Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Bulletins de vote nuls établis lors d'élections diverses en Meuse (provient du 2087 W). Ces bulletins, joints aux procés-verbaux d'élection auraient pu être pilonnés ; des bulletins nusl ont aussi été laissés avec ces procés-verbaux. - elections

Cote/Cotes extrêmes

1 J 560 (Cote)

Date

1975-1985

Modalités d'entrées

reintegration (2008)

Mots clés lieux