Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Parchemin concernant Jean-Pierre Roussel, laboureur demeurant à Ernecourt, et Jacques Sommière, charon, demeurant à Domrémy, lesquels ont reconnus avoir fait entre eux des échanges, cessions et permutations de terrains (3 Janvier 1777). - Actes notariés à Ernécourt

Cote/Cotes extrêmes

1 J 138 (Cote)

Autres Cotes

1 J 748 (Ancienne cote)

Date

1777-1777

Modalités d'entrées

Don de M. Fabrice Achard, 1979