1715-1716 ; contre Jean Maigret, laboureur, pour fausse déclaration du dit gagnage, 1718-174-2. Déclaration de terres aux Paroches, XVIIIe s. Baux à ferme du gagnage de ce lieu au profit de Jean Maigret, 1717-1735. = 101-112 (2 D 1). Pieds terriers et déclarations des héritages du prieuré aux Paroches, 1719-1763. = 113 (3 D 1). Bail des gagnages des Paroches et de Saint-Mihiel au profit de Pierre Giroux, laboureur, 1788. = Baux : 114, du gagnage de Pont-sur-Meuse, au profit de Marie Davion, veuve de Nicolas Liouville, 1786. = 115, du gagnage de Richecourt, au profit de Claude Guillemin, laboureur, 1788. = 116-127. Biens et droits du prieuré à Saint-Mihiel, au profit de Joseph Caillot et François Mathelin, jardiniers en cette ville, 1786. = 117, des moulins, étang et gagnage des Vieux-Étangs, au profit de Jean Virion, 1788. = 118, du gagnage de Saint-Mihiel, au profit de Claude et Gérard Vallon, laboureurs, 1788. = 119-124. Accensements de terres et broussailles composant la ferme des Vieux-Étangs au profit de divers particuliers, 1556-1579. Requête des religieux à la maîtrise des eaux et forêts de Saint-Mihiel en vue de faire couper les bois de ladite ferme, et mémoire annexe, 1789. = 125. Obligation en faveur des chanoines de la part des héritiers de François Richier pour une maison sise à Saint-Mihiel, 1786. = 126. Fondation de messes en l'église du prieuré par Marc Bourlier, portant donation d'une terre au finage de Saint-Mihiel, 1683. = 127. Echange d'héritages à Saint-Mihiel avec Jean Dargent, bourgeois de cette ville, 1682. = 128-200. Biens et droits du prieuré à Varnéville. = 128-152 (D 14). Donation d'héritages à Varnéville par Jeanne Saubert en faveur des chanoines, 1687. Ventes d'héritages audit lieu : entre particuliers, au profit de Jean Bourgeois, 1585-1600, de Barbe de Metz, veuve de Jacques Gaget, 1592, de Luc Platel, 1592, de Ferri de Hacourt, 1629-1632, de Jeanne Bonnet, veuve de Jean Bourgeois, 1630, d'Anne Bourgeois, veuve de Ferri de Hacourt, 1655, de Didier Cobée, 1704, de Jean-Baptiste Rouillon, 1772 ; au profit des religieux, par Jeanne Saubert, XVII6 s. Adjudication des biens de Jean Toussaint à Varnéville au profit du prieuré, 1710. Echanges de terres audit lieu : avec Didier Viard, vigneron, 1687 ; avec François Cobaye, laboureur, 1694. Traités : avec Nicolas Saulce, laboureur, pour la jouissance de terres à Varnéville, 1693 ; avec les habitants de ce lieu pour des biens mitoyens, 1713. Annulation du bail des terres de Varnéville passé au profit de Ferri de Hacourt, 1690. Arrêt du Conseil d'Etat, portant décharge des droits d'amortissements et de nouveaux acquêts en faveur des chanoines à propos de leurs gagnages de Varnéville, 1692. = 153-189 (D 15). Mémoire concernant le pressoir à Varnéville, 1689-1710. Ventes des diverses parties dudit pressoir : par les religieuses de la Congrégation Notre- Dame de Saint-Mihiel au profit de Christophe Gérardin, laboureur, 1689 ; par Claude Fion et consorts au profit de Nicolas Gérardin, greffier en la prévôté de Bouconville, 1708 ; par les héritiers de Sébastien Mengeot au profit du même, 1709 ; par les héritiers de Christophe Gérardin au profit du prieuré, 1710. Criées et publications en retrait lignager du pressoir, 1710. Procès-verbal de visite du pressoir par Jean Husson et Paul Contant, respectivement maçon et charpentier, 1710 (avec requête annexe). Vente d'une pierre à eau par Jean Lenoir au profit des religieux, 1710. Mémoires et quittances touchant les réparations du pressoir, 1710-1711. = 190-191 (D 16). Baux du gagnage de Varnéville : au profit de Jean Villaume et Nicolas Toussaint, 1785 ; de Nicolas Toussaint, 1789. = 192-199 (D 17). Adjudication d'héritages sis à Saint-Mihiel et Loupmont au profit de François Poincelet, 164-3. Procès contre divers particuliers pour usurpation de terres à Varnéville, 1687-1731. = 200. Bail du gagnage de Varnéville au profit, de Pierre Lachambre et Jean Rouyer, 1787. = 201-240. Biens et droits du prieuré à Varvinay. = 201-224 (D 18). Ventes d'héritages à Varvinay : entre particuliers, au profit d'e Gérard Collot, 1637-1640, d'e Jean de Couvenance, 1638, de Charles François, receveur à Saint-Mihiel, 1656-1665 ; au profit des chanoines, par Jean Monamy et Jean Claude, 1675, par Nicolas Martinot, bourgeois de Saint-Mihiel, 1688, par les habitants de Varvinay, 1712. Cession de terres audit lieu par Jean Monamy en faveur du prieuré, 1675. Echange de terres à Varvinay : entre Jean de Couvenance et Nicolas Laforge, 1653 ; entre les chanoines et Fiacre Noël, manouvrier, 1686. Rente constituée au profit des religieux par Jean Claude et Jean Monamy, 1664. Quittance de Jean-Joseph du Fort pour le rachat du gagnage d'e Varvinay par le prieuré, 1697. Reconnaissances de dettes entre particuliers, 1628-1637. Transactions et accords entre particuliers au sujet d'héritages sis à Varvinay, 1661-1680. = 225-235 (D 19). Rôle des héritages de Jean Monamy à Varvinay, 1640. Partage de terres audit lieu entre Jean Monamy et Jean de Couvenance, 1653. Pieds terriers et déclarations des biens du prieuré à Varvinay, 1675-1777. = 236 (D 20). Bail du gagnage de ce lieu au profit de Jean-Nicolas Mousseau, laboureur, 1785. = 237-239 (D 21). Criées des biens de Biaise Humbert à Varvinay, 1638. Procès : contre Jean Monamy et Jean Claude pour non-paiement d'une rente due aux religieux, 1668 ; contre Noël Couchot, de Chaillon, au sujet de la livraison d'une terre à Varvinay, 1729. = 240. Inventaire des titres concernant le gagnage de Varvinay, 1729. 240. Inventaire des titres concernant le gagnage de Varvinay, rétrocédé par Jean-Joseph du Fort, 1697. = Rentes constituées au profit des chanoines : 241-245 (D 22), par Nicolas Billion, bourgeois de Saint-Mihiel, 1745, avec procédure consécutive contre Jean Blanvin, maçon en ladite ville, 1755. = 246-248 (D 23), par Thomas Mansuy, laboureur à Mécrin, 1738, avec procédure consécutive contre ses héritiers, 1769.

Contexte :
Biens et droits des chanoines dans diverses localités.

Église Saint-Étienne de Saint-Mihiel : chapelle Saint-Nicolas ; chapelle des Trépassés. Église Saint-Michel de Saint-Mihiel : chapelle Saint-Nicolas des Mendiants.

12 G 6 , 1325-1788  

Église Saint-Étienne de Saint-Mihiel : chapelle Saint-Nicolas (fondations, biens à Koeur-la-Grande, Han-sur-Meuse, Menonville [Chauvoncourt], Senonville, Maizey, Refroicourt [Les Paroches]) ; chapelle des Trépassés, chapelles réunies au chapitre : baux (1325-1788). = Église Saint-Michel de Saint-Mihiel : chapelle Saint-Nicolas des Mendiants (fondations, biens à Pontheville [Maizey]).

Contexte :
Chapelles dans les églises Saint-Michel et Saint-Étienne de Saint-Mihiel.
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1 média

Saint-Mihiel (prévôté, 1364) (sceau)

4 H 113 221 , vendredi 07 décembre 1364  

Description : personnage assis de face, le bras gauche tendu à l'horizontale, l'index pointant vers le bas, le bras droit replié sur la poitrine. Dans le champ, de part et d'autre de la tête du personnage, une croisette recroisetée au pied fiché ; une autre croisette au niveau de la main gauche et une autre encore à gauche du personnage, à hauteur du siège, à côté d'un bar posé en pal à hauteur du torse du personnage.

Légende : mutilée : ... SEEEL . DE LA PREVOSTEI . DE SAINT . MI ...

Contexte :
Sceaux laïques > Prévôtés, tabellionages, châtellenies

Service administratif : cahier d'émargement (chèques) (1973-1977), registres de courrier départ (1971-1985), registre de courrier arrivée (1975-1985). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1940-1979). Centre culturel : correspondance, comptes-rendus de réunions, procès-verbaux d'élection, statut d'association (1968-1974). Coopérative scolaire : document comptable (1963-1964). Élèves pupilles de la DDASS : cahier état nominatif (1969-1974).

Collège de Saint-Mihiel. , 1940-1985  
1416 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Collèges. > Collège de Saint-Mihiel.

Saint-Mihiel.

4 T 74 , an V-1935  

Saint-Mihiel : bâtiment de la Justice de Paix (1925), église Saint-Étienne et objets mobiliers (An V-1935), église Saint-Michel et objets mobiliers (1897-1935), escalier Renaissance du 8 bis rue Carnot (1932-1933), Grand-Logis (1926-1928), Maison de Ligier Richier (1917-1922), Maison du Roi (1919-1924), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1912-1927).

Contexte :
Monuments historiques et vestiges de guerre. > Dossiers des monuments historiques.

Ailly, Buxières, Chaillon, Courcelles et Triconville, Girauvoisin, Hannonville, Lacroix-sur-Meuse.

13 H 4 , 1560-1789  

1- Bail du gagnage d'Ailly-sur-Meuse au profit de Joseph et Pierre Baudot, 1788. = 2-32. Biens et droits du prieuré à Buxières-sous-les-Côtes. = 2-15 (Ancienne cote D 2). Procès : contre Dominique Tridon et consorts pour la jouissance d'une terre au ban de Buxières, 1714-1729 ; contre Claude Laveuve et Didier Lecossois au sujet de la continuation du bail du gagnage de ce lieu, 1774-1776. = 16-24. Déclarations et pieds terriers dudit gagnage : pour M. de Neuforge, XVIIe s. ; pour François Barrois, 1685-1693 ; pour les Manchette, XVIIIe s. ; pour le sieur de Hault, 1718 ; pour les chanoines, 1745-1748. = 25-29. Vente d'héritages à Buxieres et autres lieux par Didier Mourût au profit de Jean Bourgeois, 1595. Partage du pâquis des héritiers de Didier Manchette à Buxieres, 1646. Vente du gagnage de ce lieu au profit des religeux par Sébastien de Hault, lieutenant de cuirassiers au service de l'empereur, 1726. Prise de possession consécutive, 1726. = 30-31. Baux du gagnage de Buxieres : au profit de Noël Hautcolas, 1784 ; de Léonard Hache, laboureur à Brasseitte, 1786. = 32. Pièce d'un procès contre Thomas Simonnet, tonnelier à Trougnon, pour usurpation d'une terre à Buxières, 1735. = 33. Bail du gagnage de Chaillon au profit de Jean-François Chelin et Joseph Phillippot, laboureurs audit lieu, 1788. = 34-57 (D 3). Biens et droits du prieuré à Courcelles-en-Barrois et Triconville. = 34-45. Ventes d'héritages entre particuliers aux Koeurs, au profit de Didier Lagorge, 1560 ; à Triconville et Salmagne, au profit de Christophe Florentin, 1601-1603, avec ratifications consécutives, 1601-1604; à Salmagne, an profit de Mengin Symon, 1602. Vente d'un gagnage à Cour-celles au profit des religieux par Nicolas de Mercy, prévôt de Villefranche, 1713, et procuration annexe, 1709. Fondation de messe en l'église du prieuré, portant donation d'un gagnage à Triconville par Jeanne Florentin veuve de Michel Goyeux, 1687. Prise de possession dudit gagnage par les chanoines, 1687. Echange de terres à Triconville entre Pierre Granddidier et Christophe Florentin, 1628. = 46-57. Rôles du gagnage d'Etienne Milot à Courcelles, 1649-1652. Transport de rente en faveur des religieux de la part d'Alexandre Huguin, marchand à Saint-Mihiel, 1711. Rôles du gagnage de Triconville : pour Jeanne Florentin, 1662-1676 ; pour le prieuré, 1763-1789. Baux : du gagnage de Triconville au profit de Claude Chappey, 1788 ; du gagnage de Courcelles au profit de Nicolas Esnard, 1789. = Baux : 58, du gagnage de Girauvoisin au profit d'Antoine Cuminet, 1786. = 59, du gagnage de Hannonville-sous-les-Côtes au profit de Sébastien Chevret, 1786. = 60-109. Biens et droits du prieuré à Lacroix-sur-Meuse. = 60-66 (D 7). Pieds terriers des héritages des religieux à Lacroix, 1666-1716. = 67-71 (D 8). Ventes d'héritages audit lieu: entre particuliers, au profit de Jean Bourgeois, procureur général du Barrois, 1597-1599 ; par Nicolas Dhostel, laboureur, au profit des chanoines, 1700. Partage d'héritages à Lacroix entre Jeanne Bonnet, veuve de Jean Bourgeois, et Didier Hanry, laboureur, 1611. Cession de terres audit lieu en faveur du prieuré de la part de Nicolas Hache et Georges Remy, 1700. = 72-99 (D 9). Vente d'héritages à Lacroix par Adrien Billotte au profit de Jean Bourgeois, 1599. Procès contre (Nicolas Delahaye, laboureur, pour distraction d'héritages à Lacroix, 1710-1713. .= 100-103 (D 10). Baux du gagnage de Lacroix : de la part de Jeanne Bonnet au profit de Pierrot Pierron, 1608 ; de la part de Pierre Gervaise au profit de Mengin Oudinot et Perrot Pierron, 1626 ; de la part des religieux au profit de Pierre et François Boursel, 1734, puis de Louis Delahaye, 1743. = 104-108 (1 D 1). Échanges d'héritages : à Lacroix, Buxières et Les Paroches, avec François Barrois, demeurant à Etain, 1679, et correspondance annexe ; à Saint-Mihiel et Bannoncourt, avec Georges de Mercy, lieutenant général au bailliage de Saint-Mihiel, 1736. Transaction hypothécaire avec Jean Duroy, marchand à Etain, 1679. = 109. Bail du gagnage de Lacroix au profit de'Cuny et Jean Henry, laboureurs, 1786.

Contexte :
Biens et droits des chanoines dans diverses localités.

Nantillois-Verdun.

4 T 55 , 1834-1912  

Nantillois : monument Ernest Boulanger (1908-1909) ; Nubécourt : monument Jean Landry Gillon (1856-1862) ; Saint-Aubin-sur-Aire : monument au Général Colson (s.d.) ; Saint-Mihiel : monument Ligier Richier (1909) ; Thonne-la-Long : monument de la famille Le Paute (1883) ; Triaucourt : buste de Nicolas-Éloi Lemaire (1834-1912) ; Vaucouleurs : statue Jeanne d'Arc (1842-1867) ; Verdun : buste Buvignier (1883-1909), monument commémoratif de la guerre de 1870-1871 dit « Aux défenseurs de Verdun » (1909-1912).

Contexte :
Monuments commémoratifs. > Monuments du département de la Meuse.

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, direction départementale des territoires de la Meuse , 1999-2002  
2209 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.

Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).

ministere de l'ecologie, du developpement durable et de l'energie, direction departementale des territoires de la meuse , 1974-1999  
2157 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.

Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny, Saint-Mihiel, travaux d'amélioration, équipement matériel : avant-projet, études, rapports (1974-1978). Infirmiers psychiatriques, aide-soignants, laborantins, examens : épreuves de concours (1981-1984).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1974-1984  
821 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS). > Service de tutelle des établissements.

Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1975-1982  
502 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Relations avec les collectivités territoriales.

Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU , 1956-1963 , Les articles n° 50 à 58, 61, 63-103, 110-123, ont été éliminés.  
169 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Affaires sociales.

Hôpitaux, fixation du prix de journée, fournitures alimentaires (1970-1973). Hôpitaux, gestion du personnel : fiches de notation (1959-1973). Rémunération, primes de service du personnel de direction (1964-1970). Nominations de médecins (s.d.). Médecins hospitaliers. Médecins ayant quitté : dossiers (s.d.). Concours administratifs, examens professionnels, concours laborantins (1969-1973), préparateurs pharmacie (1969-1971), manipulateur radio (1968-1972) commis (1969-1973), adjoints des cadres (1973), élèves aide-soignantes (1973), élèves infirmiers (1972-1974), emplois réservés (1965-1973). Hôpitaux, Verdun : rapports moraux. Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc, Commercy, Clermont-en-Argonne, Stenay : rapports de gestion (1970-1971). Dun-sur-Meuse, maison de retraite : compte administratif anticipé (1969). Hôpital de Bar-Le-Duc (1961, 1971-1972), maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1971-1972) : comptes de gestion, budgets (1971-1972). Maisons de retraite, Centre social de la Ville Haute à Bar-Le-Duc (1973). Fondation Poincaré à Sampigny (1948-1965). Centre hospitalier de Verdun (1964-1971). Institut Médico-Professionnel de Vassincourt (1962-1970) ; extensions, aménagements, travaux : avant-projets, programmes, marchés publics.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1970-1973  
196 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.

1 T 248 , an XI-1884  

Liny-devant-Dun, Longeville, Manheulles (ouverture illégale d'école libre, 1875), Marville (dont plan), Maxey-sur-Vaise, Ménil-sur-Saulx, Montbras, Montiers-sur-Saulx (avec Écurey et Montgérard), Montmédy, Montplonne, Mouzay, Neuville-lès-Vaucouleurs, Noyers (Maison-du-Val), Nubécourt, Ornes, Rambluzin (école à Benoîte-Vaux), Rampont, Revigny (dont plans), Saint-Hilaire-en-Woëvre, Saint-Mihiel.

Contexte :
Organisation scolaire. > Enseignement privé (primaire et secondaire). > Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures, suppressions, acquisitions d'immeubles.

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1980-1981  
547 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS). > Service de tutelle des établissements.

Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rapport annuel (1974-1975). Centre Sanitaire d'Argonne, construction d'un pavillon-dortoir. Syndicat interhospitalier (s.d.). Enfance, transferts d'enfants, personnel éducatif : questionnaire (s.d.). Union Départementale des Associations Familiales : procès-verbaux de réunions (1970-1978). Concours administratifs : dossiers des candidatures, copies d'examen, sujets d'examen (1960-1978). Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement, tarification du prix de journée (1977-1979).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1960-1979  
1269 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers individuels. Commissions d'Admissions à l'Aide Sociale Etain, Verdun, Saint-Mihiel, Commercy, Bar-Le-Duc, Gondrecourt, Clermont, Ligny : procès-verbaux (1972). Allocation militaire (1972), allocation hospitalière (s.d.) : fiches instance (1972). Allocation vieillesse : notifications d'attribution d'une prestation vieillesse (1973). LES ARTICLES 18-68 ONT ETE ELIMINES.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1972-1973  
189 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1957-1973  
190 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).
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