Archives contemporaines : état des versements 4 277 résultats (17ms)

8W/1-8W/5

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 3° BUREAU , 1950-1963  
8 W 1-8 W 5

1156W

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 1° BUREAU , Recoté en 2057 W, 2062 W, 2079 W, 2087 W, 2088 W  
1156 W

Aménagement des villages, planification (1953-1957). Ingénieurs et techniciens diplômés en travaux publics : tableau départemental (1958-1959). Voirie : instructions. Administration : inventaires, budgets vicinaux (1954-1955), fonctionnaires de l'Etat, fonctionnaires territoriaux : état de salaires (s.d.). Circulation routière, véhicules lourds, réglementation : texte officiel, nomenclature. Aménagement de la voirie, réglementation, construction, entretien, financement par le Fonds d'investissement Routier : correspondance, pièces comptables. Travaux par les collectivités locales, financement par le ministère de l'Intérieur, interventions du Génie Rural et des Ponts et Chaussées : instructions. Emprunts des collectivités, recensement des emprunts nécessaires aux collectivités : dossiers (1955-1957), instructions à la Caisse des dépôts et consignation (1940-1954). Planification des travaux, financement (1955-1957). Chemins ruraux, réglementation : réglement général modifié, instructions, arrêté permanent modifié (1959). Chemins des monuments de la guerre 1914-1918, financement. Dommages de guerre, réparation des dégâts sur les voiries ; ponts des chemins vicinaux, reconstruction. - Communes, dommages de guerre ; mobilier scolaire, matériel d'incendie, ordre de priorité en équipement ; constructions, équipements (par commune) (1955-1959).

PREFECTURE, 3° DIRECTION, 2° BUREAU , 1940-1959  
276 W 40;53-65;67-95