Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Vente par Pierre-Frederic Lamotte-Paysant, à Claude-Hyacinthe Grandvoinet de la terre et du domaine de Baleycourt : contrat et pièces annexes - Actes notariés à Baleycourt

Cote/Cotes extrêmes

1 J 19 (Cote)

Autres Cotes

1 J 289 (Ancienne cote)

Date

1795-1796

Modalités d'entrées

Don (1952)Archives départementales de la Manche