Chemins, travaux d'aménagement, autorisation d'usage, aliénation: arrêtés, correspondance, marché de gré à gré, décomptes des sommes dues.

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Culey E dépôt 103

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Culey E dépôt 103

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 103 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts des 21 novembre et 5 décembre 2006 avec intégration des dépôts des 6 juin 1973 et 29 avril 1992.

Dépôt du 25 novembre 2016.

Mots clés lieux

Culey

E dépôt 103

Série O : Travaux publics, voirie, transports

Chemins, travaux d'aménagement, autorisation d'usage, aliénation: arrêtés, correspondance, marché de gré à gré, décomptes des sommes dues.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 103/100 (Cote)

Date

1932-1972

Modalités d'entrées

Dépôt du 25 novembre 2016.

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