- Statistiques économiques, politiques et culturelles de l'arronodissement de Bar-le-Duc (vers 1850) - Pièces de procès entre Dominique et Nicolas DROUOT et la commune de Cirfontaines-en-Ornois (1771) - Actes notariés de Françoise GUEDINOT, Nicolas DORMOT et Nicolas Simonet à Montiers-sur-Saulx (1727) - Contributions de Jean-Nicolas DROUOT de Cirfontaines (vers 1800) - Comptes d'Alexis DROUOT (1807) - Bulletin décadaire de la république française (an VII), loi de l'an II relative aux successions - Famille Drouot

1 J 158 , 1727-1807  

Copie du journal rédigé par Jean-Baptiste Baudot, né en 1761 à Briey, installé à Etain en 1790. Il est notaire jusqu'en 1820, conseiller municipal d'Etain en 1808, juge de paix de 1830 à 1845. Ce journal relate l'actualité locale et nationale de 1789 à 1855 indiquant notamment, les noms des administrateurs, des officiers et des élus, les faits de la guerre de 1792 avec les Prussiens, les épisodes de la révolution. Transcrit par J. N. Mathieu. Ce document a été utilisé dans 4°627. - Journal de Jean-Baptiste Baudot à Etain

1 J 244 , 1789-1855  

Ligny-en-Barrois : 1) procédure entre Me Pierre-Dieudonné Thouvenot, écuyer, avocat au parlement de Paris, contre Jean Labbé, charpentier à Ligny, et Nicolas Bayard, tisserand à Nant-le-Grand : extrait des registres du greffe de la prévôté de Ligny (1 cah. pap., 24 août 1762) 2) procédure entre les dames supérieures annonciades de Ligny etJean Labbé, entrepeneur de bâtiments à Ligny, Charles Guyot, foulonnier à Ligny, etc. (1 cah. pap., 17 juin 1778). - Actes notariés à Ligny-en-Barrois

1 J 327 , 1762-1778  

Pièces diverses : 1) Nicolas Attenot, boulanger à Sorcy : contrats d'acquisitions (1706 - 1760, 8 pièces parch.) 2) Dominique Maury, procureur fiscal du comté de Sampigny ; Nicolas Maury, avocat à Sampigny : diplômes de droit, contrats d'acquistion, procédures, etc. (1706 - 1788, 10 pièces parch., 2 pièce pap.) 3) Autres personnes de Sorcy, Sampigny, etc. : actes divers (1722 - 1765) - Actes notariés à Sorcy/Actes notariés à Sampigny

1 J 328 , 1706-1788  

Dossiers des sociétés commerciales (1954-1958), des commerçants et sociétés commerciales (1954-1958), bordereaux du registre du commerce et des sociétés (1954-1958), dossiers de nantissement (1956-1964), dossiers privilèges de nantissement sur outillage et matériels (1959-1964), dossiers privilèges Sécurité Sociale (1952-1964), dossiers privilèges de vendeur (1956-1963).

MINISTERE DE LA JUSTICE, TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERDUN , 1954-1964  
956 W 1-12
Contexte :
Justice. > Tribunaux de commerce. > Tribunal de commerce Verdun

Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état des fonds.

B , 1188-1798  

La série B conserve les documents provenant des juridictions jusqu'à la période révolutionnaire. Doivent figurer dans cette série tous les actes proprement judiciaires jusqu'à l'installation des juridictions nouvelles, c'est-à-dire jusque fin 1790 et exceptionnellement 1791. On y trouvera donc les fonds des juridictions ayant existé dans les limites territoriales de l'actuel département de la Meuse : Chambre des comptes du duché de Bar, bailliages et présidiaux du duché de Bar et des Trois-Évêchés (Verdun), prévôtés barroises, justices seigneuriales et municipales, juridictions des eaux et forêts.