Série U - Justice : état des fonds.

 

La série U conserve les archives produites par les services de la Préfecture en charge des affaires judiciaires et des juridictions départementales depuis 1800 jusqu'à 1940, voire 1958 pour certaines d'entre elles (justices de paix, tribunaux de première instance).

Familles.

1 J 9 , 1795-1795  

- Famille Grandvoinet de Verdun contre Pierre-Frédéric Lamotte : pièce de procédure pour le paiement du domaine de Baleycourt. - Famille Grandvoinet de Verdun.

- Famille Nicolin de Triconville, vente de biens à M. Etienne, homme de lettres : tableau et plan topographique, tableau d'expertise des propriétés.

- Famille Gillon de Nubécourt : mémoires des terres et titres de propriété.

- Famille Mourot de Nançois-sur-Ornain, papiers militaires : congé de réforme et copie du certificat de visite, par les officiers de santé, de François Mourot, caporal. 

- Echange de terre entre François Mourot et Joseph-Germain Ouriou : contrat - Actes notariés à Nançois-sur-Ornain.

- Famille Radière de Montfaucon, succession : acte de partage.

- Famille Vautrin de Troussey : titres (1763-1813)

- Famille Vauquois de Montfaucon : plainte de Pierre Vauquois contre Louis Adam.

- Famille Collin de Montfaucon : billets de réquisitions à la veuve Louis Collin (1815).

- Famille Vautrot de Dagonville : titres de propriété et partage des terres (1780).

- Famille Minette de Saint-Martin d'Etain : brevets, certificats, titres honorifiques [10 pièces] (1771-1785).

- Famille de la Fournière de Brizeaux, vente de deux fermes situées à Aubercy : affiche (1810).

- Famille Vautrin de Belleville-sur-Meuse : permis de port d'armes de chasse au sieur François Vautrin (1813).

- Famille Michelot de Bar-le-Duc : titres de propriété (1702-1798).

- Famille Vayeur de Bar-le-Duc : ordre de réquisition au sieur Gérard Vayeur (1815).

- Famille Cerf, de Bar-le-Duc : certificat de présence sous les drapeaux de Jacob-Joseph Cerf, carabinier au 1er régiment de Carabiniers à Amiens (1845).