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Comptes de gestion (3 O).

3 O  

Ces comptes ont été classés à part, en raison de leur nombre et de leur format. Ceux de deux communes supprimées, Bassaucourt et Bertheléville, n'ont pas été joints à ceux des communes de réunion, mais forment des liasses distinctes cotées selon l'ordre alphabétique ; au contraire, ceux de Benoîte-Vaux, très peu nombreux, se trouvent avec ceux de Rambluzin. À la fin de la sous-série sont les comptes de gestion des maires pendant la guerre de 1870-1871, et ceux des Syndicats d'adduction d'eau.

Recettes d'exploitation, recettes de fonctionnement : titres, bordereaux (1967-1971). Dépenses de recours à l'aide sociale : bordereaux (1967-1971), allocations (1972), aide ménagère, frais de gestion, frais de séjour en établissement hospitalier.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1967-1972 , Documents éliminés sauf article 34   
192 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1961-1975 , Les articles 27-32, 38,40 ont été éliminés en mai 2007.  
85 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Comptabilité de l'État.