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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

3 affiches : avis de recherche de Louis Billolet de Commercy pour assassinat (1817), signalement de Jacques Curel, évadé (1817), inventaire des objets volés chez Nicolas Raulin à Issoncourt (1818) - PIECES DE JUSTICE

Cote/Cotes extrêmes

1 J 213 (Cote)

Autres Cotes

1 J 2321-2323 (Ancienne cote)

Date

1817-1818

Modalités d'entrées

DON DES ARCHIVES DES VOSGES EN 1985

Mots clés lieux

ISSONCOURT, COMMERCY

Mots clés matières

patrimoine privé, justice, police judiciaire, AFFICHE

Mots clés personnes

RAULIN [NICOLAS], CUREL [JACQUES], BILLOLET [LOUIS]