Toutes les ressources protection sociale 21 résultats (7ms)

Personnel : cotisations sociales, état de dépenses du personnel, états des retenues pour la mutuelle MGAS, bordereaux récapitulatifs de la Trésorerie Générale de Moselle des paies des agents, état des frais de cantine, correspondance des demandes d'emploi (1984), états nominatifs des agents en fonction, état nominatif des agents vacataires, état numérique du personnel. Congés maladies des agents.

MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, ORDONNATEUR SECONDAIRE , 1984-1985 , Documents éliminés en 2008 (article 11)   
889 W
Contexte :
Travail, emploi, commerce, économie, industrie. > Direction départementale du travail et de l'emploi.

Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de solidarité, placements familiaux, mutations des pupilles, déclarations et immatriculations, pensions des gardiennes, mutation des gardiennes, assurances volontaires (1974).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SERVICES GENERAUX , 1970-1974c. , Les articles 2-19, 21-36, 40-41, 44-45, 47-55 ont été éliminés.  
1191 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Enseignement élémentaire : "morale, instruction civique, travail" de l'enseignement secondaire (1947). Livrets de la Caisse nationale de retraites pour la vieillesse (1940-1947). Documents antérieurs à 1940 cotés en série T

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, ECOLE PRIMAIRE DE COUSANCES-LES-FORGES , 1940-1947  
1364 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Écoles maternelles et primaires. > École primaire de Cousances-les-Forges.

Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).

UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET DES ALLOCATIONS FAMILIALES , 1976-1985  
1370 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de la Meuse.

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, TRAITEMENTS DU PERSONNEL , 1954-1988  
1378 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Finances.