Pâtis communaux, acquisitions, ventes, échanges (1817-1855), locations, divers (An X-1840).

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Fleury-sur-Aire Edépôt 141

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Fleury-sur-Aire Edépôt 141

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 141 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 9 septembre 1991.

Dépôt du 15 avril 2003.

Dépôts avant 1953 et le 20 octobre 1971.

Dépôt du 10 février 2015.

Mots clés lieux

FLEURY-SUR-AIRE

E dépôt 141

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Pâtis communaux, acquisitions, ventes, échanges (1817-1855), locations, divers (An X-1840).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 141/82 (Cote)

Date

1817-1855

Modalités d'entrées

Dépôts avant 1953 et le 20 octobre 1971.

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