1 J (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
Don, dépôt, achat ou legs.
Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Don de Madame Catherine Loumont à Vouvry (Suisse).
Présentation du contenu
1 et 2 - Actes notariés concernant Nicolas François Loupmont à Bannoncourt : succession (1818), droits d'hypothèque (1809). 3 - Créances résultant d'un acte de Jean Loupmont à Bannoncourt (An 7). 4 - Créance concernant Nicolas François Loupmont (1828). 5- Affiche concernant une adjudication de travaux pour la construction d'une tribune dans l'église de Liffol-le-Grand (1854). 6 et 7 - Actes notariés pourune vente de maison et une reconnaissance concernant Jean Loupmont laboureur à Bannoncourt ( 1781). 8 - Assignat de 50 sols (1793). 9 - Acte de naissance d'Héloïse BERNARD grande tante de l'auteur des notes manuscrites portées sur l'enveloppe (1882). 10 - Acte de partage de la succession de François Loumont à Bannoncourt (1833). 11 - Enveloppe avec mention de Nicolas François Loupmont cultivateur à Bannoncourt (1828).
Complément reçu le 25 mars 2019 - acte de rente annuelle de huit cent livres cour de Lorraine, de Jean Loupmont cultivateur à Bannoncourt et Barbe Gauvain son épouse due à Jean Baptiste Gillon propriétaire à Troyon, cette somme est payée à Jacques Gillon, ancien secrétaire général de la préfecture, par Nicolas François Loupmont (1809).
Complément reçu le 21 octobre 2020 : Acte concernant les bois de Grappolles (1620) (Moncel et Happoncourt).
Parmi les documents, certains concernent la commune de Moncel-sur-Vair (Moncel et Happoncourt) et datent du XVIIe siècle. Ils sont estampillés au nom de cette commune et portent une cote d'archives. Il est donc probable qu'ils proviennent des archives communales et doivent les réintégrer en tant qu'archives publiques selon le code du patrimoine. Le maire de Moncel-sur-Vair est d'accord pour le dépôt de ces documents aux Archives départementales des Vosges. Ces documents ont été remis à Monsieur François Petrazoller, directeur des Archives départementales des Vosges.
Une copie numérique des documents de Moncel-sur-Vair a été conservée sous la cote 1 J 687.
Notes
Le classement initial a été maintenu mais le 11 doit rejoindre le 4.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
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