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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Procès criminels à Saint-Mihiel concernant Jean Collot, marchand de Vauquois : extrait du greffe de la prévôté de Varennes, interrogatoires du prisonnier. - JUSTICE

Cote/Cotes extrêmes

1 J 476 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3456 (Ancienne cote)

Date

1710-1710

Modalités d'entrées

DON DES ARCHIVES DEPARTEMENTAlES DE MEURTHE ET MOSELLE EN 1988

Mots clés lieux

VARENNES, SAINT-MIHIEL, VAUQUOIS

Mots clés matières

patrimoine privé, justice, établissement pénitentiaire, PRISON, PROCES, JUGEMENT

Mots clés personnes

JOSSELIN, COLLOT

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle