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Plan de classement

Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Conseil général puis départemental de la Meuse.
• Archives des conseillers généraux.
• Aménagement.
• Ressources humaines.
• Assemblée départementale.
• Office public d'habitat de Bar-le-Duc.
• Patrimoine bâti et routier, communications.
• Service départemental d'incendie et de secours
• Culture, sports, enseignement.
• Finances.
• Action économique, développement.
• Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE).
• Assistance, solidarité.
• Cabinet.
• Secrétariat des élus.
Préfecture de la Meuse.
• Affaires culturelles.
• Affaires scolaires.
• Finances départementales.
• Affaires sociales.
• Affaires militaires.
• Sécurité publique.
• Réglementation.
• Cabinet du préfet.
• Élections.
• Comptabilité de l'État.
• Relations avec les collectivités territoriales.
• Administration générale.
• Personnel.
• Population, étrangers.
• Action économique, développement du territoire, environnement.
Sous-préfectures.
• Sous-préfecture de Commercy.
• Sous-préfecture de Verdun.
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement.
• Direction départementale de l'Équipement.
• Mission laboratoires souterrains.
• Ponts et chaussées, Service vicinal.
• Caisse meusienne d'aide à la construction.
• Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.
• Direction des services vétérinaires.
• Direction des services agricoles.
• Ministère de l'équipement et du logement.
• Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.
• Chambre d'agriculture de la Meuse.
• Direction départementale de la Construction.
• Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.
• Office national des forêts (ONF).
• Direction départementale des Postes.
• Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc d'activités aéronautiques transfrontalier de Marville : dossiers de contentieux ; contrôle de la chambre régionale des comptes ; registre des délibérations, recueils des actes administratifs semestriels et annuels.
• Direction départementale des territoires.
• Crédit foncier de France [Nancy].
Assistance, santé publique, solidarité.
• Mutuelle générale des préfectures.
• Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
• Établissement public médico-éducatif "La Fédération".
• Centre médico-social de Verdun.
• Association tutélaire de la Meuse.
• Centre médico-social de Bar-le-Duc (Côte Sainte-Catherine).
• Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de la Meuse.
• Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de la Meuse.
• Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Meuse.
• Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).
• Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Meuse.
• Agence régionale de santé (délégation territoriale de la Meuse).
• Caisse de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail.
• Inspection départementale de la santé.
• Caisse départementale de secours contre la grêle.
• Caisse primaire d'assurances maladie (CPAM) de la Meuse.
• Délégation départementale du Secours national puis de l'Entraide française.
• Fondation Poincaré.
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
• Service allemand des mines de fer de Bouligny.
• Comité d'aménagement, de promotion et d'expansion de la Meuse (CAPEM).
• Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC), antenne de Bar-le-Duc.
• Agence locale pour l'emploi de Commercy.
• Service départemental de la main-d'oeuvre.
• Direction départementale du ravitaillement général.
• Office national interprofessionnel des vins.
• Unité départementale de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (UT-DIRECCTE).
• Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
• Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DDCCRF).
• Direction départementale du travail et de l'emploi.
• Direction régionale de l'industrie et de la recherche, subdivision de Bar-le-Duc.
• Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
Enseignement, éducation, culture.
• Lycées.
• Culture.
• Éducation spéciale.
• Inspection académique de la Meuse.
• Écoles maternelles et primaires.
• Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
• Inspection départementale de l'Éducation nationale (Verdun).
• Écoles d'agriculture.
• Centre d'information et d'orientation de Verdun.
• Collèges.
• École normale Bar-le-Duc.
• Rectorat de l'Académie de Nancy-Metz.
• Inspection départementale de l'Éducation nationale (Bar-le-Duc).
Finances publiques.
• Trésoreries.
• Direction départementale des finances publiques.
• Direction départementale des services fiscaux.
• Bureaux des douanes.
• Banque de France.
• Centre départemental d'assiette.
• Centres des impôts.
• Direction des contributions directes.
• Direction dép concurrence et consommation
• Cadastre.
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE).
• Recensement de la population : questionnaires des communes de l'échantillon géographique permanent.
• Recensement général de population : bordereaux de maisons, feuilles de logements, bulletins individuels des populations des communes.
• Recensement général de la population de 1999 : questionnaires remplis par les habitants des localités ou des portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent EGP, documents d'information, instructions.
• Recensement de la population : listes nominatives communales.
• Emploi en Lorraine : enquêtes.
• Recensement général de la population : bordereaux récapitulatifs des données de recensement établis par les agents recenseurs au niveau de chaque district et au niveau communal.
• Recensement de la population : dossiers.
• Exploitations agricoles, recensement : feuilles d'exploitation.
• Recensement de la population : bulletins individuels, bulletins communaux.
• Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).
• Recensement de la population (1968), recensement complémentaire (1971-1973), population comptée à part : bulletins individuels, bulletins communaux. Emploi, enquêtes : états, statistiques (1974-1976).
• Recensement de la population : listes nominatives communales.
• Recensement de la population, individuels, ménages, logements : questionnaires d'enquête.
• Recensement de population : feuilles de ménage, listes nominatives.
• Recensement de la population : listes nominatives.
• Distribution commerciale, enquête INSEE : fiches de recensement.
• Recensement général de la population de 1982 : bordereaux récapitulatifs des données du recensement établis par les agents recenseurs au niveau du district et de la commune ; recensement général de la population de 1990 : questionnaires remplis par les habitants des localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent [EGP].
Justice.
• Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP) de la Meuse.
• Tribunaux.
• Tribunaux de commerce.
• Conseil de prud'hommes de Verdun.
• Centre d'action éducative (protection judiciaire de la jeunesse).
• Prisons.
• SPIP_Verdun
• Tribunal de commerce
Police, armée, sécurité du territoire.
• Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.
• Organismes en temps de guerre.
• Office national des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONACVG) de la Meuse (service départemental).
• Dommages de guerre.
• Commissariats de police.
• Direction départementale des renseignements généraux.
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