Archives contemporaines : état des versements 4 288 résultats (8ms)

1370W/1-1370W/222

UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET DES ALLOCATIONS FAMILIALES , 1976-1985  
1370 W 1-1370 W 222

691W/1-691W/34

MINISTERE DE L'INTERIEUR, DIRECTION DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX , 1924-1974  
691 W 1-691 W 34

Voitures à pétrole et chaudières à vapeur : registres de déclarations (1899-1926). Véhicules automobiles, immatriculation séries LA, LD : déclarations, listes (1933-1940). Circulation routière : arrêtés (1907-1914). Automobilistes, certificats de capacité, permis de conduire : registre de déclarations (1906-1926). Commission de retrait de permis : procès-verbaux de réunions (1936-1940). Transporteurs de marchandises, contrôle médical : minutes (1933-1940). Navigation aérienne : instructions (1910-1929). Police de l'air, baptême de l'air, terrains d'aviation : autorisations d'utilisation (1935-1939). Ouverture de carrières : registre de déclaration (1906-1926).

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 3° BUREAU , 1899-1940  
1276 W 1-6;18;31-34

Demandeurs d'emploi : bulletins d'information, statistiques, textes officiels, correspondance, notifications, radiations, suspensions, exclusions (1981-1985) ; contrôles, placements, enquête de la recherche effective d'emploi : correspondance, notes, statistiques (1980-1986). Sessions techniques de recherche d'emploi : avis, comptes-rendus (1983-1985). Prospections emplois : fiches (1982-1986). Tournées en véhicule : rapports mensuels (1980-1982), fiches, états (1984-1985). Contrats de programmes : notes d'information, statistiques de fonctionnement (agents, locaux, participants) (1978-1984). Stagiaires : notes, d'enquête, décrets, propositions de stage, plans de programmes, rapports bilans de stage, conventions de formation (1981-1986). Formation permanente : documentation (1982-1986). Interventions administratives : correspondance, documentation, dossier d'intervention (1980-1987).

AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI , 1971-1984  
1384 W 1-39;41;43-44;46-50;53-54;56-63;65;67-68;70