Archives contemporaines : état des versements 4 277 résultats (11ms)

Forêts : registres d'acquisition et de distraction (1929-1939), statistique forestière (1878), circulaires (1852-1864). Organisation territoriale (1920-1940). Forêts communales : état récapitulatif (1895-1940). Réseau ferroviaire (1930-1940). Produits domaniaux : états des produits vendus (1901-1933), sommiers (1824-1939), registres-journaux (1890-1936), document comptable recettes (1930-1940). Défrichements (1866-1886). Coupes de bois : procès-verbaux de ventes des coupes, catalogues (1884-1940). Pépinières (1901-1940). Forêt domaniale de Spincourt, construction de route, aménagement du canal : correspondance, dossiers de contentieux, arrêtés préfectoraux, délibérations, documents comptables (1759-1940). Gouraincourt, affouage (1630). Forêt domaniale de Beaulieu, aménagement : avant-projet (1864), maison de garde : devis (1853). Han-Les-Juvigny, forêt privée "Bois GeofFroy" (1939-1940). Ville-en-Wöevre, droit d'usage pâturage (1929-1940). Bois de l'évêché de Verdun (1724). Surveillance des terrains des domaines militaires, champs de tir d''Ancemont (1930), Regret (1906-1931), Sivry-La-Perche (1897-1934), Ossuaire de Lachalade (1934).

OFFICE NATIONAL DES FORETS, VERDUN , 1630-1940  
1424 W 1-3;4-5;15;18;21;26;30-31;35-38;41-49;51-59;76;79-83;84-86

Affaires générales, réglementation (1825-1940). Police municipale : arrêtés (1824-1923). Police générale : procès-verbaux (ans VI et IX-1939). Réquisitions militaires, réglement des prestations (1915-1921). Conseils de famille (s.d.), allocations militaires (1898-1940), commission cantonale d'assistance (1908-1940). Greffier, affaires diverses : correspondance (1826-1940), avertissements délivrés par le greffier (1892-1930), inscription, souches de registres d'avertissement (1885-1924), inscription des causes (1832-1937). Accidents du travail : dossiers, registres d'inscriptions (1900-1940). Saisies-arrêts (1922-1940). Jugements : minutes (1885-1924). Jurés : liste (1885-1940). Bar-Le-Duc, tribunal civil de 1ère instance : enquêtes (1911-1914). Saint-Mihiel, tribunal civil, état civil : pièces annexes (1914) ; tribunal correctionnel, jugements : pièces de procédure (1878-1924). Cour d'Assises de la Meuse, jugement Loisy (1869). Audiences simple police, prud'hommes, baux à ferme : registres plumitifs (1926-1940). Baux ruraux, baux à ferme, warrants agricoles (1898-1940). Conclusions (1824-1923). Bornages (1900-1914). Notaires : double des répertoires (1866-1877), actes notariés (1649-1819). Saint-Mihiel, maîtres Hallot et Ravigneaux : actes de notoriété, actes divers (1848-1884). Citations et notes de procédure (1828-1940). Baux ruraux, baux à ferme, warrants agricoles (1898-1940) ; jugements : minutes (1914-1940) ; audiences, registres plumitifs (1926-1940) ; liste des jurés (1908-1940)

MINISTERE DE LA JUSTICE, JUSTICE DE PAIX DE PIERREFITTE-SUR-AIRE , 1649-1940  
118 W 1-61

1967W/1-1967W/200

MINISTERE DE L'ECONOMIE, DIR. DEP. DES SERVICES FISCAUX, DOMAINES , 1671-1986  
1967 W 1-1967 W 200

- Sylviculture. Forêts domaniales, repeuplements, travaux d'amélioration (1888-1936). - Pépinières, fonctionnement (1923-1940) ; exploitations forestières : correspondance, dossiers (1883-1938). Production forestière, exposition (1881-1940). Reboisements, remembrements (1914-1940), chantiers de prisonniers (1925-1940). Ecole des Barres, examens (1874-1940), plantations (1911-1938), anciens élèves (1926-1940). Pépinières-sociétés scolaires (1933-1940), travaux de reboisement : dossiers de subventions (1932-1934). - Coupes de bois, balivages, martelage, récolement : procès-verbaux, correspondance. Balivage, récolement : calepins (1755-1940). - Droits d'usages forestiers : circulaires (1826-1863). Maisons forestières, exploitations forestières : prorogations de délais, correspondance (1832-1940). Affaires diverses : vieux papiers (1919-1940), notes diverses (1937-1940). - Produits domaniaux, produits forestiers. Produits des domaines et des communes : états, correspondance (1914-1940). Ressources forestières (1936-1940). Coupes de bois : procès-verbaux (1848-1940). Ventes de coupes : rapports, correspondance, procès-verbaux (1771-1940). Coupes de bois, transactions sur procès-verbaux non signifiés, poursuites : feuilles d'audience, procès-verbaux d'infraction (1886-1932), arrêts cour cassation (1818-1853). Délivrance de bois à l'armée, audience du tribunal (1828-1916). Bois sur pied, prix de vente (1911-1940). Affouages : registres de délivrance (1766-1782), futaies affouagères (1936-1940). Opérations de balivages, coupes vendues (1897-1936). Produits forestiers, menus produits, extraction, chablis (1877-1940), ravitaillement en bois ; autorisation : permis (1886-1940), extraction de phosphate procès-verbaux d'adjudication (1872-1909), taillis (1689-1761), bris de réserves (1938-1940), marché de récupération (1926-1929). Passages temporaires pour coupes, concessions chablis : procès-verbaux (1896-1940). Places de dépôts : comptes-rendus, procès-verbaux d'adjudication (1937-1940). Extraction de pierres (1880-1939). Battue de sangliers : circulaires (1896-1939). Champs de tir : correspondance (1882-1906). - Chasse : correspondance, procès-verbaux (1848-1940). Chasse et habillement : procès-verbaux, correspondance (1911-1913). Chasse-battues : dossiers (1915-1919). Location chasse : corrrespondance, procès-verbaux (1810-1940), loges et location : délibérations, procès-verbaux (1936-1940). Montiers-sur-Saulx, droits de chasse (1925-1940). - Pêche : arrêtés, dossiers de subventions réglementation, comptes-rendus (1848-1940). Pisciculture, travaux (1899-1921). Société de pêche : dossier de subvention (1928-1929), locations de pêche (1938-1940).

OFFICE NATIONAL DES FORETS , 1689-1940  
1184 W 1;7-8;10-26;28-30;32;34-37;39;41-42;45-89;97-98;135-136;138-141;143-147;149-150;153;157-159;164-165;167;172-174;178-181;183;188;191;197-198;200-201-203;245;249;252;254-258;285;287-288;291;292-296;301-302;307;314;316;318;326-328;330;332-333;335-340;346;348-350;354-355;357-358;360;362-363;367;369;375-376;387;392;397;418-419;421-423;433-436;441-444;447;454;457;462-463;465;470;474;486-489;526;533;534-537-538;545-547;555-558;561-564;568-570;572-574;577;584-589;594-595;597;599;601;621;623-624;626;630;632-634;636;638;641-648;664;671-672;677-678;681;682;714;719;722;731;738;743;771;779;789-790;795-796;798-799;801;804;816;836;1003

1361W/1-1361W/136

MINISTERE DE LA JUSTICE, JUSTICE DE PAIX DE SOUILLY , 1709-1915  
1361 W 1-1361 W 136

Forêts, arpentage : procès-verbaux (1813-1831). Produits domaniaux, coupes de bois : registre de procès-verbaux d'adjudication (1750-1826). Droits d'usages forestiers, carbonisation, permis d'exploitation, divers ; autorisation (1941-1944). Comptabilité publique : budgets (1939-1950), compte spécial (1941-1942). - Personnel : dossiers individuels, dossiers de personnel ancien, dossiers de carrière (1799-1959) ; mutation, reclassement des préposés : dossiers de carrière (1935-1959). Guerre, mobilisation du personnel (1939-1940). Rémunérations, protection sociale, allocations familiales, assurances sociales (1943-1944).

OFFICE NATIONAL DES FORETS , 1750-1959  
1184 W 23;33;151;166;176;196;204;212-219;373;383;446;496-500;591;614;710;817;875;1000

Eaux et Forêts, administration des forêts (1837-1905) : recueil des actes administratifs du département de la Meuse (1817-1940), rapports au Conseil Général (1895-1931), procès-verbaux (1881-1940), procès-verbaux de reconnaissance (1872-1910), procès-verbaux de transactions (1889-1934), circulaires (1790-1940), cahiers affiches, états statistiques (1920-1938), comptes-rendus généraux (1893-1915), correspondance (1915-1940), dossiers de contentieux (1853-1940), dossiers divers (1870-1926), registres d'ordres (1931-1940) ; équipement matériel (habillement, révolvers) (1891-1940) ; inspection : correspondance, dossiers (1938-1940) ; enquêtes (1849-1940), constatation des travaux effectués (1902-1916), procès-verbaux des gardes (1849-1899) ; gestion comptable : calepin de gestion (1871,1937-1940), livrets journaliers (1803-1934), pièces comptables (1803-1940), budgets (1920-1939), cahiers des charges, rapports annuels (1903-1918). Dépenses et remboursements, frais de garderie, surveillance, traitements : correspondance, pièces comptables (1874-1940). Conseil Général, conseil d'Arrondissement : correspondance (1911-1940). Bar-Le-Duc, service inspection des eaux et forêts : correspondance, rapports (1832-1937), registres d'ordres (1934). Commercy, Verdun, service inspection des eaux et forêts : correspondance (1925-1940). Forêts domaniales : états d'assiettes (1840-1940), réglements d'exploitation (1840-1888). Forêts communales ; gestion (1933-1940). Exploitations forestières : bilans annuels (1888-1920). Incendie de forêts, poursuites-loges chasse : correspondance (1833-1880). Versailles, exposition forestière (1928). - Aménagements forestiers ; entretien, sécurité dans la forêt : dossiers de subventions (1912-1930). Friches, bois de chauffage, reboisement (1865-1939). Animaux nuisibles (1890-1940). - Aménagement forestier, travaux d'amélioration (1847-1940) : dossiers de financement (1919-1940), matrices cadastrales (1867-1926), sommiers et registres d'ordres (1827-1926). Repeuplements (1906-1940), chemins forestiers : dossiers, correspondance (1903-1932). - Forêts domaniales ; travaux d'amélioration (1872-1940), concessions forestières (1923-1940). - Forêts communales, Cconcessions forestières (1910-1917), aménagement forestier, travaux d'amélioration (1809-1940). Communes et particuliers, acquisitions de terrains boisés, échanges, affaires diverses : dossiers d'inscriptions (1909-1940), dossiers de transactions (1911-1920). Bois particuliers : statistiques. Garderie forêts particulières (1911-1940). Produits forestiers (1810-1940). Chemins de vidange (1926-1933), chemins ruraux : dossiers de subventions (1902-1912). Exploitations de l'armée : notes (1910-1917), dépôts de munitions (1894-1940). Armée allemande : circulaire de la Conservation (1847-1880). Hôpitaux militaires (1913-1940). Exode (1914). Dommages de guerre, défense passive : correspondance, rapports (1919-1939). Produits domaniaux, menus produits, coupes de bois ; prorogation de délais : procès-verbaux de reconnaissance (1888-1940), procès-verbaux d'estimation (1894-1922). Chasse, droits d'usages forestiers : dossiers (1886-1926), travaux divers (1897-1911). Exploitations, occupations temporaires (1933-1940). - Personnel forestier. Emploi, affectations spéciales, protection sociale, syndicats professionnels, travailleurs étrangers, chantiers de travaux d'utilité collective (1824-1940). Personnel militaire en congés (1933-1947). Prisonniers de guerre, ravitaillement : états statistiques (1922-1946). Legs veuve retraité Alahaye : états de répartition, correspondance (1910-1933). utilité collective. Chômage, grands travaux contre le chômage (1936). Travaux, chantiers forestiers (1913-1940). Montiers sur-Saulx. Chantiers de prisonniers (1925-1940) : livrets journaliers des préposés (1938-1940). Ligny-en-Barrois, chantier, accidents du travail (1903-1940). Biencourt-sur-Orge ; suppressions de postes (1902-1934) : livrets journaliers des préposés (1926-1

OFFICE NATIONAL DES FORETS , 1755-1940  
1184 W 2-6;31;38;43-44;90-96;136-137;139;141;143;145-146;152;154-156;159-160-161;163;166;169-171-172;174-175;182-190;192;194;196;205;207;220-223-248-250;274;276;297;308;310;315;327;340-341;343-344;353;360;364;368;370-371;374;378-379;387;394;404-406;410-415;420-421;427;429;438-440;449-450-453;45-456;461;464;467-469;471-472;477;479-481;501-507;512-517;521-524-526;530-531;536;540;544;550-554;559-560;565-567;569;570-572;574;576;578-581;585-586;589;592-593;596;598;602;611-612-613;615;618-620;629-631;639;649-650-651;655;666-668;670;686;688-689;691-693;708;710-711;716;718;722-723;729;731;734-735;737;741;745;748;757;762;765;767-768;773;778;783;786;793;813;817;820-823;827;832;840-841;846;852;855;893-895;897;899;907;924;931;935;949;958;963

Jugements ; conciliation, décision juridictionnelle : codes (1790-1832), documentation (1791), instructions, dossiers individuels, dossiers de saisies-arrêts, liste nominative des jurés, actes authentiques, actes administratifs, procès-verbaux de conciliation, minutes juridictionnelles, registres d'audience, registre de pourvoi en cassation, affiches, annonces judiciaires. Elèves stagiaires en pharmacie : registre d'inscription. Notaires, Officiers d'état-civil : registre de signatures. Greffiers, juges : dossiers d'émoluments ; citations : listes. Naives-devant-Bar, gardes nationaux : état nominatif (1846). Accidents du travail : déclarations. Communes du canton de Vavincourt : plans d'abornement (1883, 1907). Génicourt : plan d'abornement (1883). Resson, caisse locale du Crédit Agricole (1908). Chemin d'exploitation forestier. Resson, Suippes, associations festives paroissiales : actes de création et dissolution (1910-1933). Armée, cantonnements : circulaires, dossiers dégâts militaires (1918). - Poids et mesures : instructions (an II, an X).

MINISTERE DE LA JUSTICE, JUSTICE DE PAIX DE VAVINCOURT , 1773-1940  
1458 W 1-45
Contexte :

Justice de paix de Ligny-en-Barrois, Montiers-sur-Saulx : actes d'état civil (1914-1940). Ligny, affaires de police (an IX-1901). Jugements de police (1793-1940). Jugements civils (1879-1940) : décisions juridictionnelles et pièces diverses (1897-1920), procès-verbaux de conciliations, d'infractions (1907-1940), actes de dépôts (1925-1930). Magistrats : prestations de serments (1902-1940). Montiers-sur-Saulx, jugements civils : procès-verbaux de conciliation, minutes juridictionnelles (1938-1940). Magistrats, prestations de serments (1938-1940). Accidents de travail (1910-1935).

MINISTERE DE LA JUSTICE, JUSTICE DE PAIX DE LIGNY , 1793-1940  
82 W 1-69