Électrification, extension - programmations départementales ; renforcement - programmations du Fonds d'Amortissement des Charges d'Électrification (FACE) ; financement : dossiers communaux.

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, SERVICE ELECTRIFICATION RURALE , 1972-1990  
1537 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET , 1975-1992  
1634 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Finances.

Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche d'eau, assainissement, drainage, programmation. Réseau routier : dossiers de subvention, marchés publics (1960-1991), fiches budgétaires (1987-1988). Visites cantonales : fiches états d'équipement, population, immobilier (1985-1988). Police municipale, amendes : dossiers techniques (1989-1991).

CONSEIL GENERAL, SERVICE DE L'AMENAGEMENT RURAL URBAIN ET DEVELOPPEMENT AGRICOLE (SARUDA) , 1960-1991  
1673 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Aménagement.

Prises d'eau potable : plans (1958-1965), dossiers techniques (1940-1970). Vigneulles, syndicat des eaux Laffon de Ladebat : déclaration d'utilité publique (1956-1971). Vallée de la Saulx, syndicat intercommunal des eaux, projet de captage des eaux de la source de l'huilerie : avant projets, dossiers techniques (1948-1954). Prises d'eau potable, déversement des eaux usées : programmes d'Etat (1966-1969).

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, SERVICE HYDRAULIQUE , 1940-1971  
1688 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. > Hydrologie.

Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance, rapports, comptes-rendus, marché public (1960-1968). Constitution de réserve d'eau pour incendie : correspondance, marché public (1952-1957).

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, SERVICE HYDROLOGIE , 1951-1968  
1692 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. > Hydrologie.

Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.

Conseil général, direction du patrimoine bâti et routier , 1968-2005  
2164 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Patrimoine bâti et routier, communications.
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