Généralités (1 O).

• Description :

  Cette sous-série contient des documents relatifs à l'ensemble des communes de la Meuse : affaires générales concernant l'organisation municipale, arrêtés et règlements, personnel, finances, biens, vaine pâture, bâtiments et travaux, adductions d'eau.

• Identifiant :

  1 O

• Instrument(s) de recherche :

  Répertoire numérique de la série O (la sous-série 1 O est décrite aux pages 9 à 12 du fichier PDF (pages 9 à 12 de l'inventaire)).

• Mots-clés
  • Thème
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL
    • biens communaux
    • fiscalité
    • administration communale
    • personnel