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Plan de classement

Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement.
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.
Remembrement rural.
• Dossiers communaux de remembrement rural.
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  • Analyse : Dossiers communaux de remembrement rural.
  • Service versant : MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, AMENAGEMENT RURAL
  • Période :

    1989-1993

  • Cote :

    2039 W
  • Mots-clés
    • Typologie
      • DOSSIER DE REMEMBREMENT
    • Géolocalisation
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    • Thème
      • remembrement rural
    • Personne (physique ou morale)
      • MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, AMENAGEMENT RURAL