Archives contemporaines : état des versements 4 270 résultats (4ms)

- Bar-Le-Duc, affaires diverses, travaux divers, travaux de voirie, adduction d'eau potable, électrification, abattoir. Immeuble, 51 rue du Coq, construction. Côte Sainte-Catherine, aménagement. Monument aux Morts de la guerre de 1870, érection : correspondance, procès-verbaux de réunions (1950-1961). - Voirie à Ancerville et Cousances-les-Forges. - Constructions scolaires à Guerpont, Bazincourt-sur-Saulx. - Lotissements, expropriations à Void. - Adduction d'eau potable, électrification, voirie, travaux divers, affaires diverses : dossiers de subvention (s.d.). - Dammarie-sur-Saulx, Erize-La-Brûlée, Fouchères-aux-Bois, Géry, affaires diverses, voirie. - Equipement, communes économiquement faibles, 1er et 2e plan d'équipement, financement par le département (1959-1962). Distribution électrique, fonds d'amortissement : dossiers d'allègement (1961-1964). - Ligny-en-Barrois, Société d'Economie Mixte (SEM) derrière le parc : procès-verbaux de réunions, délibérations (s.d.).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU , 1950-1964  
206 W 1-12;24-44;47-50

- Direction des services d'archives : courriers s/couvert de M. le préfet (1980-1985). - Verdun, Commercy, Bar-Le-Duc, police : rapports journaliers (1985). Gendarmerie : messages, synthèses des renseignements généraux (1985). Service des transmissions de l'Intérieur, installations et gestion des infrastructures téléphoniques (1965-1984). Commissaires enquêteurs (1979-1984). - Protection civile, stages professionnels (1983-1985), secourisme (1978-1984), noyades : statistiques (1979, 1983), déminage (1972-1985), transport de matières dangereuses (1977-1984). Bar-Le-Duc, commission de Sécurité (1979). Etablissements recevant du public, contrôles de sécurité (1983-1985).

PREFECTURE, CABINET , 1963-1985  
690 W 4;7;9;11
Contexte :

- Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). - Equipement matériel, désinfection (1958-1970). - Elevage, contrôle sanitaire : états (1964-1969), bulletins de quinzaine (1984-1985). Maison de l'élevage, identification des animaux : certificats d'importation (1968-1971). Bétail frontalier belge, autorisation de pacage en territoire français (1955-1956). Cantons de Damvillers, de Saint-Mihiel, élevage bovin, lutte contre la tuberculose : fiches d'étable (1976-1982). Aviculture (1960-1969). Elevage ovin, transhumance (1951-1966), éleveurs de moutons (1966), assistant berger : rapport d'activité (1961). - Maladies des animaux : bulletins sanitaires (1971-1973), correspondance, rapports sanitaires, certificats de saisie (1947-1988). Equarissage : procès-verbaux d'abattage (1952-1987). Lait : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (radioactivité) (1961-1972). Viande, autorisation de distribution : fiches sanitaires, arrêtés préfectoraux (1956-1988). Bouchers : listes (1943-1967). - Commerce extérieur, exportations, importations : statistiques, documentation (1955-1972). - Animaux nuisibles, lutte contre la rage : circulaires (1982-1989). - Pollution des eaux (1964-1965). - Clubs hippiques de la Meuse : listes, correspondance (1965-1967). - Bar-le-Duc. Industrie agro-alimentaire (abbatoir) : registre de saisies, correspondance, dossier d'entreprise (1962-1988).

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES SERVICES VETERINAIRES , 1943-1988  
1581 W 1-26

- Environnement, assainissement, Centre Ornain, Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple, Ligny-en-Barrois, Guerpont-Silmont, travaux d'assainissement : marché public. Bar-le-Duc, travaux d'assainissement (1956-1960). Bouligny, trottoirs, caniveaux, égouts. Chemin Départemental n° 106 : dossier de financement soldé. Voirie, chemins départementaux, routes nationales : entretien (1960-1962) ; permission de voirie : marché public, avenants (1959-1961) ; classement et déclassement : voeu du Conseil Général (1962). Chemins ruraux, chemins vicinaux, états, longueurs : fiches de renseignement. Voirie rurale, programmation (1957-1958). Fonds spécial d'investissement routier. Tranche communale, tranche urbaine, tranche départementale : questionnaire d'enquête de l'inspection générale. Chemins Départementaux (C.D.) 75, 34, entretien : marché public, dossiers de travaux (1963). Dun-sur-Meuse à Longuyon, chemin départemental n° 102 (1961). Chemin départemental n° 3, n° 152 (1963). Chemin départemental n° 34 (1962), entretien, construction, financement F.S.I.R. [Fonds Spécial d'Investissement Routier]. Lérouville-Pont-sur-Meuse, chemin de Saint-Aubin n° 12, pont n° 89 sur le canal de l'Est. Louppy-sur-Loison, Velosnes-sur-Chiers, ponts, reconstruction (s.d.). Bar-Le-Duc, travaux de voirie (1960-1962) ; pont Triby (1958-1960) ; Assainissement (1956-1960). Erize-la-Brûlée, alignement de la rue du Moulin. Han-les-Juvigny, pont sur le Loison, reconstruction (1961-1962). - Expropriations. Chemins départementaux n° 101, n° 162, cessions intervenues : dossiers d'expropriation (1963). Chemins départementaux n° 145, n° 110, construction : dossiers d'expropriation (1961-1962). Tronville-Lavallée, chemin départemental n° 120, Brabant-Le-Roi à Villers-aux-Vents et Laimont, chemin départemental n° 75, construction : dossiers d'expropriation. Aménagement rural ; programmation (1958-1960). Commissaires-enquêteurs : liste départementale (1960-1963).

PREFECTURE, DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX PUBLICS, 2° BUREAU , 1956-1963  
9 W 54-55;57;62;79;83;93-94;96-97;107;118;127-132;139;140;212
Contexte :

- Santé : budgets (1983). Etablissements publics d'hospitalisation : budgets (1980-1982). Groupement inter-hospitaliers CODERPA : correspondance (1979). Fains-Véel, Centre Hospitalier Spécialisé : procès-verbaux de réunions (1981-1983). - Equipement : correspondance DDE (1977-1981). Transports : schéma départemental (1978-1980). Route nationale n° 4 (RN 4), contournement de Toul... (s.d.). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (O.P.D.H.L.M.). Aide publique au logement (1975-1983). COTOREP (Commission Technique d'Orientation et de Rééducation Professionnelle) : correspondance, procès-verbal de réunion (s.d.). - Service des Archives : correspondance (1982-1983). - Direction des services vétérinaires : correspondance (1977-1981). - Jeunesse et Sports : correspondances (1977-1982). Chambre de Commerce et d'Industrie. Contrat de pays de l'Argonne. Cases commerciales à Madine. Développement du commerce et de l'artisanat, subventions.

PREFECTURE, SECRETARIAT GENERAL, BUREAU DES RELATIONS AVEC LES SERVICES DE L'ETAT , 1977-1983  
531 W 15-17;19-22
Contexte :

- Services publics, inspection des mines, des transports, conditions de travail, embauches, licenciements : correspondance, contrats de travail (1979-1983) ; plans d'hygiène et de sécurité à la direction départementale de l'Equipement, à l'hôpital de Verdun (1982) ; collège inter-entreprises d'hygiène et de sécurité à la direction DDE : comptes-rendus (1981-1983). - Entreprises, conditions du travail : procès-verbaux des tribunaux de grande instance (1976-1982) Comité verdunois inter-entreprises de médecine du travail : rapports, procès-verbaux de réunions (1971-1981) ; Société chimique de la route (SCR) : rapports d'activités, procès-verbaux de réunions (1982) ; Rhovyl, emplois : rapports médicaux (1979-1981) ; Essilor Compasserie : bilans sociaux ; Statistiques des licenciements d'ordre économique (S.L.O.E. ) : états nominatifs des entreprises (1975-1979). Main-d'oeuvre étrangère : circulaires (1968-1980). Affaires individuelles employeurs à employés (1972-1982) ; dossiers de reconnaissance d'équivalence : fiches de renseignements sur les entreprises (1969-1970).

MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, INSPECTION DU TRAVAIL , 1966-1983  
784 W 46-51
Contexte :

- SIVOM du Centre d'Ornain ; travaux de voirie (1980-1984), travaux d'assainis- sement (1977-1984), assainissement à Tronville et Ligny (1983), travaux de construction d'un silo (1983), station d'épuration (1981-1984), zone industrielle et zone d'aménagement concertée (ZAC) des Aouisses (1978-1980), travaux d'adduction d'eau (1979-1984), finances diverses, travaux à la piscine (1979-1984), travaux divers (1972-1984), équipements sportifs (1978-1984), salle des fêtes (1978-1984), service des ordures ménagères (1978-1984), affaires diverses (1976-1984) : procès-verbaux de réunions (1976-1984). - Contentieux administratifs (1971-1977), affaire de Pargny (1971-1977). Litige SIVOM et commune de Nançois (1977). Litige EDF (1976-1977).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU , 1971-1984  
747 W 1-4
Contexte :

- Sylviculture. Forêts domaniales, repeuplements, travaux d'amélioration (1888-1936). - Pépinières, fonctionnement (1923-1940) ; exploitations forestières : correspondance, dossiers (1883-1938). Production forestière, exposition (1881-1940). Reboisements, remembrements (1914-1940), chantiers de prisonniers (1925-1940). Ecole des Barres, examens (1874-1940), plantations (1911-1938), anciens élèves (1926-1940). Pépinières-sociétés scolaires (1933-1940), travaux de reboisement : dossiers de subventions (1932-1934). - Coupes de bois, balivages, martelage, récolement : procès-verbaux, correspondance. Balivage, récolement : calepins (1755-1940). - Droits d'usages forestiers : circulaires (1826-1863). Maisons forestières, exploitations forestières : prorogations de délais, correspondance (1832-1940). Affaires diverses : vieux papiers (1919-1940), notes diverses (1937-1940). - Produits domaniaux, produits forestiers. Produits des domaines et des communes : états, correspondance (1914-1940). Ressources forestières (1936-1940). Coupes de bois : procès-verbaux (1848-1940). Ventes de coupes : rapports, correspondance, procès-verbaux (1771-1940). Coupes de bois, transactions sur procès-verbaux non signifiés, poursuites : feuilles d'audience, procès-verbaux d'infraction (1886-1932), arrêts cour cassation (1818-1853). Délivrance de bois à l'armée, audience du tribunal (1828-1916). Bois sur pied, prix de vente (1911-1940). Affouages : registres de délivrance (1766-1782), futaies affouagères (1936-1940). Opérations de balivages, coupes vendues (1897-1936). Produits forestiers, menus produits, extraction, chablis (1877-1940), ravitaillement en bois ; autorisation : permis (1886-1940), extraction de phosphate procès-verbaux d'adjudication (1872-1909), taillis (1689-1761), bris de réserves (1938-1940), marché de récupération (1926-1929). Passages temporaires pour coupes, concessions chablis : procès-verbaux (1896-1940). Places de dépôts : comptes-rendus, procès-verbaux d'adjudication (1937-1940). Extraction de pierres (1880-1939). Battue de sangliers : circulaires (1896-1939). Champs de tir : correspondance (1882-1906). - Chasse : correspondance, procès-verbaux (1848-1940). Chasse et habillement : procès-verbaux, correspondance (1911-1913). Chasse-battues : dossiers (1915-1919). Location chasse : corrrespondance, procès-verbaux (1810-1940), loges et location : délibérations, procès-verbaux (1936-1940). Montiers-sur-Saulx, droits de chasse (1925-1940). - Pêche : arrêtés, dossiers de subventions réglementation, comptes-rendus (1848-1940). Pisciculture, travaux (1899-1921). Société de pêche : dossier de subvention (1928-1929), locations de pêche (1938-1940).

OFFICE NATIONAL DES FORETS , 1689-1940  
1184 W 1;7-8;10-26;28-30;32;34-37;39;41-42;45-89;97-98;135-136;138-141;143-147;149-150;153;157-159;164-165;167;172-174;178-181;183;188;191;197-198;200-201-203;245;249;252;254-258;285;287-288;291;292-296;301-302;307;314;316;318;326-328;330;332-333;335-340;346;348-350;354-355;357-358;360;362-363;367;369;375-376;387;392;397;418-419;421-423;433-436;441-444;447;454;457;462-463;465;470;474;486-489;526;533;534-537-538;545-547;555-558;561-564;568-570;572-574;577;584-589;594-595;597;599;601;621;623-624;626;630;632-634;636;638;641-648;664;671-672;677-678;681;682;714;719;722;731;738;743;771;779;789-790;795-796;798-799;801;804;816;836;1003

- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de l'Agglomération Verdunoise (SIAAV) (1976-1984). - Etain (1982-1983), Vaubécourt (1977-1984). - Syndicat Mixte du lac de Madine (1976-1984), Syndicat Mixte de la Zone d'expansion de Velaines (1962-1981), Syndicat Mixte de l'Othain (1979-1982), Syndicat Mixte de la Meuse (1979-1984), Syndicat Intercommunal pour la gestion de la piscine de Bouligny (1977-1984). - Syndicat d'études de la Vallée de l'Ornain (1961-1971). - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) d'Hannonville-sous-Les-Côtes (1979-1983), de la petite Woëvre (1980-1984). - Syndicat de gestion forestière des deux Vallées (1984). - Association Syndicale Aire-Argonne (1983-1984). District de Bar-Le-Duc (1979-1984). Association Foncière Urbaine de Béhonne (1979-1983). Association Syndicale de Nausance Chée (1979-1984).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU , 1961-1984  
749 W 5-13
Contexte :

- Travaux communaux, communes économiquement faibles, programmation (1959-1961). . Département, bâtiments communaux : tableau concernant leur état. . Bar-Le-Duc, domaine privé, construction, entretien (1960-1962). Acquisitions de terrains (1959-1961) ; immeuble 51, rue du Coq [11 logements] ; bibliothèque, foyer de jeunes, mairie, conciergerie, atelier municipal, travaux d'entretien, d'aménagement. . Dun-sur-Meuse, cimetière, extension et aménagement. Equipement scolaire quinquennal, enquête sur les besoins d'équipement scolaire (1957-1961). Equipement scolaire et sportif, opérations effectuées : états établis à l'inspecteur général (1963). Equipement complémentaire, planification (1960-1961). Implantation des collèges : enquête (1957). Comité des Constructions Scolaires : procès-verbaux de réunions (1959-1962). Ecoles primaires à faible effectif, fermetures (1960-1962). . Bar-le-Duc, lycée Poincaré, travaux de modernisation et d'extension : avant-projet, marché public (1947-1960). Cuisines, aménagement, équipement (1960). Groupe scolaire Marbot ; projet de construction. Architecte Gaubert. Groupe scolaire rue du Port ; extension : avant-projet sommaire (1959). . Verdun, lycée Margueritte, installation sportive, salle d'éducation physique, gymnase : projet abandonné ; lycée Buvignier, entretien, extension, équipement cuisine (1957-1959). Ecole Ville Haute, construction d'une classe (1958) ; groupe scolaire place Galland, construction classes primaires, classes maternelles, logements de fonction ; groupe scolaire Jules Ferry, extension (1959). . Clermont-en-Argonne, école primaire, classes du cours complémentaire, extension. . Fains-Les-Sources, bâtiment mairie-école, extension ; logements des instituteurs, construction. . Bouligny-La Mourière, établissements scolaires, extension, entretien (1955-1960). . Lérouville, école maternelle, construction de 2 classes, logement instituteur. . Fresnes-en-Woëvre, création du cours complémentaire, extension du groupe scolaire (1957-1959). . Ligny-en-Barrois, constructions scolaires, entretien, extension ; collège d'Enseignement général de jeunes filles, construction ; école Aubry, classe de Cours Complémentaire, extension de l'internat ; école maternelle, construction de 4 classes et 1 logement dans immeuble. . Commercy, groupe scolaire "Bécherny". . Revigny-sur-Ornain, construction, extension, entretien ; classes préfabriquées, équipement vestiaires et douches. . Ancerville, école de garçons, création de cours complémentaires, extension, construction de 5 logements ; groupe scolaire du Gué, extension. . Lavoye, mairie-école, reconstruction et aménagement. . Cousances-Les-Forges, école de filles, dépendances, logement, sanitaire, préau, construction. . Dun-sur-Meuse, groupe scolaire, extension et aménagement. Acquisition d'un immeuble. Construction d'une classe, d'un logement, d'un terrain de sport. . Velaines, groupe scolaire, construction. . Montmédy, collège d'Enseignement Général, internat et externat, construction : avant-projet définitif, marché public (1961). . Vaubécourt, Collège d'Enseignement Général, extension ; cantine, travaux, extension. . Givrauval, école, construction de 2 classes et de 2 logements (1960). . Stenay, collège d'Enseignement Général, externat : avant-projet (1962). . Trémont-sur-Saulx, bâtiment scolaire, réaménagement (1962). . Halles-sous-les-Côtes, mairie-école, classe et annexe, logements instituteurs, local à pompes ; aménagement d'un immeuble. - Installations sportives, toutes communes : dossiers communaux (1945-1952). Bar-Le-Duc, piscine olympique, construction (s.d.) ; Parc des sports, installation des vestiaires et douches. Verdun, terrain de sports Parc de Londres, travaux d'entretien, équipement. Saint-Mihiel, stade omni-sports, construction. Bar-Le-Duc, aménagement de lotissements.

PREFECTURE, DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX PUBLICS, 2° BUREAU , 1945-1963  
9 W 1-3;7;9-13;18;22-25;39;48-53;58-60;70-72;75-78;81-82;84-85;87-90;104;106;109;114;120-122;124;133;135;137-138;206-207
Contexte :