Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Acte notarié, titres, correspondance, avertissement pour l'acquit des contributions foncières, carte d'électeur pour Jean François Bassuel(1834). - FAMILLE BASSUEL

Cote/Cotes extrêmes

1 J 489 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3457/1 J 3459 (Ancienne cote)

Date

1748-1846

Modalités d'entrées

Don, 1989, du général d'Arbonneau

Mots clés lieux

Mots clés personnes