1 J (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
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Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
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Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Cette lettre concerne un jugement rendu par le conseil de guerre contre le nommé J. L. Riboulet, natif de Spa, déserteur du 7éme régiment de chasseurs à cheval.
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