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10 R - Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale.

10 R , 1800-1940  

Cette sous-série, qui représente aux Archives départementales de la Meuse 2264 articles, comporte deux grandes parties : le fonds de la Commission départementale de la main-d'oeuvre agricole et les organismes chargés des dommages de guerre (services départementaux de reconstitution des régions libérées, commissions et tribunaux des dommages de guerre, fonds d'archives de coopératives).

2 R - Organisation de l'armée.

2 R , 1800-1940  

La sous-série 2 R est organisée aux Archives départementales de la Meuse en quatre parties : bâtiments et terrains militaires, intendance militaire, santé et organisation militaire, justice militaire. Elle est constituée de dossiers provenant de la Préfecture, et non des autorités militaires elles-mêmes. La partie consacrée aux bâtiments et terrains militaire contient des dossiers relatifs aux acquisitions ou échanges de terrains et de bâtiments, aux contestations de propriété, aux expropriations, aux zones de servitude, aux régimes de champs de tir, à l'aménagement des cimetières militaires. Celle consacrée à l'intendance militaire contient des dossiers touchant au ravitaillement de l'armée et aux subsistances, aux réquisitions, à la remonte, au cantonnement et aux mouvements de troupes. La partie "Santé et assistance militaires" regroupe les documents concernant les soins aux soldats blessés et l'organisation des hôpitaux militaires, les allocations aux militaires et à leurs familles, la défense passive. La partie "Justice militaire" contient des dossiers ayant trait esentiellement aux déserteurs et insoumis.

 

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

2 Z , 1800-1940  

Le fonds de la sous-préfecture de Commercy est le seul fonds relativement complet des fonds des sous-préfectures de la Meuse. Il a donc à ce titre un caractère exemplaire. Par ailleurs, on trouve nombre de documents intéressants, sur la police administrative (immatriculation des forains, avec photographies), les réunions des commissions sanitaires de l'arrondissement, les conflits du travail dans l'arrondissement, les travaux communaux, les dossiers de recrutement des classes, les dommages de guerre, les régions libérées, la défense passive, l'assistance médicale.

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU , 1942-1981  
6 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Relations avec les collectivités territoriales.

VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1981-1983  
543 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et drainage, assainissement rural et urbain, alimentation en eau potable : mandatements. Centrale hydraulique : demandes de subventions et renforcement du réseau. Entente Marne et Oise, étanchéité du réseau d'assainissement, service d'assistance technique aux stations d'épuration.

CONSEIL GENERAL, SERVICE DE L'AMENAGEMENT RURAL URBAIN ET DEVELOPPEMENT AGRICOLE (SARUDA) , 1981-1992  
1759 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Aménagement.
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