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Série W - Archives contemporaines : état des versements.

Conseil général puis départemental de la Meuse.

Cabinet.

• Conseillers généraux : dossiers individuels.

• Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).

• Hommage à Raymond Poincaré, le 20 octobre 1984.

• Interventions d'élus, associations, inaugurations, visites cantonales. Assemblées départementales : avis, correspondance, voeux.

• Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

Assemblée départementale.

• Commission départementale et du conseil général : convocations, procès-verbaux, rapports.

• Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.

• Conseil général (1960-1966), commission départementale (1972) : rapports, convocations, notifications

• Commission départementale : procès-verbaux originaux (1978), bordereaux adressés aux services extérieurs (1978), notes de réunions (1976-1978), ordres du jour et documents annexes (1978).

• Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

• Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission départementale : notes de séances (1970-1971).

• Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967), convocations, notes, notifications (1967). Commission départementale : procès-verbaux originaux (1966). Rapports des chefs de service (1965).

• Commission départementale du Conseil général : rapports, voeux.

• Conseil Général, sessions : rapports, voeux, notes de séances, sténographies des débats.

• Conseil général : rapports, voeux.

• Conseil général et commission départementale : rapports, voeux, procès-verbaux.

• Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

• Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

• Commission départementale, conseil général : rapports et délibérations.

• Conseil Général, séances: enregistrements sonores.

• Délibérations du Conseil Général.

• Assemblée départemenatle : délibérations et rapports du Conseil général.

• Conseil général et commission départementale : procès-verbaux.

• Conseil général : délibérations (1967-1981). Commissions départementales : comptes-rendus, ordre du jour (1981). Services de l'État, Direction départementale de l'Agriculture, Génie Rural, Eaux et Forêts : rapports au Conseil général (1962-1981).

• Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports d'activité des chefs de service, subventions ; commision départementale : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, ordres du jour et notes de séance.

• Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

• Originaux des rapports, annexes et délibérations du Conseil général.

• Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.

• Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux, notifications aux services.

• Conseil Général, délibérations et rapports : livres.

• Conseil général, sessions : rapports originaux, notes de séances, voeux.

• Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

• Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.

Secrétariat des élus.

• Agendas, correspondance. Manifestations culturelles : correspondance, invitations (1989-1993). Association "Entraide meusienne" : calendriers, correspondance (1985-1986). Correspondances (1985-1991).

• Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).

• Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général de Verdun), manifestations culturelles et sportives, interventions dans divers domaines.

• Séances : notes (1974-1976). Conseillers généraux, frais de mission : pièces comptables (1971-1976).

Ressources humaines.

• Dossiers individuels de carrière des assistants familiaux.

• Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs, fiches récapitulatives ; dossiers individuels.

• Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

• Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

• Commission administrative paritaire

• Dossiers individuels de carrière des agents des collèges [TOS : techniciens et ouvriers de service].

• Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).

• Dossiers de carrière, notices individuelles, correspondance. Concours administratifs : copies d'examen.

• Demandes d'emploi, dossiers individuels (1981). Concours d'agent technique de bureau : copies d'examen (1982).

• Dossiers d'agents ayant cessé leur activité.

• Direction des ressources humaines, service carrière, paie, budget et retraite : dossiers individuels d'agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions ; états de grévistes.

• Personnel : bulletins de salaires, états des cotisations sociales (1985-1991). Vacataires : bulletins de salaires, dossiers individuels (1988-1990). Médecin du travail, chefs de service : dossiers d'indemnisation (1990-1991).

• Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.

• Personnel ayant cessé ses activités au Département de la Meuse (retraite, démission, radiation ou affectation hors département) au 1er juillet 2014 : dossiers de carrière.

• Gestion du personnel : notes de service, notices individuelles, dossiers de carrière (1985-1989). Médecin contrôleur, concours administratif (1989).

• Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).

• Bulletins de paie des agents du Conseil général.

• Dossiers individuels, demandes d'emploi, heures supplémentaires, notations ; Demandeurs d'emploi : chronos (1983-1986). Concours administratifs : copies d'examen, dossiers de candidatures (1982-1985). Vacances scolaires (1983-1985)

• Personnel départemental en retraite, décédé : dossiers de carrière, dossiers individuels.

• Personnel, notamment service du ravitaillement : fiches de traitement (1940-1953), bulletins de salaires (1989-1992), dossiers de carrière. Réglement cotisations sociales : pièces comptables, états de cotisation (1991-1992). Assistantes maternelles : états de rémunération et cotisations (1985-1992). Agents retraités ou ayant quitté leurs fonctions : dossiers de carrière (s.d.).

• Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

• Heures supplémentaires (1986-1988), notations (1984-1986) : dossiers de carrière. Foyer de l'Enfance, personnel temporaire (1984-1987). Commissions administratives paritaire d'avancement : procès-verbaux de réunions (1978-1983). Recrutement OP2 conservation musées (1987), laborantin (1986), 2 attachés (1986), un psychologue (1987), un inspecteur DDASS (1987) (non recrutés). Fondation Poincaré de Sampigny, vacance d'un poste d'aide agent technique (1988). Candidatures ingénieurs TPE (1986). Concours administratifs documentaliste, commis, secrétaire administratif, sténodactylographe (1987).

• Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

• Formations internes et externes au conseil général et préparations à des concours. Vacances scolaires (1992-1993). Personnel, dossiers individuels d'agents territoriaux, départs en retraite et réintégration dans une administration d'Etat.

• Dossiers individuels du personnel retraité ou ayant cessé ses fonctions.

• Fiches de paie du personnel départemental et des élus.

• Service de l'incendie : états des traitements (1968). Service de l'entretien : états des traitements (1977-1981), dossiers individuels (1982-1984). Versements URSSAF (1974-1985), CNRACL (1969-1985), IRCANTEC (1967-1985), IGRANTE, IPACTE (1967-1980), PREFON (1968-1984), AGF (1982-1984), chômage (1982-1984) ; états modèle D de situation annuelle des agents affiliés à la CNRACL (1954-1981). Heures supplémentaires et indemnités (1985). Fonctionnaires territoriaux : dossiers de carrière. Agents non titulaires, remplacement standard (1970-1985), stagiaires vacances (1983-1984).

• Demandes d'emploi, concours de documentaliste, vacances scolaires.

Finances.

• Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

• Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.

• Comptabilité départementale : budgets supplémentaires (1982-1991), budget primitif (1992). Comptabilité départementale : comptes administratifs (1987-1992). Rapport d'activité des services de l'État (1990).

• Garanties d'emprunt : Hôpital de Bar-le-Duc (rapports, délibérations, contrats de prêts, courriers), Centre psychothérapique de Fains (rapports, délibérations, contrats de prêts, courriers), Fédération des oeuvres laïques (contrats de prêts), ADAPEIM (contrats de prêts).

• Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

• Compte administratif du Département de la Meuse, annexes visées par le contrôle de légalité.

• Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

• Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes, extendion de collèges, équipements scolaires, entretien : dossiers de subvention. Rapports d'activité.

• Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs

• Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

• Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

• Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.

• Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes fiscales, dépenses de fonctionnement.

• Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).

• Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

• Fonds de prêts échus, fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation.

• Compte administratif (1975-1978). Budgets primitifs et décisions modificatives (1979-1985). Notifications des crédits aux services (1982-1984). Etats de développement (1980-1985). Personnel départemental : fascicules (1980-1985).

Action économique, développement.

• Interventions diverses du service en matière économique.

• Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel de Développement et d'Aménagement Rural).

• Fonds d'intervention économique départemental (FIED) : dossiers de financement, procédures régionale et départementale, procès-verbaux de réunions, notes (1976-1989). Communes, zones d'aménagement, zones industrielles, installations des industries : avants-projets, études, dossiers de financement (1951-1992). Bar-le-Duc, zones industrielles de Popey, des Poutots (1956-1992). Belleville. Réserve foncière, abattoir, zone d'activités (1974-1992). Verdun, zones industrielles de Baleycourt, Chicago, route d'Etain (1963-1986), Northerm Télécom (1987-1988). Stenay, abattoir (1978-1992).

• Documentation, presse.

• Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).

• Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.

• Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

• 2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

• Parc naturel régional de Lorraine : chartes, historique, statuts, documentation, rapports, rapports de fonctionnement, mémoire de stage, plan, presse, procès-verbaux des conseils d'administration (1969-1979). Audit du Parc : statistiques (1986).

• Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

• Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.

• Formation d'intervenants économiques, financements d'audits, comité des prix, comités départementaux de la consommation,

• Garanties d'emprunts accordées par le département aux organismes HLM, bilans et comptes de résultat.

• Europe : rapports d'information du Sénat, documentation (1984-1990). Opération intégrée de développement (OID), demande d'aide à la communauté européenne : étude Battelle, dossier de subvention, statistiques économiques locales (1984-1989).

• Dossiers individuels : gîtes ruraux, chambres d'hôtes, hôtels, ferme de séjour, gîtes "vacances d'enfants à la ferme", auberges du terroir, ferme-auberge.

• Association meusienne interprofessionnelle de formation et de promotion (AMIFOP) : programme d'actions. Centre d'automatisme et de productique, centre d'essais de découpe par jet d'eau. Ecole de coupe des métaux (1983-1993). Verdun-Expo : procès-verbaux de réunions, presse, rapports d'activités (1986-1993). Chambre de commerce et d'industrie : procès-verbaux de réunions (1984-1992). Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie : procès-verbaux de réunions, presse (1984-1992).

• Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.

• Entreprises en difficulté, formation professionnelle, politique régionale, industrie agro-alimentaire : recherches, colloques, conseil, études. Fonderie, syndicats ; bâtiments et travaux publics : plan de relance. Lutte contre le travail clandestin. Exploitation pétrolière, gaz naturel : stockage. Industrie du bois. Industrie du verre, filière optique. Industrie extractive, chaux. Agriculture, politique agricole commune sur l'énergie verte, biocarburants, environnement, emploi, plan Meuse ; expérimentation de l'alcool dans la carburation, l'éthanol.

• Dossier de Meuse Optique Contact.

• Promotion de la Lorraine et de la Meuse, campagne publicitaire. Débits de boisson : licences. Plan lorrain hébergement, gîtes communaux : octroi de subventions et dossiers annulés. Chambres d'hôte : dossiers de subventions. Hôtellerie de plein air : étude sur les campings. Hôtellerie, élaboration de la politique départementale. Randonnées pédestres. Amicales et associations diverses : demandes de subventions. Industrie agro alimentaire, création d'un observatoire départemental. Centre de ressources du lycée agricole.

• SARL Petitcollin à Étain : demande de subvention au Département.

• Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE), taxes. Centre Meusien d'Amélioration du Logement : dossiers de subventions. Centre d'études technique de l'Équipement : études sur la politique départementale du logement. Société anonyme et office public HLM : comptes, budget, plan de redressement.

• Préparation des 3e et 4e plans Meuse, réflexion prospective Meuse 2015, aménagement du territoire, relations Europe, État, conseil régional, implantation d'un laboratoire de recherche souterrain.

• Enquête auprès des Conseils généraux de France sur leur politique en matière d'environnement.

• Plan Meuse, programmes prioritaires d'exécution départementale.

• Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales. Réunions des directeurs généraux de la région.

• Laboratoire de recherches souterrain pour la gestion des déchets radioactifs : enquêtes, carte de délibérations, copies de pétitions des anti-nucléaires.

• Tourisme, arrondissements de Bar-Le-Duc (1968-1979), Commercy, Verdun (1970-1980) : aspect touristique par canton.

• Parc naturel régional de Lorraine, programmation, financement : correspondance, documentation (1984-1989). Parc naturel régional de Lorraine : charte renouvelée (1981), contrat d'orientation de la charte (1988), presse (1987-1989). Projets : rapports d'analyse de M. Peltre (1987). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1987-1989). Élus du Conseil général de la Meuse désignés au CA (1987-1989). Maison de l'Eau. Bouconville, locaux comunaux, aménagement à usage polyvalent. Hannonville, maison des Arts et Traditions. Vigneulles, verger conservatoire génétique.

• Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).

• Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.

• Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.

• Planification départementale ; interventions, opération intégrée de développement : état d'avancement du plan de développement. Centre Mondial de la Paix, Pôle agro-alimentaire, Madine, Actions prioritaires, tourisme-culture, l'eau, l'espace bâti en milieu rural et urbain, les bassins textiles, l'appareil commercial dans les bourgs relais, potentiel agricole et forestier meusien, PMI-PME artisanat diversifié et compétitif. Système éducatif et formation des jeunes, recherche. Innovation et transferts de technologie. Sports. Transports.

• Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

• Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.

• Réunions de concertation Région-département : procès-verbaux. Europe, délégation lorraine à Bruxelles, réforme des fonds structurels, objectifs. Région, séances plénières, commissions permanentes, recueil des actes administratifs : synthèses. Institut lorrain d'études et d'évaluation : rapports, analyses, études. Meuse 2015 : comptes rendus des travaux des commissions.

• Comité lorrain pour l'information économique et sociale (CLIES) (1984-1988). Conseil national de l'information statistique (CHIS) (1985-1987). Établissement public de la métropole lorraine (EPML) (1981-1991). Centre d'action des professions de l'industrie textile en Lorraine, colloques (1984-1993). Politique départementale contractuelle (1988-1990). Société d'équipement du bassin lorrain (SEBL) (1983-1991). Société lorraine d'étude et d'expertises des entreprises (Solorex) (1985-1992). Communauté économique européenne (CEE) (1987-1991).

• Dossiers cantonaux : états, comptes rendus de visites d'entreprise, documentation.

• Aide publique au logement : dossiers individuels.

• Aide publique aux entreprises, subventions immobilières : dossiers.

• Établissement public de la métropole lorraine : procès-verbaux de réunion du conseil d'administration, correspondance au Dr Didon, budget, plan d'exécution du programme pluriannuel (1981-1990). Entente Marne, comité de Bassin Seine-Normandie : dossier de création du pôle européen de développement (vers 1987).

• Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).

• Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

• Filières agricoles : correspondance, articles de presse, rapports.

• Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et dissolution (1990-1998). Démarche départementale d'aménagement du territoire, financement (1993-1998). Réflexion prospective Meuse 2015, projets utiles au développement départemental (1995-1998).

• Aides aux entreprises : dossiers de subvention.

• Économie : presse, documentation par commune.

• Aide publique aux entreprises, gîtes ruraux : dossiers de subvention.

• Fonderie d'aciers : dossier.

• Aide publique aux entreprises, prime à l'hôtellerie et au tourisme fluvial : dossiers.

• Agriculture : documentation.

• Parc naturel régional de Lorraine : assemblée générale, propositions d'action, projet de charte, presse.

• Dossiers d'entreprises.

• Centre de formation professionnelle agricole à Verdun, interventions départementales au titre de la formation professionnelle, permanences d'accueil d'information et d'orientation ; nouvelles orientations du 2ème plan de restructuration de la sidérurgie, bassin sidérurgique ferrifère.

• Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.

• Participation du Département à des manifestations (Verdun expo, les Floralies de Bar-le-Duc, foires et salons, etc.), enquête concernant les locaux vacants.

• Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour : délibérations, procès-verbaux de réunions.

• Logements aidés (1983). Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention (1964-1986) ; prime de 4 % à l'artisanat : dossiers de subvention (1986).

• Emploi des jeunes : documentation, textes officiels (1984-1991). ARDAN (Actions régionales pour le développement d'activités nouvelles), conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (1988-1991). Institut lorrain de participation (ILP) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983-1987). Société de développement industriel de la Lorraine (SODILOR) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983). AJC 55 (association pour l'accompagnement, le parrainage et l'aide à la création d'entreprise en Meuse) : dossier de financement, procès-verbaux de réunions, dossiers de stages (1985-1992). ODACE (opération de détection et d'accompagnement des créateurs d'entreprises) : rapports, comptes-rendus (1985-1992). Commission d'attribution des primes régionales : réglement intérieur, correspondance, dossiers de subvention, procédure d'attribution des primes pour l'emploi, pour la création d'entreprise (1982-1992). Congés éducation (1985-1990). Stages d'insertion (1987-1990).

• Dossiers de subventions et primes artisanales accordées à des entreprises locales, étude et aboutissement (1994-1996). Subventions accordées aux entreprises, par le Conseil général, pour leur politique en matière d'exportation (1987-1995). Primes à la rénovation des commerces accordées par le Conseil général (1991-1996). Dossiers d'aide à l'immobilier d'entreprises accordée par le Conseil général (1991-1996).

• Opération intégrée de développement du bassin sidérurgique : comptes-rendus de réunions, documentation. Développement industriel : bilans des activités de l'Etat. IXe Plan : contrat de plan, projet de plan, plan Meuse.

• Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

• Production agricole, lait : presse, documentation (1984-1986). Lorraine, suppression de troupeaux vaches laitières, quotas laitiers, reconversion agricole.

• Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions, rapports du Bureau du Conseil général, avenants.

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Aménagement.

• Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

• Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)

• Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et drainage, assainissement rural et urbain, alimentation en eau potable : mandatements. Centrale hydraulique : demandes de subventions et renforcement du réseau. Entente Marne et Oise, étanchéité du réseau d'assainissement, service d'assistance technique aux stations d'épuration.

• Préparation et organisation du programme d'action concertée [P.A.C.] (1976-1988). Agriculture et forêts (1982-1985). Programmes hydrauliques (1977-1989). Inondations (1981-1983). Equipement, travaux routiers, ouvrages d'art, réseaux de distribution, déchets, pollution (1978-1989). Equipement touristique, loisirs (1981-1988). Verdun, contrat ville-relais, équipement collectif, urbanisme (1980-1987).

• Associations foncières dissoutes (1959-1993). Dossiers soldés de relance ovine. Installation des jeunes agriculteurs et habitat autonome (1986-1991).

• Alimentation en eau potable : dossiers techniques et correspondance.

• Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.

• Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche d'eau, assainissement, drainage, programmation. Réseau routier : dossiers de subvention, marchés publics (1960-1991), fiches budgétaires (1987-1988). Visites cantonales : fiches états d'équipement, population, immobilier (1985-1988). Police municipale, amendes : dossiers techniques (1989-1991).

• Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention

• Déversement des eaux : chronos, dossiers communaux, rapports d'activité de l'État.

Assistance, solidarité.

• Aide sociale : dossiers, dossiers de contrôle divers jusqu'en 1985. Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel, Commission départementale de l'Education Spéciale : procès-verbaux (1982-1985), Association pour l'Insertion Professionnelle des Handicapés, commission départementale : documentation, textes-expositions (1981), procès-verbaux de réunions.

• Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).

• Médecine scolaire : listings santé scolaire (1969-1993). Contrôle médical : listings entreprises (1990-1993).

• Dossiers vaccinaux.

• Fonctionnement général, protection maternelle et infantile, service de l'enfance, service de l'insertion et du développement social, commission départementale d'aide personnalisée au logement.

• Dossiers d'aide sociale susceptibles de faire l'objet d'un recours sur succession (récupération par le Département) (années 1960-1990). Commissions d'admission à l'aide sociale (1976-1988).

• Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991), legs Poincaré (1948-1988) : pièces comptables, frais de déplacement, correspondance, comptes-rendus.

• Fiches de contrôle vaccination.

• Département de la Meuse, direction de l'enfance et de la famille : dossiers d'agrément d'assistants familiaux.

• Conseil départemental, secrétariat général des solidarités : rapports d'activités des services départementaux ; structures d'accueil et d'action éducative ; dossiers de création et de réhabilitation soumis à la CROSS [commission régionale de l'organisation sanitaire et sociale] ; subventions de fonctionnement aux associations oeuvrant dans le domaine social ; schémas départementaux ; fonctionnement du dispositif des travailleuses familiales ; dossiers individuels de prévention ; construction et aménagement de centres médico-sociaux ; projet de restructuration de la fondation Saint-Maur à Verdun ; fondation Poincaré à Sampigny ; deniers pupillaires ; procès-verbaux du conseil de famille des pupilles de l'Etat.

• Dossiers médico-sociaux.

• Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale (1981-1995).

• Dispensaire de Stenay : dossiers médicaux.

• Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels (classement alphabétique A-F).

• Service départemental d'action sociale, projet d'installation (CRCA, SH&). Construction de la Cité administrative 1960-1977.

• Délibérations du conseil de famille des pupilles de l'État du département de la Meuse.

• Dossiers vaccinaux.

• Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels [G-O].

• Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".

• Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

• Établissements sociaux et médico-sociaux : comptes administratifs.

• Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

• Dossiers d'agrément d'assistants familiaux.

• Dossiers médecins vaccinateurs (sans date).

• Anciens médecins vaccinateurs : dossiers (s.d.). Allocations familiales, entrée ou sortie du dispositif : correspondance avec la CAF, listes (1981). Pensions : pièces comptables (1981). Titres de recettes (1981). Salaires des assistances maternelles (1982).

• Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

• Département de la Meuse, diection de l'enfance et de la famille, service prévention : dossiers d'agrément d'assistants maternels.

• Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma départemental pour les personnes âgées. Présentation de l'aide sociale et du service des politiques d'insertion. Dossiers individuels d'aide médicale aux personnes âgées ou handicapées. Commission départementale d'admission à l'aide sociale (Verdun).

• Département de la Meuse, direction de l'insertion, dossiers de structures bénéficiant d'aides du département dans le cadre de l'insertion : statuts de l'association, conventions financières, pièces budgétaires, délibérations du Conseil général, rapports d'activités, bilans d'actions, coupures de presse, correspondance.

• Dossiers médicaux radiophotographiques.

• Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

• Camion radiophotographique : dossiers personnels.

• Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels (P-Z).

• Aide sociale : dossiers.

• Dossiers individuels d'aide sociale.

• Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : comptes administratifs (1982-1987). Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : fixation du prix de journée (1984-1987).

• Aide sociale : dossiers individuels (1988). Aide sociale, commissions : procès-verbaux (1984). Commission départementale d'éducation spéciale (C.D.E.S.) et Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : procès-verbaux (1986). Commission régionale d'invalidité de Nancy : dossiers d'appel (1979-1986).

Afficher plus

Culture, sports, enseignement.

• Enseignement.

• Conservation des Musées.

• Patrimoine culturel.

• Archives départementales de la Meuse.

• Bibliothèque départementale de prêt de la Meuse.

• Culture et sports.

Patrimoine bâti et routier, communications.

• Bâtiments départementaux, construction, entretien.

• Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.

• Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du TGV Est-Européen (1990-1994).

• Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.

• Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.

Archives des conseillers généraux.

• Secteur social, enseignement, culture, économie, environnement et secteurs divers de M. Delamarche : correspondance, projets, interventions.

Service départemental d'incendie et de secours

• Rapports d'interventions.

• Service départemental d'incendie et de secours : plan déquipement décennal, rapports ; commission administrative du SDIS : rapports et procès-verbaux (1985-1990). Documents budgétaires.

Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE).

• Architecture, urbanisme, environnement : brochures, affiches, dépliants.

Office public d'habitat de Bar-le-Duc.

• Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.

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Analyse : Conseil général puis départemental de la Meuse.