Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.

Ministère de la justice, service pénitentiaire d'insertion et de probation, Bar-le-Duc , 2000-2009 , Pour les articles cotés 1 à 55, 20 dossiers spécimens ont été conservés chaque année pour chaque type de mesure.  
2227 W
Contexte :
Justice. > Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP) de la Meuse. > Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Meuse, antenne de Bar-le-Duc.

Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion d'une recherche concernant Fains, établissement [acquisition des terrains] et admissions à l'hospice, ventes de terres pour le chemin de fer et le canal : note historique sur l'hospice (1865), note sur les terrains de l'hospice (1856), registre du greffe de la mairie de Fains (1725-1726), correspondance. - Hospice de Fains

1 J 255 , 1725-1880  

- Acte de foi et hommage au duc de Lorraine, de Claude de Bigault et Nicolle Dondet, sa femme, pour des terres situées à La vallée, baillage de Clermont (1596). - Acte de foi et hommage au duc de Lorraine, de Nicolas Geoffroy, seigneur de Lavallée, baillage de Clermont, pour des terres situées à La vallée (1607). - Acte en latin concernant Richard Thomas de Clermont (1661). - Acte du lieutenant du bailliage criminel de Clermont concernant Claude de Bigault (1607). - HISTOIRE DE RARECOURT, FERME DE LAVALLEE

1 J 458 , 1596-1661