Archives contemporaines : état des versements 4 277 résultats (13ms)

207W

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 1° BUREAU , Recoté en 2057 W, 2062 W, 2079 W, 2087 W, 2088 W  
207 W

8W/1-8W/5

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 3° BUREAU , 1950-1963  
8 W 1-8 W 5

Education Nationale : bulletins offciels, lois, réglements, instructions, périodiques (1960,1963) ; contrôle des répartitions de crédits (1955-1961). Distribution de lait aux écoliers, financement : décret (1954). Allocations scolaires, loi Barangé, financement : dossiers de subvention, cartes scolaires (1951-1964), délibérations (1956-1959). A.P.E.L. [Association des Parents d'Elèves de l'Enseignement Libre], financement (1952-1963). Transports scolaires, subventions ministérielles (1961-1963). Fresnes-en-Woëvre, organisation et financement : dossiers de subvention (1954-1957). Restauration scolaire, financement (1940-1957). Constructions scolaires, équipement mobilier, financement : pièces comptables, documentation, instructions, loi Barangé (1958-1960). Ordres de priorité (1959-1963). Enseignement : documentation, instructions (1960-1962). Suppressions de classes : décisions ministérielles (1954-1961). Voirie : marché public, avenants (1959-1961), instructions. Permissions de voirie départementale ; financement Fonds spécial d'Investissement Routier [F.S.I.R.] (avant 1957). Recettes par taxes. Manutention et transports par voie de terre de matériaux : marché public (1959-1962). Adduction d'eau potable, abonnements communaux : relevés des sommes dues (1961-1962). Distribution électrique, allègement des charges d'électrification (1955-1960). Servitudes de passage : dossiers. Départements extérieurs, ingénieurs et techniciens : tableaux d'agrément (1958-1962).

PREFECTURE, DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX PUBLICS, 2E BUREAU (3e direction) , 1940-1964  
282 W 20-21;26-32;34-38;40-47;55;62;65-69;74;83;91-93;95-96;105;108;110-113;116-117;119;123;125-126;134;136;208-211;213

715W/1-715W/358

UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET DES ALLOCATIONS FAMILIALES , 1950-1981  
715 W 1-715 W 358

949W/36-949W/44

CONSEIL GENERAL, SERVICE DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE , 1970-1986  
949 W 36-949 W 44