Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Ministère du Trésor public, demande de renseignements au ministre de l'intérieur sur les crédits des Ponts et Chaussées pour 1806 - 1810 : correspondance - Ministère du Trésor public

Cote/Cotes extrêmes

1 J 56 (Cote)

Autres Cotes

1 J 451 (Ancienne cote)

Date

1811-1811

Modalités d'entrées

Don (1963) M. Piquard (Direction départementale de la Construction)